DEL2023_236 |
N°DEL2023_236
Rapporteur : Finances locales
Approbation règlement intérieur services Péri et Extrascolaires Délibération
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DEL2023_235 |
N°DEL2023_235
Rapporteur : Autres domaines de compétences
Approbation de lam ise en place d'un règlement intérieur d'utilisation du complexe omnisport Pierre Leroux La Plagne Délibération
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05 novembre 2O23 |
N°05 novembre 2O23
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Liste des délibérations du conseil municipal du 07 novembre Délibération
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17 octobre 2023 |
N°17 octobre 2023
Rapporteur : Institutions et vie politique
PV du conseil municipal du 17 octobre 2023 Procès verbal du conseil municipal
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DEC2023_44 |
N°DEC2023_44
Rapporteur : Commande Publique
Conclusion d'un bail précaire de locaux à usage de salon de coiffure situés à la station des Coches Route des Jeunx 73210 La Plagne TarentaiseDécision du Maire
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DEC2023_43 |
N°DEC2023_43
Rapporteur : Finances locales
Fixation des tarifs de location des logements du cervin situés à Plagne Soleil Décision du Maire
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ARR2023_411 |
N°ARR2023_411
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation à Macot Arrêtés municipaux
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ARR2023_407 |
N°ARR2023_407
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement à Macot Arrêtés municipaux
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DEC2023_042 |
N°DEC2023_042
Rapporteur : Autres domaines de compétences
Contentieux devant le tribunal administratif de Grenoble - Recours en annulation de la société VALOCIME SAS contre la délibération du 04 juillet 2023 Décision du Maire
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DEC2023_041 |
N°DEC2023_041
Rapporteur : Autres domaines de compétences
Contentieux devant le tribunal administratif de Grenoble - Recours en annulation de la société VALOCIME SAS contre la délibération du 2 mai 2023Décision du Maire
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ARR2023_408 |
N°ARR2023_408
Rapporteur : Urbanisme
Ordre d'interruption de travauxArrêtés municipaux
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ARR2023_405 |
N°ARR2023_405
Rapporteur : Institutions et vie politiqueLibertés publiques et pouvoirs de police
Prorogation d'un arrêté d'occupation du domaine public et reglementation temporaire de la circulation sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
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ARR2023_403 |
N°ARR2023_403
Rapporteur : Urbanisme
Alignement individuel des parcelles 305 section D n°1835 et 1839 - Valezan Arrêtés municipaux
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ARR2023_402 |
N°ARR2023_402
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude Les Coches Arrêtés municipaux
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ARR2023_401 |
N°ARR2023_401
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Prorogation de l'arrêté 2023_274 autorisant la fermeture de route à Bellentre Arrêtés municipaux
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ARR2023_400 |
N°ARR2023_400
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation et occupation du domaine public La ROche Arrêtés municipaux
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ARR2023_398 |
N°ARR2023_398
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux
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ARR2023_397 |
N°ARR2023_397
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation Arrêtés municipaux
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ARR2023_395 |
N°ARR2023_395
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Prorogation de réglementation temporaire de la circulation à Macot Arrêtés municipaux
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ARR2023_393 |
N°ARR2023_393
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation sur le site de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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