Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
ARR2025_361	N°ARR2025_361 Date de la décision : 28/07/2025 Date de mise en ligne : 31/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique à La Côte d'AIme Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_362	N°ARR2025_362 Date de la décision : 28/07/2025 Date de mise en ligne : 31/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation à Macot Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2205_363	N°ARR2205_363 Date de la décision : 28/07/2025 Date de mise en ligne : 31/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Prorogation d'autorisation d'occupation du domaine public et de survol du domaine public par flèche de grue à Bellentre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_364	N°ARR2025_364 Date de la décision : 28/07/2025 Date de mise en ligne : 31/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Dérogation de circulation sur les espaces naturels et fronts de neige de la commune Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_365	N°ARR2025_365 Date de la décision : 28/07/2025 Date de mise en ligne : 31/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur les sites d'altitude de La Roche et de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_366	N°ARR2025_366 Date de la décision : 28/07/2025 Date de mise en ligne : 31/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement sur la commune Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_367	N°ARR2025_367 Date de la décision : 28/07/2025 Date de mise en ligne : 31/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de MontchavinArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_369	N°ARR2025_369 Date de la décision : 29/07/2025 Date de mise en ligne : 31/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de La Roche Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_370	N°ARR2025_370 Date de la décision : 29/07/2025 Date de mise en ligne : 31/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public à Valezan Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_371	N°ARR2025_371 Date de la décision : 29/07/2025 Date de mise en ligne : 31/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de MontchavinArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_372	N°ARR2025_372 Date de la décision : 29/07/2025 Date de mise en ligne : 31/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_352	N°ARR2025_352 Date de la décision : 22/07/2025 Date de mise en ligne : 28/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la piste du Dou du Praz sur le site d'altitude de Plangne Villages Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_357	N°ARR2025_357 Date de la décision : 24/07/2025 Date de mise en ligne : 28/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique à Sangot Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_356	N°ARR2025_356 Date de la décision : 22/07/2025 Date de mise en ligne : 24/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de dépose d'hélicoptère sur la zone d'atterrissage de Roche de Mio Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_355	N°ARR2025_355 Date de la décision : 23/07/2025 Date de mise en ligne : 24/07/2025 Rapporteur : Autorisation d'occupation du domaine public à Macot Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_354	N°ARR2025_354 Date de la décision : 22/07/2025 Date de mise en ligne : 24/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de la Roche Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_351	N°ARR2025_351 Date de la décision : 18/07/2025 Date de mise en ligne : 18/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation du stationnement aux provagnes Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_349	N°ARR2025_349 Date de la décision : 18/07/2025 Date de mise en ligne : 18/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur des pistes agricles à la Côte d'Aime Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_348	N°ARR2025_348 Date de la décision : 17/07/2025 Date de mise en ligne : 18/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de mise en destruction d'un véhicule mis en fourrière et réputé abandonnéArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_347	N°ARR2025_347 Date de la décision : 17/07/2025 Date de mise en ligne : 18/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de mise en destruction d'un véhicule mis en fourrière et réputé abandonné Arrêtés municipaux Télécharger l'acte

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Réglementation de la circulation publique à La Côte d'AIme Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation à Macot Arrêtés municipaux

Prorogation d'autorisation d'occupation du domaine public et de survol du domaine public par flèche de grue à Bellentre Arrêtés municipaux

Dérogation de circulation sur les espaces naturels et fronts de neige de la commune Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique sur les sites d'altitude de La Roche et de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire du stationnement sur la commune Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de MontchavinArrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de La Roche Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public à Valezan Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de MontchavinArrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la piste du Dou du Praz sur le site d'altitude de Plangne Villages Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique à Sangot Arrêtés municipaux

Autorisation de dépose d'hélicoptère sur la zone d'atterrissage de Roche de Mio Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public à Macot Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de la Roche Arrêtés municipaux

Réglementation du stationnement aux provagnes Arrêtés municipaux

Dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur des pistes agricles à la Côte d'Aime Arrêtés municipaux

Autorisation de mise en destruction d'un véhicule mis en fourrière et réputé abandonnéArrêtés municipaux

Autorisation de mise en destruction d'un véhicule mis en fourrière et réputé abandonné Arrêtés municipaux