| ARR2025-262 |
N°ARR2025-262
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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| ARR2025_272 |
N°ARR2025_272
Rapporteur :
Réglementation de la circulation publique sur les sites d'altitude de Plagne Centre et de Plagne Villages Arrêtés municipaux
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| ARR2025_265 |
N°ARR2025_265
Rapporteur : Institutions et vie politique
Portant départ du mairie Arrêtés municipaux
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| ARR2025_264 |
N°ARR2025_264
Rapporteur : Institutions et vie politique
Modification de l'arrêté n°2021-523 du 26 novembre 2021 relatif au déport du maire Arrêtés municipaux
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| ARR2025_246 |
N°ARR2025_246
Rapporteur : Urbanisme
Ouverture d'une enquête publique relative au déclassement par anticipation de l'emprise du domaine public affectée au stationnement sur le tènement attenant au bâtiment de l'Arnica, situé à la Roche, en vue de sa cessionArrêtés municipaux
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| ARR2025_271 |
N°ARR2025_271
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique à Valezan Arrêtés municipaux
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| ARR2025_245 |
N°ARR2025_245
Rapporteur : Urbanisme
Ouverture d'une enquête publique relative au déclassement par anticipation de l'emprise du chemin du grand lognan traversant la parcelle M2731 à Belle Plagne en vue de sa cessionArrêtés municipaux
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| ARR2025_260 |
N°ARR2025_260
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Portant sur la surveillance des eaux de baignade de la base de loisirs - plan d'eau de Macot - lieudit Sangot Arrêtés municipaux
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| ARR2025_259 |
N°ARR2025_259
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la base de loisirs - plan d'eau de Macot lieudit SangotArrêtés municipaux
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| ARR2025_258 |
N°ARR2025_258
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Dérogation de circulation sur les espaces naturels et fronts de neige de l'ensemble des sites d'altitude de La Plagne Tarentaise Arrêtés municipaux
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| ARR2025_257 |
N°ARR2025_257
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur des pistes agricoles à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux
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| ARR2025_256 |
N°ARR2025_256
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation du stationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux
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| ARR2025_253 |
N°ARR2025_253
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Dérogation de circulation sur les espaces naturels et fronts de neige de l'ensemble des sites d'altitude de la commune Arrêtés municipaux
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| ARR2025_252 |
N°ARR2025_252
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique sur les sites de Plagne 1800, Plagne Villages, Plagne Soleil et Plagne Centre Arrêtés municipaux
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| ARR2025_249 |
N°ARR2025_249
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public au Gothard Arrêtés municipaux
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| ARR2025_247 |
N°ARR2025_247
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique à Macot La Plagne Arrêtés municipaux
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| ARR2025_244 |
N°ARR2025_244
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation du stationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux
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| ARR2025_243 |
N°ARR2025_243
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Dérogation de circulation sur les espaces naturels et fronts de neige du site d'latitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
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| ARR2025_242 |
N°ARR2025_242
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation du stationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux
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| ARR2025_241 |
N°ARR2025_241
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique sur les voies communales de La Plagne Tarentaise Arrêtés municipaux
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