Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Année

20232022

Date de l'acteFacultatif

--03/01/202304/01/202305/01/202309/01/202310/01/202311/01/202313/01/202318/01/202319/01/202323/01/202326/01/202330/01/2023

Date de l'acteFacultatif

--30/06/202201/07/202204/07/202205/07/202206/07/202207/07/202211/07/202218/07/202220/07/202225/07/202226/07/202227/07/202228/07/202229/07/202201/08/202204/08/202208/08/202209/08/202211/08/202217/08/202218/08/202225/08/202227/08/202228/08/202230/08/202231/08/202202/09/202206/09/202207/09/202208/09/202212/09/202213/09/202214/09/202219/09/202220/09/202221/09/202222/09/202223/09/202225/09/202226/09/202228/09/202229/09/202230/09/202203/10/202204/10/202206/10/202207/10/202209/10/202210/10/202211/10/202212/10/202213/10/202214/10/202219/10/202220/10/202221/10/202224/10/202225/10/202227/10/202228/10/202231/10/202202/11/202203/11/202207/11/202208/11/202210/11/202211/11/202214/11/202216/11/202217/11/202218/11/202221/11/202222/11/202223/11/202224/11/202225/11/202229/11/202205/12/202206/12/202208/12/202209/12/202211/12/202212/12/202213/12/202215/12/202216/12/202223/12/202227/12/202229/12/2022

Nature de l'acteFacultatif

--DélibérationListe des délibérationsArrêtés municipauxDécision du MaireProcès verbal du conseil municipal

ThématiqueFacultatif

--Commande PubliqueUrbanismeDomaine et PatrimoineFonction publiqueInstitutions et vie politiqueLibertés publiques et pouvoirs de policeFinances localesAide SocialeVoirieAménagement du territoirePolitique de la ville, habitat, logementTransportsEnvironnementCultureAutres domaines de compétences

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N°	ActesObjet	Rapporteur
ARR2023_029	N°ARR2023_029 Date de la décision : 30/01/2023 Date de mise en ligne : 01/02/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Prescription Relatives à la sécurité de la zone des fours pour la saison hirvernaleArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_028	N°ARR2023_028 Date de la décision : 30/01/2023 Date de mise en ligne : 01/02/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'utilisation temporaire d'engins motorisés sur le domaine skiable : Engins 27 et 28Arrêtés municipaux Télécharger l'acte Télécharger les annexes
ARR2023_017	N°ARR2023_017 Date de la décision : 13/01/2023 Date de mise en ligne : 31/01/2023 Rapporteur : Institutions et vie politique portant délégation dans les fonctions d'état civil et délégation de signature Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_026	N°ARR2023_026 Date de la décision : 26/01/2023 Date de mise en ligne : 30/01/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police ouverture du stade temporaire Carina Capella pour entrainementArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_024	N°ARR2023_024 Date de la décision : 26/01/2023 Date de mise en ligne : 27/01/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_022	N°ARR2023_022 Date de la décision : 26/01/2023 Date de mise en ligne : 27/01/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Occupation du domaine public à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_021	N°ARR2023_021 Date de la décision : 19/01/2023 Date de mise en ligne : 21/01/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de feu d'artifice de catégorie K3 sur Belle Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_020	N°ARR2023_020 Date de la décision : 23/01/2023 Date de mise en ligne : 26/01/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_019	N°ARR2023_019 Date de la décision : 23/01/2023 Date de mise en ligne : 26/01/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_018	N°ARR2023_018 Date de la décision : 23/01/2023 Date de mise en ligne : 26/01/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie K4 sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_015	N°ARR2023_015 Date de la décision : 23/01/2023 Date de mise en ligne : 26/01/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Village Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_014	N°ARR2023_014 Date de la décision : 23/01/2023 Date de mise en ligne : 26/01/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation à la Côte d'AimeArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_013	N°ARR2023_013 Date de la décision : 13/01/2023 Date de mise en ligne : 26/01/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour l'ensemble des cérémonies commémoratives nationales Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_012	N°ARR2023_012 Date de la décision : 13/01/2023 Date de mise en ligne : 26/01/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'utiliser des engins thermiques pour le service des espaces verts des services techniques ur les voies communales La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_011	N°ARR2023_011 Date de la décision : 13/01/2023 Date de mise en ligne : 26/01/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de circulation de stationnement et permission de voirie pour travaux des services techniques sur les voies communales sur La plagne Tarentaise Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_010	N°ARR2023_010 Date de la décision : 13/01/2023 Date de mise en ligne : 26/01/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation du stationnement et permission de voirie pour chantier à bon de commande sur les voies communales de La Plagne Tarentaise Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_009	N°ARR2023_009 Date de la décision : 23/01/2023 Date de mise en ligne : 26/01/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2023_021	N°ARR2023_021 Date de la décision : 19/01/2023 Date de mise en ligne : 24/01/2023 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de feux d'artifices de catégorie K3 sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
DEC2023_04	N°DEC2023_04 Date de la décision : 18/01/2023 Date de mise en ligne : 20/01/2023 Rapporteur : Finances locales Modification des tarifs de location saisonnière du Chalet du ForanDécision du Maire Télécharger l'acte
DEC2023_03	N°DEC2023_03 Date de la décision : 18/01/2023 Date de mise en ligne : 20/01/2023 Rapporteur : Commande Publique Avenant n°1 au bail professionnel du bail de Kinesithérapie de MonchavinDécision du Maire Télécharger l'acte

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Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Prescription Relatives à la sécurité de la zone des fours pour la saison hirvernaleArrêtés municipaux

Autorisation d'utilisation temporaire d'engins motorisés sur le domaine skiable : Engins 27 et 28Arrêtés municipaux

portant délégation dans les fonctions d'état civil et délégation de signature Arrêtés municipaux

ouverture du stade temporaire Carina Capella pour entrainementArrêtés municipaux

Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Occupation du domaine public à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux

Autorisation de feu d'artifice de catégorie K3 sur Belle Plagne Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie K4 sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Village Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation à la Côte d'AimeArrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour l'ensemble des cérémonies commémoratives nationales Arrêtés municipaux

Autorisation d'utiliser des engins thermiques pour le service des espaces verts des services techniques ur les voies communales La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux

Réglementation de circulation de stationnement et permission de voirie pour travaux des services techniques sur les voies communales sur La plagne Tarentaise Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation du stationnement et permission de voirie pour chantier à bon de commande sur les voies communales de La Plagne Tarentaise Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux

Autorisation de feux d'artifices de catégorie K3 sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux

Modification des tarifs de location saisonnière du Chalet du ForanDécision du Maire

Avenant n°1 au bail professionnel du bail de Kinesithérapie de MonchavinDécision du Maire