Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Année

2022

Date de l'acteFacultatif

--30/06/202201/07/202204/07/202205/07/202206/07/202207/07/202211/07/202218/07/202220/07/202225/07/202226/07/202227/07/202228/07/202229/07/202201/08/202204/08/202208/08/202209/08/202211/08/202217/08/202218/08/202225/08/202227/08/202228/08/202230/08/202231/08/202202/09/202206/09/202207/09/202208/09/202212/09/202213/09/202214/09/202219/09/202220/09/202221/09/202222/09/202223/09/202225/09/202226/09/202228/09/202229/09/202230/09/202203/10/202204/10/202206/10/202207/10/202209/10/202210/10/202211/10/202212/10/202213/10/202214/10/202219/10/202220/10/202221/10/202224/10/202225/10/202227/10/202228/10/202231/10/202202/11/202203/11/202207/11/202208/11/202210/11/202211/11/202214/11/202216/11/202217/11/202218/11/202221/11/202222/11/202223/11/202224/11/202225/11/2022

Nature de l'acteFacultatif

--DélibérationListe des délibérationsArrêtés municipauxDécision du MaireProcès verbal du conseil municipal

ThématiqueFacultatif

--Commande PubliqueUrbanismeDomaine et PatrimoineFonction publiqueInstitutions et vie politiqueLibertés publiques et pouvoirs de policeFinances localesAide SocialeVoirieAménagement du territoirePolitique de la ville, habitat, logementTransportsEnvironnementCultureAutres domaines de compétences

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N°	ActesObjet	Rapporteur
DEC2022-23	N°DEC2022-23 Date de la décision : 20/10/2022 Date de mise en ligne : 27/10/2022 Rapporteur : Domaine et Patrimoine Convention d'occupation des locaux de la médiathèque de Bellentre avec le club de l'amitiéDécision du Maire Télécharger l'acte
ARR2022-431	N°ARR2022-431 Date de la décision : 25/10/2022 Date de mise en ligne : 27/10/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Prorogation de l'arrêté 2022-280 portant l'occupation du domaine public sur le site d'altitude Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-430	N°ARR2022-430 Date de la décision : 25/10/2022 Date de mise en ligne : 27/10/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de survol du domaine public à BellentreArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-429	N°ARR2022-429 Date de la décision : 25/10/2022 Date de mise en ligne : 27/10/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation sur le site d'altitude de MontchavinArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-427	N°ARR2022-427 Date de la décision : 21/10/2022 Date de mise en ligne : 26/10/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police prorogation arrêté 2002-402 portant occupation du domaine public sur le site de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-426	N°ARR2022-426 Date de la décision : 21/10/2022 Date de mise en ligne : 26/10/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-422	N°ARR2022-422 Date de la décision : 20/10/2022 Date de mise en ligne : 26/10/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation et occupation du domaine public à ValezanArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-421	N°ARR2022-421 Date de la décision : 20/10/2022 Date de mise en ligne : 26/10/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public à Plagne CentreArrêtés municipaux Télécharger l'acte
DEC2022-22	N°DEC2022-22 Date de la décision : 14/10/2022 Date de mise en ligne : 18/10/2022 Rapporteur : Institutions et vie politique Contentieux devant le tribunal administratif de Grenoble -Recours en annulation -Permis de construire SCCV Alpine lodgesDécision du Maire Télécharger l'acte
ARR2022-416	N°ARR2022-416 Date de la décision : 13/10/2022 Date de mise en ligne : 18/10/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne CentreArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-415	N°ARR2022-415 Date de la décision : 13/10/2022 Date de mise en ligne : 18/10/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-414	N°ARR2022-414 Date de la décision : 12/10/2022 Date de mise en ligne : 18/10/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation publique à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-413	N°ARR2022-413 Date de la décision : 13/10/2022 Date de mise en ligne : 18/10/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police réglementation de la circulation à Macot et SangotArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-403	N°ARR2022-403 Date de la décision : 13/10/2022 Date de mise en ligne : 18/10/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police réglementation de la circulation et occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plage Villages Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-389	N°ARR2022-389 Date de la décision : 13/10/2022 Date de mise en ligne : 18/10/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police réglementation temporaire de la circulation sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-391	N°ARR2022-391 Date de la décision : 14/10/2022 Date de mise en ligne : 18/10/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de circulation avec un véhicule à moteur sur la voie verte de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-377	N°ARR2022-377 Date de la décision : 19/09/2022 Date de mise en ligne : 14/10/2022 Rapporteur : Urbanisme Portant incorporation d'un bien présumé vacant et sans maîtreArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-412	N°ARR2022-412 Date de la décision : 10/10/2022 Date de mise en ligne : 14/10/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-411	N°ARR2022-411 Date de la décision : 10/10/2022 Date de mise en ligne : 14/10/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation sur le site d'altitude de Plagne CentreArrêtés municipaux Télécharger l'acte
DEC2022-20	N°DEC2022-20 Date de la décision : 11/10/2022 Date de mise en ligne : 13/10/2022 Rapporteur : Finances locales portant sur la signature d'un contrat avec la Caisse d'Epargne pour l'ouverture d'une ligne de tréoserieDécision du Maire Télécharger l'acte Télécharger les annexes

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Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Convention d'occupation des locaux de la médiathèque de Bellentre avec le club de l'amitiéDécision du Maire

Prorogation de l'arrêté 2022-280 portant l'occupation du domaine public sur le site d'altitude Arrêtés municipaux

Autorisation de survol du domaine public à BellentreArrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation sur le site d'altitude de MontchavinArrêtés municipaux

prorogation arrêté 2002-402 portant occupation du domaine public sur le site de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation et occupation du domaine public à ValezanArrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public à Plagne CentreArrêtés municipaux

Contentieux devant le tribunal administratif de Grenoble -Recours en annulation -Permis de construire SCCV Alpine lodgesDécision du Maire

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne CentreArrêtés municipaux

Réglementation de la circulation sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation publique à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux

réglementation de la circulation à Macot et SangotArrêtés municipaux

réglementation de la circulation et occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plage Villages Arrêtés municipaux

réglementation temporaire de la circulation sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Autorisation de circulation avec un véhicule à moteur sur la voie verte de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux

Portant incorporation d'un bien présumé vacant et sans maîtreArrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation sur le site d'altitude de Plagne CentreArrêtés municipaux

portant sur la signature d'un contrat avec la Caisse d'Epargne pour l'ouverture d'une ligne de tréoserieDécision du Maire