Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
ARR2025_401	N°ARR2025_401 Date de la décision : 28/08/2025 Date de mise en ligne : 01/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_400	N°ARR2025_400 Date de la décision : 28/08/2025 Date de mise en ligne : 01/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation du stationnement à Bellentre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_399	N°ARR2025_399 Date de la décision : 28/08/2025 Date de mise en ligne : 01/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique àLa Côte d'Aime Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_396	N°ARR2025_396 Date de la décision : 26/08/2025 Date de mise en ligne : 01/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique à Pra Very et Pra Oudra Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_395	N°ARR2025_395 Date de la décision : 25/08/2025 Date de mise en ligne : 01/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Prorogation d'autorisation de survol du domaine public par flèche de grue à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_394	N°ARR2025_394 Date de la décision : 22/08/2025 Date de mise en ligne : 01/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Prorogation d'autorisation d'occupation du domaine public et de survol du domaine public par flèche de grue à Bellentre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
DEC2025-23	N°DEC2025-23 Date de la décision : 22/08/2025 Date de mise en ligne : 29/08/2025 Rapporteur : Convention de prêt de véhicule frigorifique communalDélibération Télécharger l'acte
DEC2025-15	N°DEC2025-15 Date de la décision : 28/08/2025 Date de mise en ligne : 29/08/2025 Rapporteur : Commande Publique Confirmation de la dénonciation de la convention d'occupation temporaire du domaine public sur la parcelle cadastrée section A n°3136 sise montée du Nantet à Macot Décision du Maire Télécharger l'acte
ARR2025_381	N°ARR2025_381 Date de la décision : 06/08/2025 Date de mise en ligne : 08/08/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Reglementation de la circulation publique à Valezan Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_380	N°ARR2025_380 Date de la décision : 06/08/2025 Date de mise en ligne : 08/08/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public à la Côte d'AIme Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_379	N°ARR2025_379 Date de la décision : 04/08/2025 Date de mise en ligne : 06/08/2025 Rapporteur : Autres domaines de compétences Dérogation de circulation sur les espaces naturels et fronts de neige de la commune Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_378	N°ARR2025_378 Date de la décision : 04/08/2025 Date de mise en ligne : 06/08/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_377	N°ARR2025_377 Date de la décision : 04/08/2025 Date de mise en ligne : 06/08/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Fermeture du sentier pedestre de la Corbassière sur le site d'altitude de Montchavin Les Coches Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_376	N°ARR2025_376 Date de la décision : 01/08/2025 Date de mise en ligne : 06/08/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public à la Côte d'Aime Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_375	N°ARR2025_375 Date de la décision : 01/08/2025 Date de mise en ligne : 06/08/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne VillagesArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_368	N°ARR2025_368 Date de la décision : 29/07/2025 Date de mise en ligne : 31/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique aux Provagnes Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_359	N°ARR2025_359 Date de la décision : 28/07/2025 Date de mise en ligne : 31/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Prorogation d'autorisation d'occupation du domaine public et de survol du domaine public par flèche de grue sur le site d'altitude de Plagne 1800Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_360	N°ARR2025_360 Date de la décision : 28/07/2025 Date de mise en ligne : 31/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de La RocheArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_361	N°ARR2025_361 Date de la décision : 28/07/2025 Date de mise en ligne : 31/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique à La Côte d'AIme Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_362	N°ARR2025_362 Date de la décision : 28/07/2025 Date de mise en ligne : 31/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation à Macot Arrêtés municipaux Télécharger l'acte

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Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux

Réglementation du stationnement à Bellentre Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique àLa Côte d'Aime Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique à Pra Very et Pra Oudra Arrêtés municipaux

Prorogation d'autorisation de survol du domaine public par flèche de grue à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux

Prorogation d'autorisation d'occupation du domaine public et de survol du domaine public par flèche de grue à Bellentre Arrêtés municipaux

Convention de prêt de véhicule frigorifique communalDélibération

Confirmation de la dénonciation de la convention d'occupation temporaire du domaine public sur la parcelle cadastrée section A n°3136 sise montée du Nantet à Macot Décision du Maire

Reglementation de la circulation publique à Valezan Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public à la Côte d'AIme Arrêtés municipaux

Dérogation de circulation sur les espaces naturels et fronts de neige de la commune Arrêtés municipaux

Réglementation du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Fermeture du sentier pedestre de la Corbassière sur le site d'altitude de Montchavin Les Coches Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public à la Côte d'Aime Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne VillagesArrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique aux Provagnes Arrêtés municipaux

Prorogation d'autorisation d'occupation du domaine public et de survol du domaine public par flèche de grue sur le site d'altitude de Plagne 1800Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de La RocheArrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique à La Côte d'AIme Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation à Macot Arrêtés municipaux