DEL2024_032 |
N°DEL2024_032
Rapporteur : Finances locales
Approbation du compte de gestion 2023 - Budget assainissement La Plagne Tarentaise Délibération
|
|
DEL2024_031 |
N°DEL2024_031
Rapporteur : Finances locales
Approbation du compte de gestion 2023- Budget Eau de La Plagne Tarentaise Délibération
|
|
DEL2024_030 |
N° DEL2024_030
Rapporteur : Finances locales
Approbation du compte de gestion 2023 : Budget Général de La Plagne TarentaiseDélibération
|
|
ARR2024_050 |
N°ARR2024_050
Rapporteur : Institutions et vie politique
occupation du domaine public à Valezan Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_041 |
N°ARR2024_041
Rapporteur : Institutions et vie politique
Réglementation temporiare de la circulation route d'Aime Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_040 |
N°ARR2024_040
Rapporteur : Institutions et vie politique
Autorisation de survol du domaine public à Sangot Arrêtés municipaux
|
|
ListeDEL_05 mars 2024 |
N°ListeDEL_05 mars 2024
Rapporteur : Institutions et vie politique
Liste des délibérations du conseil municipal du 05 Mars 2024Liste des délibérations
|
|
PV_06 février 2024 |
N°PV_06 février 2024
Rapporteur : Institutions et vie politique
Proces verbal du conseil municipal du 06 février Procès verbal du conseil municipal
|
|
DEC2024_006 |
N°DEC2024_006
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Bail de courte durée pour l'exploitation du CHalet du Bresson Décision du Maire
|
|
ARR2024_048 |
N°ARR2024_048
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de tir de feux d'artifices de catégorie K3 sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_047 |
N°ARR2024_047
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_046 |
N°ARR2024_046
Rapporteur : Finances localesAide SocialeVoirie
Nomination d'un regisseur et d'un mandataire suppléant de la régie de recettes pour l'encaissement de la taxe de séjour Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_039 |
N°ARR2024_039
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie K4 sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_038 |
N°ARR2024_038
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_025 |
N°ARR2024_025
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie K4 sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_052 |
N°ARR2024_052
Rapporteur : Urbanisme
Alignement individuel au droit de la parcelle cadastrée section A n°3099 Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_036 |
N°ARR2024_036
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation à Sangot Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_042 |
N°ARR2024_042
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Portant prorogation de l'autorisation de survol de la voie publique et occupation du domaine public à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_037 |
N°ARR2024_037
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
occupation du domaine pubic et reglementation temporaire de la circulation à Macot Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_043 |
N°ARR2024_043
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation temporaire d'utilisation à titre dérogatoire de deux engins motorisés sur le domaine skiable de La Plagne pour l'organisation du Born To Be ShowArrêtés municipaux
|
|