ARR2023_186 |
N°ARR2023_186
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Prorogation de l'arrêté 2023-151 portant occupation du domaine public sur le site de La Cöte d'Aime Arrêtés municipaux
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ARR2023_184 |
N°ARR2023_184
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation et autorisation d'occupation du domaine public à la Côte d'Aime Arrêtés municipaux
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ARR2023_183 |
N°ARR2023_183
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation et autorisation d'occupation du domaine public à SangotArrêtés municipaux
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ARR2023_180 |
N°ARR2023_180
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux
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ARR2023_178 |
N°ARR2023_178
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation à La Côte d'AIme circulation Arrêtés municipaux
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DEC2023_13 |
N°DEC2023_13
Rapporteur : Commande Publique
Bail précaire pour le bâtiment à usage de bar et épicerie auberge situé à Valezan Décision du Maire
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ARR2023_182 |
N°ARR2023_182
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d"occupation privative du domaine public pour un ensemble d'activités estivales sur Belle Plagne Arrêtés municipaux
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ARR2023_175 |
N°ARR2023_175
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation du domaine public au Gothard Arrêtés municipaux
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ARR2023_173 |
N°ARR2023_173
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Restriction temporaire de circulation avec des véhicules. à moteur sur la route du Dou Du Praz à Plagne Soleil Arrêtés municipaux
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ARR2023_172 |
N°ARR2023_172
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation sur le site des coches Arrêtés municipaux
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ARR2023_171 |
N°ARR2023_171
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation et utilisation du domaine public à. Macot Arrêtés municipaux
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ARR2023_170 |
N°ARR2023_170
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de circulation à Macot Arrêtés municipaux
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ARR2023_169 |
N°ARR2023_169
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation du domaine public sur le site de Plagne BellecôteArrêtés municipaux
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ARR2023_168 |
N°ARR2023_168
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation utilisation du domaine public à Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2023_167 |
N°ARR2023_167
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de circulation sur la voie verte avec des véhicules moteurs Arrêtés municipaux
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ARR2023_166 |
N°ARR2023_166
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Reglementation temporaire sur le site de MâcotArrêtés municipaux
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ARR2023_165 |
N°ARR2023_165
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation sur le site des Coches Arrêtés municipaux
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ARR2023_164 |
N°ARR2023_164
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation sur Valezan Arrêtés municipaux
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ARR2023_162 |
N°ARR2023_162
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation sur l'ensemble du territoire de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux
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ARR2023_174 |
N°ARR2023_174
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autoriation d'occupation privative du domaine public pour un espace multisport à Plagne Centre Arrêtés municipaux
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