| ARR2026_084 |
N°ARR2026_084
Rapporteur : Autres domaines de compétences
Déport du maire, Jean Luc BochArrêtés municipaux
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| ARR2026_063 |
N°ARR2026_063
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Arrêté permanent portant obligation de pose d'arrêts de neige sur les toits et obligation de déneigement des trottoirs sur le territoire communal Arrêtés municipaux
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| ARR2026_062 |
N°ARR2026_062
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public à Bellentre Arrêtés municipaux
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| ARR2026_061 |
N°ARR2026_061
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de survol du domaine public par flèche de grue à la lovatière Arrêtés municipaux
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| ARR2026_054 |
N°ARR2026_054
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique sur la route départementale 220 en agglomération Arrêtés municipaux
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| DEC2026_03 |
N°DEC2026_03
Rapporteur : Autres domaines de compétences
Protocole d'accord transactionnel suite à un préjudice matériel Décision du Maire
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| ARR2026_083 |
N°ARR2026_083
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'utilisation à titres dérogatoire de quatre engins motorisés sur le domaine skiable de La Plagne Arrêtés municipaux
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| ARR2026_073 |
N°ARR2026_073
Rapporteur : Urbanisme
Mise à jour des annexes du Plan Local d'Urbanisme de la commune déléguée de Valezan Arrêtés municipaux
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| ARR2026_072 |
N°ARR2026_072
Rapporteur : Urbanisme
Mise à jour des annexes du Plan Local d'Urvbanisme de la commune déléguée de Macot La Plagne Arrêtés municipaux
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| ARR2026_071 |
N°ARR2026_071
Rapporteur : Urbanisme
mise à jour des annexes du Plan Local d'Urbanisme de la commune déléguée de La Côte d'Aime Arrêtés municipaux
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| ARR2026_070 |
N°ARR2026_070
Rapporteur : Urbanisme
Mise à jour des annexes du Plan Local d'Urbanisme de la commune déléguée de Bellentre Arrêtés municipaux
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| ARR2026_082 |
N°ARR2026_082
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'utilisation à titre dérogatoire de trois engins motorisés sur le Domaine Skiable de La Plagne Arrêtés municipaux
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| ARR2026_081 |
N°ARR2026_081
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public poru l'activité TAKAMAKAArrêtés municipaux
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| ARR2026_079 |
N°ARR2026_079
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation du stationnement à la Côte d'Aime Arrêtés municipaux
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| ARR2026_078 |
N°ARR2026_078
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique à la Côte d'AIme Arrêtés municipaux
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| ARR2026_077 |
N°ARR2026_077
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique à la Côte d'AIme Arrêtés municipaux
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| ARR2026_076 |
N°ARR2026_076
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public psur le site d'altitude de Montchavin Les Coches Arrêtés municipaux
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| CM_020226 |
N°CM_020226
Rapporteur : Institutions et vie politique
Procès verbal du conseil municipal du 02 février 2026Procès verbal du conseil municipal
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| DEL2026_041 |
N°DEL2026_041
Rapporteur : Institutions et vie politique
Convention d'aménagement touristique avec la SASU SEIMLP pour la construction de 21 Logements en résidence de tourisme à Plagne Centre Délibération
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| DEL2026_040 |
N°DEL2026_040
Rapporteur : Institutions et vie politique
Restitution des actions d'intérêts communautaire pour l'entretien et la gestion de la conduite principale d'irrigation du versant du soleil - PV de restitution Délibération
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