| ARR2026_059 |
N°ARR2026_059
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Modification de l'arrêté n°2026-047 relatif à une dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte de la commune de La Plagne Tarentaise Arrêtés municipaux
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| ARR2026_058 |
N°ARR2026_058
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public, réglementation de la circulation et autorisation de survol du domaine publicArrêtés municipaux
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| ARR2026_057 |
N°ARR2026_057
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'ouverture tardive de l'établissement "Le Bonnet" à Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
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| ARR2026_056 |
N°ARR2026_056
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Abrogation de l'arrêté municipal 2026-052 du 18 février 2026Arrêtés municipaux
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| DEC2026_09 |
N°DEC2026_09
Rapporteur : Autres domaines de compétences
Contentieux devant le tribunal administratif - recours depose contre l'arrêté du 13 août 2025Décision du Maire
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| DEC2026_08 |
N°DEC2026_08
Rapporteur : Autres domaines de compétences
Contentieux devant le tribunal administratif - recours depose contre l'arrêté du 12 août 2025Décision du Maire
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| DEC2026_07 |
N°DEC2026_07
Rapporteur : Autres domaines de compétences
Contentieux devant le tribunal administratif - saisine de maitre zoe Bory Décision du Maire
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| ARR2026_051 |
N°ARR2026_051
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Dérogation annuelle de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte de la commune de La Plagne Tarentaise Arrêtés municipaux
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| ARR2026_050 |
N°ARR2026_050
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique, réglementation du stationnement et occupation du domaine public sur l'ensemble de la commune de La Plagne Tarentaise Arrêtés municipaux
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| ARR2026_049 |
N°ARR2026_049
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation du stationnement sur les sites d'altitude de Plagne Centre et de Montchavin Arrêtés municipaux
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| ARR2026_047 |
N°ARR2026_047
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte de la commune de La Plagne Tarentaise Arrêtés municipaux
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| ARR2026_052 |
N°ARR2026_052
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Portant fermeture des sentiers piétons, raquettes, ski de randonnée des secteurs altitude, du jardin d'enfants et de la partie amont de Belle Plagne, et portant interdiction des liaisons piétonnes inter-villages en raison d'un risque avalanche fortArrêtés municipaux
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| ARR2026_048 |
N°ARR2026_048
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
portant fermeture des sentiers piétons, raquettes, ski de randonnée des secteurs d'altitude, du jardin d'enfants, et de la partie amont de Belle Plagne et portant interdiction des liaisons piétonnes intervillages en raison d'un risque fort d'avalanche Arrêtés municipaux
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| ARR2026_046 |
N°ARR2026_046
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Portant fermeture des sentiers piétons, ski de randonnée des secteurs altitude, du jardin d'enfants et de la partie amont de Belle Plagne, et portant interdiction des liaisons piétonnes inter-villages en raison d'un risque avalanche fort Arrêtés municipaux
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| ARR2026_045 |
N°ARR2026_045
Rapporteur : Finances locales
Délégation de signature à Delphie MILZAAO directrice générale adjointe des services à la population Arrêtés municipaux
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| ARR2026_028 |
N°ARR2026_028
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique à Valezan Arrêtés municipaux
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| ARR2026_027 |
N°ARR2026_027
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique à Bellentre Arrêtés municipaux
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| ARR2026-037 |
N°ARR2026-037
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Fermeture du domaine skiableArrêtés municipaux
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| ARR2025_583_1 |
N°ARR2025_583_1
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'une loterie par le club des sports de La Plagne Arrêtés municipaux
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| DEL2026_028 |
N°DEL2026_028
Rapporteur : Finances locales
Protection fonctionnelle de Daniel-jean VéniatDélibération
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