| ARR2025_329 |
N°ARR2025_329
Rapporteur : Institutions et vie politique
Autorisation d'occupation du domaine public pour l'activité Moutain Cart Arrêtés municipaux
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| ARR2025_328 |
N°ARR2025_328
Rapporteur : Institutions et vie politique
Autorisation d'occupation privative du domaine public pour les activités équestres sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
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| ARR2025_327 |
N°ARR2025_327
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'activité Laser Game Arrêtés municipaux
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| ARR2025_322 |
N°ARR2025_322
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public pour un projet abri attenant au terrain de Football/rugby Arrêtés municipaux
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| ARR2025_321 |
N°ARR2025_321
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Ouverture au public du stade d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux
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| ARR2025_308 |
N°ARR2025_308
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
autorisation d'occupation privative du domaine public pour une activité estivale sur les sites d'altitude de Plagne Villages et de Plagne Soleil Arrêtés municipaux
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| ARR2025_283 |
N°ARR2025_283
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation privative du domaine public pour l'activité Cani-Kart à Plagne Villages Arrêtés municipaux
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| ARR2025_261 |
N°ARR2025_261
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation d'utilisation de la via ferrata des Bourtes pour l'année 2025Arrêtés municipaux
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| ARR2025_314 |
N°ARR2025_314
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte du Dou du Praz sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux
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| ARR2025_313 |
N°ARR2025_313
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Prorogation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux
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| ARR2025_310 |
N°ARR2025_310
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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| ARR2025_309 |
N°ARR2025_309
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Portant dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur les espaces naturels du site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
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| ARR2025_304 |
N°ARR2025_304
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique et du stationnement à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux
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| ARR2025_286 |
N°ARR2025_286
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public sur les sites d'altitude de Plagne Villages et Plagne Soleil Arrêtés municipaux
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| ARR2025_281 |
N°ARR2025_281
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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| ARR2025_287 |
N°ARR2025_287
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement aux Provagnes Arrêtés municipaux
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| ARR2025_285 |
N°ARR2025_285
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement sur les sites d'altitude de la Roche et Plagne 1800Arrêtés municipaux
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| ARR2025_282 |
N°ARR2025_282
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique à Macot la Plagne Arrêtés municipaux
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| ARR2025_280 |
N°ARR2025_280
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique et dérogation de circulation sur les fronts de neige Plagne Centre et Plagnes Villages Arrêtés municipaux
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| ARR2025_279 |
N°ARR2025_279
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique sur le site de Montachavin Arrêtés municipaux
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