ARR2025_401 |
N°ARR2025_401
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux
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ARR2025_400 |
N°ARR2025_400
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation du stationnement à Bellentre Arrêtés municipaux
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ARR2025_399 |
N°ARR2025_399
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique àLa Côte d'Aime Arrêtés municipaux
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ARR2025_396 |
N°ARR2025_396
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique à Pra Very et Pra Oudra Arrêtés municipaux
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ARR2025_395 |
N°ARR2025_395
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Prorogation d'autorisation de survol du domaine public par flèche de grue à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux
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ARR2025_394 |
N°ARR2025_394
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Prorogation d'autorisation d'occupation du domaine public et de survol du domaine public par flèche de grue à Bellentre Arrêtés municipaux
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DEC2025-23 |
N°DEC2025-23
Rapporteur :
Convention de prêt de véhicule frigorifique communalDélibération
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DEC2025-15 |
N°DEC2025-15
Rapporteur : Commande Publique
Confirmation de la dénonciation de la convention d'occupation temporaire du domaine public sur la parcelle cadastrée section A n°3136 sise montée du Nantet à Macot Décision du Maire
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ARR2025_381 |
N°ARR2025_381
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Reglementation de la circulation publique à Valezan Arrêtés municipaux
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ARR2025_380 |
N°ARR2025_380
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public à la Côte d'AIme Arrêtés municipaux
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ARR2025_379 |
N°ARR2025_379
Rapporteur : Autres domaines de compétences
Dérogation de circulation sur les espaces naturels et fronts de neige de la commune Arrêtés municipaux
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ARR2025_378 |
N°ARR2025_378
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2025_377 |
N°ARR2025_377
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Fermeture du sentier pedestre de la Corbassière sur le site d'altitude de Montchavin Les Coches Arrêtés municipaux
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ARR2025_376 |
N°ARR2025_376
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public à la Côte d'Aime Arrêtés municipaux
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ARR2025_375 |
N°ARR2025_375
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne VillagesArrêtés municipaux
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ARR2025_368 |
N°ARR2025_368
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique aux Provagnes Arrêtés municipaux
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ARR2025_359 |
N°ARR2025_359
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Prorogation d'autorisation d'occupation du domaine public et de survol du domaine public par flèche de grue sur le site d'altitude de Plagne 1800Arrêtés municipaux
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ARR2025_360 |
N°ARR2025_360
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de La RocheArrêtés municipaux
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ARR2025_361 |
N°ARR2025_361
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique à La Côte d'AIme Arrêtés municipaux
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ARR2025_362 |
N°ARR2025_362
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation à Macot Arrêtés municipaux
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