| DEL2026_039 |
N°DEL2026_039
Rapporteur : Institutions et vie politique
Modification d'un emploi permanent sur le cadre d'emploi des adjoints administratifs Délibération
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| DEL2026_038 |
N°DEL2026_038
Rapporteur : Institutions et vie politique
Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement d'une déviation du centre de bourg de Macot - autorisation de signer l'avenant n°1 au marché public Délibération
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| DEL2026_037 |
N°DEL2026_037
Rapporteur : Institutions et vie politique
Cession pour régularisation emprise foncière Délibération
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| DEL2026_036 |
N°DEL2026_036
Rapporteur : Institutions et vie politique
Approbation d'un échange foncier de la parcelle section 1 n°1535 appartenant à la commune contre la parcelle section B n°864 appartenant aux Consorts Briancon Marjollet Délibération
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| DEL2026_035 |
N°DEL2026_035
Rapporteur : Institutions et vie politique
Régularisation par convention de la servitude de passage d'une canalisation d'eaux pluviales sur la parcelle 093 ZO 22 secteur de Pierrolaz - commune déléguée de La Côte d'Aime Délibération
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| DEL2026_034 |
N°DEL2026_034
Rapporteur : Institutions et vie politique
Constatation de la désaffectation et décision de déclassement d'une partie de la parcelle section Délibération
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| DEL2026_033 |
N°DEL2026_033
Rapporteur : Institutions et vie politique
Approbation suite à enquête publique du déclassement par anticipation de l'emprise du domaine public affecté à du stationnement sur le tènement attenant au bâtiment de l'arnica en vue de cession Délibération
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| DEL2026_032 |
N°DEL2026_032
Rapporteur : Institutions et vie politique
Autorisation au maire à signer une promesse de vente portant sur les parcelles 038 AB n°118 p2, AB n°11ç p2 avec la sicété Terresens Délibération
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N°DEL2026_031
Rapporteur : Institutions et vie politique
Autorisation au maire à signer une promesse de vente portant sur les parcelles 038 AB n°118 p1, et p3 et AC n°20 p2 aux Coches avec la société TERRESENS Délibération
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| DEL2026_030 |
N°DEL2026_030
Rapporteur : Institutions et vie politique
Création d'un emploi au titre de la promotion interne pour l'année 2026Délibération
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| DEL2026_029 |
N°DEL2026_029
Rapporteur : Institutions et vie politique
Convention autorisant l'occupation de la chambre de cpatage des Frasses pour la gestion du réseau départemental de surveillance des eaux souterraines Délibération
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| CM_030226 |
N°CM_030226
Rapporteur : Institutions et vie politique
Liste des délibération du conseil municipal du 3 février 2026Liste des délibérations
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| CM_030326 |
N°CM_030326
Rapporteur : Institutions et vie politique
Liste des délibérations du conseil municipal du 03 mars 2026Liste des délibérations
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| ARR2026_075 |
N°ARR2026_075
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique aux Provagnes Arrêtés municipaux
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| ARR2025_074 |
N°ARR2025_074
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux
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| ARR2025_069 |
N°ARR2025_069
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
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| ARR2025_068 |
N°ARR2025_068
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de survol du domaine public par flèche de grue à la Côte d'AIme Arrêtés municipaux
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| ARR2025_067 |
N°ARR2025_067
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Report de l'arrêté n°2026-040 relatif à une réglementation de circulation publique à Macot La Plagne et à sangot Arrêtés municipaux
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| ARR2026_065 |
N°ARR2026_065
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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| ARR2026_066 |
N°ARR2026_066
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
portant mise en sécurité - Risque de chute d'éléments de toiture sur la voie publique Arrêtés municipaux
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