Dossier

DOSSIER MODIFICATION PLU N°4 de MACOT
Délibérations
03 septembre 2018 – lancement modification → Cliquez ici
18 mars 2019 – Mise à disposition dossier → Cliquez ici

Notice explicative modification PLU n°4
Notice explicative → Cliquez ici

Examen au cas par cas
Examen au cas par cas – document d’urbanisme → Cliquez ici
Réponse au cas par cas → Cliquez ici
Annexe Examen au cas par cas
Environnement
Expertise écologique
Périmètre captages sources
Plu Macot
Padd → Cliquez ici
Règlement → Cliquez ici
Projet de Modification → Cliquez ici
Nouveau Plu Macot

Délibération PADD 030918 → Cliquez ici
Annexe PADD délibératoin 030918 → Cliquez ici
CR débat PADD 030918 → Cliquez ici
Projet Stade
Esquisse 1 → Cliquez ici
Esquisse 2 → Cliquez ici
Esquisse 3 → Cliquez ici
Esquisse 4 → Cliquez ici
Esquisse 5 → Cliquez ici
Plan de situation → Cliquez ici
Plan de chantier → Cliquez ici
Estimation→ Cliquez ici

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