Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Année

2022

Date de l'acteFacultatif

--30/06/202201/07/202204/07/202205/07/202206/07/202207/07/202211/07/202218/07/202220/07/202225/07/202226/07/202227/07/202228/07/202229/07/202201/08/202204/08/202208/08/202209/08/202211/08/202217/08/202218/08/202225/08/202227/08/202228/08/202230/08/202231/08/202202/09/202206/09/202207/09/202208/09/202212/09/202213/09/202214/09/202219/09/202220/09/202221/09/202222/09/202223/09/202225/09/202226/09/202228/09/202229/09/202230/09/202203/10/202204/10/202206/10/202207/10/202209/10/202210/10/202211/10/202212/10/202213/10/202214/10/202219/10/202220/10/202221/10/202224/10/202225/10/202227/10/202228/10/202231/10/202202/11/202203/11/202207/11/202208/11/202210/11/202211/11/202214/11/202216/11/202217/11/202218/11/202221/11/202222/11/202223/11/202224/11/202225/11/2022

Nature de l'acteFacultatif

--DélibérationListe des délibérationsArrêtés municipauxDécision du MaireProcès verbal du conseil municipal

ThématiqueFacultatif

--Commande PubliqueUrbanismeDomaine et PatrimoineFonction publiqueInstitutions et vie politiqueLibertés publiques et pouvoirs de policeFinances localesAide SocialeVoirieAménagement du territoirePolitique de la ville, habitat, logementTransportsEnvironnementCultureAutres domaines de compétences

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N°	ActesObjet	Rapporteur
DEL2022_210	N°DEL2022_210 Date de la décision : 07/11/2022 Date de mise en ligne : 14/11/2022 Rapporteur : Urbanisme Annule et remplace - Appel public à projet pour la cession de la maison sise 7 Chemin De la liberté à Bellentre chef-lieuDélibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2O22_209	N°DEL2O22_209 Date de la décision : 07/11/2022 Date de mise en ligne : 14/11/2022 Rapporteur : Fonction publique Autorisation au maire à recruter des vacataires pour l'hiver 20222-2023Délibération Télécharger l'acte
DEL2022_208	N°DEL2022_208 Date de la décision : 07/11/2022 Date de mise en ligne : 14/11/2022 Rapporteur : Fonction publique Autorisation au maire à a passer une convention pour la mise à disposition d'un fonctionnaire entre la communauté de communes des Versants d'Aime et la commune de La Plagne Tarnetaise Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2022_207	N°DEL2022_207 Date de la décision : 07/11/2022 Date de mise en ligne : 14/11/2022 Rapporteur : Fonction publique Création d'un poste saisonnier d'agent d'entretien pour la crèche de Plagne CentreDélibération Télécharger l'acte
DEL2022_206	N°DEL2022_206 Date de la décision : 07/11/2022 Date de mise en ligne : 14/11/2022 Rapporteur : Fonction publique Création d"un poste permanent d'adjoint technique principal de 2e classe -Service Technique et de l'eau et de l'ssasinisseementDélibération Télécharger l'acte
DEL2022_205	N°DEL2022_205 Date de la décision : 07/11/2022 Date de mise en ligne : 14/11/2022 Rapporteur : Fonction publique Création d'un poste permanent d'adjoint d'adjoint administratif au service de la police municipaleDélibération Télécharger l'acte
DEL2022_203	N°DEL2022_203 Date de la décision : 07/11/2022 Date de mise en ligne : 14/11/2022 Rapporteur : Finances locales Harmonisation des tarifs de location des salles Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2022_202	N°DEL2022_202 Date de la décision : 07/11/2022 Date de mise en ligne : 14/11/2022 Rapporteur : Finances locales Approbation des tarifs de refacturation des tarifs de la régie des services de transport Délibération Télécharger l'acte
DEL2022_201	N°DEL2022_201 Date de la décision : 07/11/2022 Date de mise en ligne : 14/11/2022 Rapporteur : Finances locales Approbation de la tarification de liaison bus Vallée station par la régie de transport hiver 2022_2023Délibération Télécharger l'acte
DEL2022_200	N°DEL2022_200 Date de la décision : 07/11/2022 Date de mise en ligne : 14/11/2022 Rapporteur : Finances locales Conention de participation financière pour le service public de transport interstation sur la station de La Plagne Paradis hiver 2022-2023Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2022_199	N°DEL2022_199 Date de la décision : 07/11/2022 Date de mise en ligne : 14/11/2022 Rapporteur : Domaine et Patrimoine Autorisation au maire à signer la convention territoriale globale avec la CAF de la SavoieDélibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DELL2022_198	N°DELL2022_198 Date de la décision : 07/11/2022 Date de mise en ligne : 14/11/2022 Rapporteur : Finances locales Modification des tarifs hiver centre de loisirs des Coches Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2022_197	N°DEL2022_197 Date de la décision : 07/11/2022 Date de mise en ligne : 14/11/2022 Rapporteur : Domaine et Patrimoine Approbation règlement intérieur EAJE les p'tits Bonnets Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2022_196	N°DEL2022_196 Date de la décision : 07/11/2022 Date de mise en ligne : 14/11/2022 Rapporteur : Domaine et Patrimoine Approbation des règlements intérieurs des haltes garderies accueils vacanciersDélibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2022_195	N°DEL2022_195 Date de la décision : 07/11/2022 Date de mise en ligne : 14/11/2022 Rapporteur : Domaine et Patrimoine Rapport annuel du concessionnaire DEEP NATURE Relatif à l'exploitation du centre Les Bains et Spas de Belle Plagne Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2022_194	N°DEL2022_194 Date de la décision : 07/11/2022 Date de mise en ligne : 14/11/2022 Rapporteur : Finances locales Règlement d'utilisation de la patinoire de La Plagne Montchavin Les CochesDélibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2022_193	N°DEL2022_193 Date de la décision : 07/11/2022 Date de mise en ligne : 14/11/2022 Rapporteur : Finances locales Evolution des tarifs de la piscine Magic Pool à Plagne BellecôteDélibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2022_192	N°DEL2022_192 Date de la décision : 07/11/2022 Date de mise en ligne : 14/11/2022 Rapporteur : Finances locales Evolution des tarifs de l'espace DEEP NATURE à Belle Plagne Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2022_191	N°DEL2022_191 Date de la décision : 07/11/2022 Date de mise en ligne : 14/11/2022 Rapporteur : Finances locales Grille Tarifaire de la patinoire de La Plagne Montchavin les Coches hiver 2022_2023Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2022_190	N°DEL2022_190 Date de la décision : 07/11/2022 Date de mise en ligne : 14/11/2022 Rapporteur : Institutions et vie politique Condition d'utilisation des véhicules de service et de fonction et d'atributionDélibération Télécharger l'acte

