Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
DEL2025-158	N°DEL2025-158 Date de la décision : 07/10/2025 Date de mise en ligne : 14/10/2025 Rapporteur : Conservation du mobilier de l'Eglise Saint André de Bellentre : demande d'octroi d'une subvention à l'Etat et au Département au titre objets classés aux Monuments HistoriquesDélibération Télécharger l'acte
DEL2025-157	N°DEL2025-157 Date de la décision : 07/10/2025 Date de mise en ligne : 14/10/2025 Rapporteur : Conservation du mobilier de l'Eglise Saint André de Bellentre : demande d'ajout au répertoire départemental des objets et demande d'octroi d'une subvention au titre du répertoire départemental pour la restauration d'objetsDélibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
PV_02/09/25	N°PV_02/09/25 Date de la décision : 07/10/2025 Date de mise en ligne : 14/10/2025 Rapporteur : Procès-verbal Conseil municipal du 02 septembre 2025Procès verbal du conseil municipal Télécharger l'acte
CM_071025	N°CM_071025 Date de la décision : 07/10/2025 Date de mise en ligne : 09/10/2025 Rapporteur : Institutions et vie politique Liste des délibération du 07 octobre 2025 Liste des délibérations Télécharger l'acte
DEC2025_030	N°DEC2025_030 Date de la décision : 06/10/2025 Date de mise en ligne : 09/10/2025 Rapporteur : Domaine et Patrimoine Convention de mise à disposition de locaux SIS l'arnica à la Roche par la commune de La Plagne Tarentaise à la Fédération Française des sports sur Glace Décision du Maire Télécharger l'acte
DEC2025_031	N°DEC2025_031 Date de la décision : 02/10/2025 Date de mise en ligne : 09/10/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Avenant n°1 au ail de courte durée conclu le 11 avril 2025 pour les locaux à usage de restaurant/bat/location de matériel de sport sis chalet du bresson Décision du Maire Télécharger l'acte
ARR2025-454	N°ARR2025-454 Date de la décision : 06/10/2025 Date de mise en ligne : 08/10/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique et autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de MontchavinArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025-453	N°ARR2025-453 Date de la décision : 06/10/2025 Date de mise en ligne : 08/10/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public à Bonconseil Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025-452	N°ARR2025-452 Date de la décision : 03/10/2025 Date de mise en ligne : 08/10/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police réglementation de la circulation publique à Macot Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025-451	N°ARR2025-451 Date de la décision : 03/10/2025 Date de mise en ligne : 08/10/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne 1800 Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_450	N°ARR2025_450 Date de la décision : 03/10/2025 Date de mise en ligne : 08/10/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_448	N°ARR2025_448 Date de la décision : 01/10/2025 Date de mise en ligne : 07/10/2025 Rapporteur : Urbanisme PRescription d'une enquête publique relative à la modification de droit commun n°3 du PLU de la commune déléguée de Macot La Plagne en vue de la modification de l'OAP n°1 Fontaine Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_449	N°ARR2025_449 Date de la décision : 01/10/2025 Date de mise en ligne : 02/10/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_447	N°ARR2025_447 Date de la décision : 26/09/2025 Date de mise en ligne : 27/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de survol du domaine public par flèche de grue à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_445	N°ARR2025_445 Date de la décision : 26/09/2025 Date de mise en ligne : 27/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de mise en destruction d'un véhicule mis en fourrière et réputé abandonné Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_447bis	N°ARR2025_447bis Date de la décision : 26/09/2025 Date de mise en ligne : 27/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique, du stationnement et occupation du domaine public à Macot La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_447	N°ARR2025_447 Date de la décision : 26/09/2025 Date de mise en ligne : 27/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique sur Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_444	N°ARR2025_444 Date de la décision : 25/09/2025 Date de mise en ligne : 26/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique à Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_443	N°ARR2025_443 Date de la décision : 25/09/2025 Date de mise en ligne : 26/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Prorogation de l'ARR2025-311 réglementation du stationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_441	N°ARR2025_441 Date de la décision : 25/09/2025 Date de mise en ligne : 26/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Prorogation de l'ARR2205-422 réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux Télécharger l'acte

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Conservation du mobilier de l'Eglise Saint André de Bellentre : demande d'octroi d'une subvention à l'Etat et au Département au titre objets classés aux Monuments HistoriquesDélibération

Conservation du mobilier de l'Eglise Saint André de Bellentre : demande d'ajout au répertoire départemental des objets et demande d'octroi d'une subvention au titre du répertoire départemental pour la restauration d'objetsDélibération

Procès-verbal Conseil municipal du 02 septembre 2025Procès verbal du conseil municipal

Liste des délibération du 07 octobre 2025 Liste des délibérations

Convention de mise à disposition de locaux SIS l'arnica à la Roche par la commune de La Plagne Tarentaise à la Fédération Française des sports sur Glace Décision du Maire

Avenant n°1 au ail de courte durée conclu le 11 avril 2025 pour les locaux à usage de restaurant/bat/location de matériel de sport sis chalet du bresson Décision du Maire

Réglementation de la circulation publique et autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de MontchavinArrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public à Bonconseil Arrêtés municipaux

réglementation de la circulation publique à Macot Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne 1800 Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

PRescription d'une enquête publique relative à la modification de droit commun n°3 du PLU de la commune déléguée de Macot La Plagne en vue de la modification de l'OAP n°1 Fontaine Arrêtés municipaux

Réglementation du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Autorisation de survol du domaine public par flèche de grue à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux

Autorisation de mise en destruction d'un véhicule mis en fourrière et réputé abandonné Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique, du stationnement et occupation du domaine public à Macot La Plagne Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique sur Plagne Centre Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique à Plagne Centre Arrêtés municipaux

Prorogation de l'ARR2025-311 réglementation du stationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux

Prorogation de l'ARR2205-422 réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux