Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Année

20232022

Date de l'acteFacultatif

--03/01/202304/01/202305/01/202306/01/202309/01/202310/01/202311/01/202313/01/202318/01/202319/01/202323/01/202326/01/202330/01/202303/02/202307/02/202308/02/202309/02/202310/02/202313/02/202314/02/202317/02/202323/02/202324/02/202328/02/202302/03/202303/03/202306/03/202307/03/202309/03/202310/03/202314/03/202315/03/202316/03/202320/03/202321/03/202322/03/202323/03/202324/03/202326/03/202327/03/202329/03/202330/03/202303/04/202304/04/202306/04/202307/04/202310/04/202311/04/202314/04/202320/04/202324/04/202325/04/202327/04/202328/04/202302/05/202303/05/202304/05/202305/05/202309/05/202310/05/202311/05/202312/05/202315/05/202316/05/202317/05/202319/05/202322/05/2023

Date de l'acteFacultatif

--30/06/202201/07/202204/07/202205/07/202206/07/202207/07/202211/07/202218/07/202220/07/202225/07/202226/07/202227/07/202228/07/202229/07/202201/08/202204/08/202208/08/202209/08/202211/08/202217/08/202218/08/202225/08/202227/08/202228/08/202230/08/202231/08/202202/09/202206/09/202207/09/202208/09/202212/09/202213/09/202214/09/202219/09/202220/09/202221/09/202222/09/202223/09/202225/09/202226/09/202228/09/202229/09/202230/09/202203/10/202204/10/202206/10/202207/10/202209/10/202210/10/202211/10/202212/10/202213/10/202214/10/202219/10/202220/10/202221/10/202224/10/202225/10/202227/10/202228/10/202231/10/202202/11/202203/11/202207/11/202208/11/202210/11/202211/11/202214/11/202216/11/202217/11/202218/11/202221/11/202222/11/202223/11/202224/11/202225/11/202229/11/202205/12/202206/12/202208/12/202209/12/202211/12/202212/12/202213/12/202215/12/202216/12/202223/12/202227/12/202229/12/2022

Nature de l'acteFacultatif

--DélibérationListe des délibérationsArrêtés municipauxDécision du MaireProcès verbal du conseil municipal

ThématiqueFacultatif

--Commande PubliqueUrbanismeDomaine et PatrimoineFonction publiqueInstitutions et vie politiqueLibertés publiques et pouvoirs de policeFinances localesAide SocialeVoirieAménagement du territoirePolitique de la ville, habitat, logementTransportsEnvironnementCultureAutres domaines de compétences

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N°	ActesObjet	Rapporteur
ARR2023_186	N°ARR2023_186 Date de la décision : 22/05/2023 Date de mise en ligne : 25/05/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Prorogation de l'arrêté 2023-151 portant occupation du domaine public sur le site de La Cöte d'Aime Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_184	N°ARR2023_184 Date de la décision : 17/05/2023 Date de mise en ligne : 25/05/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation et autorisation d'occupation du domaine public à la Côte d'Aime Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_183	N°ARR2023_183 Date de la décision : 17/05/2023 Date de mise en ligne : 25/05/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation et autorisation d'occupation du domaine public à SangotArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_180	N°ARR2023_180 Date de la décision : 22/05/2023 Date de mise en ligne : 25/05/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_178	N°ARR2023_178 Date de la décision : 22/05/2023 Date de mise en ligne : 25/05/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation à La Côte d'AIme circulation Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
DEC2023_13	N°DEC2023_13 Date de la décision : 19/05/2023 Date de mise en ligne : 25/05/2023 Rapporteur : Commande Publique Bail précaire pour le bâtiment à usage de bar et épicerie auberge situé à Valezan Décision du Maire Télécharger l'acte
ARR2023_182	N°ARR2023_182 Date de la décision : 16/05/2023 Date de mise en ligne : 19/05/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d"occupation privative du domaine public pour un ensemble d'activités estivales sur Belle Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_175	N°ARR2023_175 Date de la décision : 15/05/2023 Date de mise en ligne : 19/05/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation du domaine public au Gothard Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_173	N°ARR2023_173 Date de la décision : 15/05/2023 Date de mise en ligne : 19/05/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Restriction temporaire de circulation avec des véhicules. à moteur sur la route du Dou Du Praz à Plagne Soleil Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_172	N°ARR2023_172 Date de la décision : 15/05/2023 Date de mise en ligne : 19/05/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation sur le site des coches Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_171	N°ARR2023_171 Date de la décision : 16/05/2023 Date de mise en ligne : 19/05/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation et utilisation du domaine public à. Macot Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_170	N°ARR2023_170 Date de la décision : 15/05/2023 Date de mise en ligne : 19/05/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de circulation à Macot Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_169	N°ARR2023_169 Date de la décision : 15/05/2023 Date de mise en ligne : 19/05/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation du domaine public sur le site de Plagne BellecôteArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_168	N°ARR2023_168 Date de la décision : 15/05/2023 Date de mise en ligne : 19/05/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation utilisation du domaine public à Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_167	N°ARR2023_167 Date de la décision : 15/05/2023 Date de mise en ligne : 19/05/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de circulation sur la voie verte avec des véhicules moteurs Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_166	N°ARR2023_166 Date de la décision : 15/05/2023 Date de mise en ligne : 19/05/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Reglementation temporaire sur le site de MâcotArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_165	N°ARR2023_165 Date de la décision : 15/05/2023 Date de mise en ligne : 19/05/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation sur le site des Coches Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_164	N°ARR2023_164 Date de la décision : 15/05/2023 Date de mise en ligne : 19/05/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation sur Valezan Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_162	N°ARR2023_162 Date de la décision : 11/05/2023 Date de mise en ligne : 19/05/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation sur l'ensemble du territoire de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_174	N°ARR2023_174 Date de la décision : 12/05/2023 Date de mise en ligne : 15/05/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autoriation d'occupation privative du domaine public pour un espace multisport à Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte

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Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Prorogation de l'arrêté 2023-151 portant occupation du domaine public sur le site de La Cöte d'Aime Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation et autorisation d'occupation du domaine public à la Côte d'Aime Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation et autorisation d'occupation du domaine public à SangotArrêtés municipaux

Autorisation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation à La Côte d'AIme circulation Arrêtés municipaux

Bail précaire pour le bâtiment à usage de bar et épicerie auberge situé à Valezan Décision du Maire

Autorisation d"occupation privative du domaine public pour un ensemble d'activités estivales sur Belle Plagne Arrêtés municipaux

Autorisation du domaine public au Gothard Arrêtés municipaux

Restriction temporaire de circulation avec des véhicules. à moteur sur la route du Dou Du Praz à Plagne Soleil Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation sur le site des coches Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation et utilisation du domaine public à. Macot Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de circulation à Macot Arrêtés municipaux

Autorisation du domaine public sur le site de Plagne BellecôteArrêtés municipaux

Autorisation utilisation du domaine public à Plagne Centre Arrêtés municipaux

Autorisation de circulation sur la voie verte avec des véhicules moteurs Arrêtés municipaux

Reglementation temporaire sur le site de MâcotArrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation sur le site des Coches Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation sur Valezan Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation sur l'ensemble du territoire de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux

Autoriation d'occupation privative du domaine public pour un espace multisport à Plagne Centre Arrêtés municipaux