ARR2023_441 |
N°ARR2023_441
Rapporteur : Finances locales
Portant création d'une régie de recettes pour les stationnements commerciaux Arrêtés municipaux
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ARR2023_444 |
N°ARR2023_444
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de circulation véhicules à moteur sur le domaine skiable pour la SAPArrêtés municipaux
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ARR2023_443 |
N°ARR2023_443
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Portant réglementation temporaire du domaine skiable Arrêtés municipaux
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DEC2023_047 |
N°DEC2023_047
Rapporteur : Finances locales
Constitution de dépréciation pour créances douteuses - Budget PRincipal Décision du Maire
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DEC2023_046 |
N°DEC2023_046
Rapporteur : Commande Publique
Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation des anciens locaux de l'incinérateur de Valezan de La Cova par la commune de LPT Décision du Maire
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ARR2023-439 |
N°ARR2023-439
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux
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DEC2023_045 |
N°DEC2023_045
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Constitution de dépréciation pour créances douteuses Décision du Maire
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ARR2023_436 |
N°ARR2023_436
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'une loterie par le club des sports de La Plagne Arrêtés municipaux
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ARR2023_427 |
N°ARR2023_427
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Création d'une régie de recettes pour l'encaissement des frais de secours sur pistes pour la commune de la Plagne Tarentaise Arrêtés municipaux
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ARR2023_435 |
N°ARR2023_435
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation sur le site d'altitude de La Roche Arrêtés municipaux
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ARR2023_434 |
N°ARR2023_434
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Fermeture à la circulation publique la voie verte de La Plagne Tarentaise Arrêtés municipaux
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ARR2023_433 |
N°ARR2023_433
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation à ValezanArrêtés municipaux
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ARR2023_431 |
N°ARR2023_431
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation à ValezanArrêtés municipaux
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ARR2023_429 |
N°ARR2023_429
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de mise en destruction d'un véhicule mis en fourrière et réputé abondonnéArrêtés municipaux
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ARR2023_426 |
N°ARR2023_426
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne 18OO et à MontchavinArrêtés municipaux
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ARR2023_425 |
N°ARR2023_425
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Prorogation de l'arrêté 2023_161 autorisation de survol du domaine public sur le site d'altitude de Plagne 1800 Arrêtés municipaux
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ARR2023_424 |
N°ARR2023_424
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de fermeture de route à Macot Arrêtés municipaux
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ARR2023_422 |
N°ARR2023_422
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation La RocheArrêtés municipaux
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ARR2023_421 |
N°ARR2023_421
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2023_420 |
N°ARR2023_420
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Occupation du domaine public sur les sites d'altitudes de La Plagne Arrêtés municipaux
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