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Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Annule et remplace - Appel public à projet pour la cession de la maison sise 7 Chemin De la liberté à Bellentre chef-lieuDélibération

Autorisation au maire à recruter des vacataires pour l'hiver 20222-2023Délibération

Autorisation au maire à a passer une convention pour la mise à disposition d'un fonctionnaire entre la communauté de communes des Versants d'Aime et la commune de La Plagne Tarnetaise Délibération

Création d'un poste saisonnier d'agent d'entretien pour la crèche de Plagne CentreDélibération

Création d"un poste permanent d'adjoint technique principal de 2e classe -Service Technique et de l'eau et de l'ssasinisseementDélibération

Création d'un poste permanent d'adjoint d'adjoint administratif au service de la police municipaleDélibération

Harmonisation des tarifs de location des salles Délibération

Approbation des tarifs de refacturation des tarifs de la régie des services de transport Délibération

Approbation de la tarification de liaison bus Vallée station par la régie de transport hiver 2022_2023Délibération

Conention de participation financière pour le service public de transport interstation sur la station de La Plagne Paradis hiver 2022-2023Délibération

Autorisation au maire à signer la convention territoriale globale avec la CAF de la SavoieDélibération

Modification des tarifs hiver centre de loisirs des Coches Délibération

Approbation règlement intérieur EAJE les p'tits Bonnets Délibération

Approbation des règlements intérieurs des haltes garderies accueils vacanciersDélibération

Rapport annuel du concessionnaire DEEP NATURE Relatif à l'exploitation du centre Les Bains et Spas de Belle Plagne Délibération

Règlement d'utilisation de la patinoire de La Plagne Montchavin Les CochesDélibération

Evolution des tarifs de la piscine Magic Pool à Plagne BellecôteDélibération

Evolution des tarifs de l'espace DEEP NATURE à Belle Plagne Délibération

Grille Tarifaire de la patinoire de La Plagne Montchavin les Coches hiver 2022_2023Délibération

Condition d'utilisation des véhicules de service et de fonction et d'atributionDélibération