Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
ARR2024_412	N°ARR2024_412 Date de la décision : 24/09/2024 Date de mise en ligne : 01/10/2024 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Ouverture d'une enquête publique relative à la désaffectation, déclassement et aliénation du chemin rural situé au lieu-dit de Plan GagnantArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2024_413	N°ARR2024_413 Date de la décision : 24/09/2024 Date de mise en ligne : 01/10/2024 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Ouverture d'une enquête publique relative à la désaffectation, déclassement et aliénation du chemin rural situé aux Granges de Macot Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2024_399	N°ARR2024_399 Date de la décision : 16/09/2024 Date de mise en ligne : 23/09/2024 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Nomination d'un regisseur et d'un mandataire suppléant de la régie de recettes pour l'encaissement des recettes de fourrières communales Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2024_398	N°ARR2024_398 Date de la décision : 16/09/2024 Date de mise en ligne : 23/09/2024 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Nomination d'un regisseur et d'un mandataire suppléant de la régie de recettes pour l'encaissement des recettes des droits de place des commerçants non sédentaires Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2024_397	N°ARR2024_397 Date de la décision : 16/09/2024 Date de mise en ligne : 23/09/2024 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Nomination d'un regisseur et de mandataire suppléant de la régie de recettes pour l'encaissement des recettes des stationnements aériens aménagés pour campings carsArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2024_407	N°ARR2024_407 Date de la décision : 16/09/2024 Date de mise en ligne : 18/09/2024 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation à SangotArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2024_406	N°ARR2024_406 Date de la décision : 16/09/2024 Date de mise en ligne : 18/09/2024 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation à Montchavin Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2024_405	N°ARR2024_405 Date de la décision : 16/09/2024 Date de mise en ligne : 18/09/2024 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public à Macot La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2024_404	N°ARR2024_404 Date de la décision : 16/09/2024 Date de mise en ligne : 18/09/2024 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation au Villard de Sangot Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2024_403	N°ARR2024_403 Date de la décision : 13/09/2024 Date de mise en ligne : 16/09/2024 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2024_402	N°ARR2024_402 Date de la décision : 13/09/2024 Date de mise en ligne : 16/09/2024 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Occupation du domaine public et réglementation temporaire de la circulation à Macot La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2024_400	N°ARR2024_400 Date de la décision : 13/09/2024 Date de mise en ligne : 16/09/2024 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2024_394	N°ARR2024_394 Date de la décision : 05/09/2024 Date de mise en ligne : 12/09/2024 Rapporteur : Finances locales Délégation de signature à Madame Véronique JOLY, DIrectrice Générale Adjointe des services à la population Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
DEL2024_182	N°DEL2024_182 Date de la décision : 03/09/2024 Date de mise en ligne : 10/09/2024 Rapporteur : Commande Publique Approbation de la convention d'entente entre les communes d'Aime la Plagne et La Plagne Tarentaise et désignation des représentants du conseil municipal Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2024_181	N°DEL2024_181 Date de la décision : 03/09/2024 Date de mise en ligne : 10/09/2024 Rapporteur : Urbanisme Modification de droit commune n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Macot La Plagne : bilan de la concertation préalable et arrêt du projet Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2024_180	N°DEL2024_180 Date de la décision : 03/09/2024 Date de mise en ligne : 10/09/2024 Rapporteur : Urbanisme Prescription de l'élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) unique de la commune nouvelle de la Plagne Tarentaise, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertationDélibération Télécharger l'acte
DEL2024_179	N°DEL2024_179 Date de la décision : 03/09/2024 Date de mise en ligne : 10/09/2024 Rapporteur : Urbanisme Prescription de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme unique de la commune nouvelle de La Plagne Tarentaise, définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation Délibération Télécharger l'acte
DEL2024_178	N°DEL2024_178 Date de la décision : 03/09/2024 Date de mise en ligne : 10/09/2024 Rapporteur : Urbanisme Installation par la société TDF d'une station relais de téléphonie mobile sur la parcelle communale I86 (lieu-dit Mont Pelaz) : autorisation donnée par la commune à cette société pour engager les démarches nécessaires pour le défrichement Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2024_177	N°DEL2024_177 Date de la décision : 03/09/2024 Date de mise en ligne : 10/09/2024 Rapporteur : Urbanisme Autorisation au maire de signer une convention portant occupation temporaire d'une dépendace du domaine public pour l'installation d'une station relais de téléphonie mobile (parcelle I 86- lieu dit Mont Pelaz Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2024_176	N°DEL2024_176 Date de la décision : 03/09/2024 Date de mise en ligne : 10/09/2024 Rapporteur : Urbanisme Avenant n°2 à la convention d'occupation du Domaine Public conclue le 26 juin 2008 avec Totem France - Parcelle n°1552, Section N Les Colosses Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes

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Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Ouverture d'une enquête publique relative à la désaffectation, déclassement et aliénation du chemin rural situé au lieu-dit de Plan GagnantArrêtés municipaux

Ouverture d'une enquête publique relative à la désaffectation, déclassement et aliénation du chemin rural situé aux Granges de Macot Arrêtés municipaux

Nomination d'un regisseur et d'un mandataire suppléant de la régie de recettes pour l'encaissement des recettes de fourrières communales Arrêtés municipaux

Nomination d'un regisseur et d'un mandataire suppléant de la régie de recettes pour l'encaissement des recettes des droits de place des commerçants non sédentaires Arrêtés municipaux

Nomination d'un regisseur et de mandataire suppléant de la régie de recettes pour l'encaissement des recettes des stationnements aériens aménagés pour campings carsArrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation à SangotArrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation à Montchavin Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public à Macot La Plagne Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation au Villard de Sangot Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Occupation du domaine public et réglementation temporaire de la circulation à Macot La Plagne Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Délégation de signature à Madame Véronique JOLY, DIrectrice Générale Adjointe des services à la population Arrêtés municipaux

Approbation de la convention d'entente entre les communes d'Aime la Plagne et La Plagne Tarentaise et désignation des représentants du conseil municipal Délibération

Modification de droit commune n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Macot La Plagne : bilan de la concertation préalable et arrêt du projet Délibération

Prescription de l'élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) unique de la commune nouvelle de la Plagne Tarentaise, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertationDélibération

Prescription de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme unique de la commune nouvelle de La Plagne Tarentaise, définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation Délibération

Installation par la société TDF d'une station relais de téléphonie mobile sur la parcelle communale I86 (lieu-dit Mont Pelaz) : autorisation donnée par la commune à cette société pour engager les démarches nécessaires pour le défrichement Délibération

Autorisation au maire de signer une convention portant occupation temporaire d'une dépendace du domaine public pour l'installation d'une station relais de téléphonie mobile (parcelle I 86- lieu dit Mont Pelaz Délibération

Avenant n°2 à la convention d'occupation du Domaine Public conclue le 26 juin 2008 avec Totem France - Parcelle n°1552, Section N Les Colosses Délibération