| DEL2024_244 |
N°DEL2024_244
Rapporteur : Domaine et Patrimoine
Conclusion d'un bail à construction avec la société COLOSSES LOISIRS Délibération
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| DEL2024_243 |
N°DEL2024_243
Rapporteur : Domaine et Patrimoine
Constatation de la désaffectation et du déclassement de l'emprise du restaurant les Colosses Délibération
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| DEL2024_218 |
N°DEL2024_218
Rapporteur : Commande Publique
Fourniture d'électricité pour le centre aqualudique Les Bains de Belle Plagne -Autorisation de signer le marché avec la société TOTAL ENERGIES ELECTRICITE et GAZ DE FRANCEDélibération
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| DEL2024_216 |
N°DEL2024_216
Rapporteur : Commande Publique
Location, installation et gestion d'une patinoire mobile en glace naturelle à Plagne Centre - autorisation de signer le marché avec la société SynerglaceDélibération
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| ARR2024_527 |
N°ARR2024_527
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Prorogation d'autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux
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| ARR2024_526 |
N°ARR2024_526
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
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| ARR2024_525 |
N°ARR2024_525
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation à Macot La Plagne Arrêtés municipaux
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| ARR2024_517 |
N°ARR2024_517
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement sur les sites d'altitude de La Plagne Arrêtés municipaux
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| ARR2024_504 |
N°ARR2024_504
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie F4 sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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| ARR2024_523 |
N°ARR2024_523
Rapporteur : Institutions et vie politique
Portant déport du maire, Jean Luc BOCHArrêtés municipaux
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| DEC2024_29 |
N°DEC2024_29
Rapporteur : Autres domaines de compétences
Procédure d'expulsion contre la SARL Colosses loisirs devant le tribunal judiciaire d'Albertville - saisine des avocats Bory, Ladjevardi et Murat Décision du Maire
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| DEC2024_28 |
N°DEC2024_28
Rapporteur : Commande Publique
Convention de mise à disposition d'une licence de débit de boissons de quatrième catégorie à la SARL Guillet DesmoulinDécision du Maire
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| ARR2024_522 |
N°ARR2024_522
Rapporteur : Institutions et vie politique
Délégation de signature à monsieur Thomas HODOT, Directeur Général des Services Arrêtés municipaux
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| ARR2024_505 |
N°ARR2024_505
Rapporteur : Urbanisme
Prescription de la modification de droit commun n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune déléguée de Macot La Plagne en vue de la modification de l'OAP n°1 FONTAINE Arrêtés municipaux
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| ARR2024_509 |
N°ARR2024_509
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Occupation du domaine public sur le site d'altitude de Belle PlagneArrêtés municipaux
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| ARR2024_511 |
N°ARR2024_511
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
occupation du domaine public et régelementation stationnement Plagne Villages et Belle Plagne Arrêtés municipaux
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| ARR2024_510 |
N°ARR2024_510
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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| ARR2024_507 |
N°ARR2024_507
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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| ARR2024_502 |
N°ARR2024_502
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du domaine skiable Arrêtés municipaux
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| ARR2024_496 |
N°ARR2024_496
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux
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