| ARR2025_334 |
N°ARR2025_334
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Dérogation de circulation sur les espaces naturels et fronts de neige de La Plagne Tarentaise Arrêtés municipaux
|
|
| ARR2205_333 |
N°ARR2205_333
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique et du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
|
|
| ARR2025_323 |
N°ARR2025_323
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de survol du domaine public par flèche de grue au Villard de Sangot Arrêtés municipaux
|
|
| PV n°2_030625 |
N°PV n°2_030625
Rapporteur : Institutions et vie politique
Procès verbal du conseil municipal du 03 juin 2025Procès verbal du conseil municipal
|
|
| PV n°1_030625 |
N°PV n°1_030625
Rapporteur : Institutions et vie politique
Procès verbal du conseil municipal du 3 juin 2025Procès verbal du conseil municipal
|
|
| DEL2025_126 |
N°DEL2025_126
Rapporteur : Urbanisme
Cession de parcelles communales situes au lieu-dit le Chantel et Pra les Armes et au lieudit Le Rotet à la société Entreprise BOCH et FRERES Délibération
|
|
| DEL2025_125 |
N°DEL2025_125
Rapporteur : Commande Publique
Avenant n°3 à la convention - cahier des charges - Carrière de sable de La Plagne avec la SARL Carrières de La Plagne Délibération
|
|
| DEL2025_124 |
N°DEL2025_124
Rapporteur : Commande Publique
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à la SOLIDEO pour les études relatives au projet d'ascenseur valléen Délibération
|
|
| DEL2025_123 |
N°DEL2025_123
Rapporteur : Commande Publique
Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs 2025 entre la commune de La Plagne Tarentaise et l'association CABE Délibération
|
|
| DEL2025_122 |
N°DEL2025_122
Rapporteur : Finances locales
Avance de trésorerie du Budget Général au Budget Annexe Cinémas Délibération
|
|
| DEL2025_121 |
N°DEL2025_121
Rapporteur : Urbanisme
Désignation d'un représentant de la commune au comité de pilotage du site Natura 2000 adrets de tarentaise Délibération
|
|
| DEL2025_120 |
N°DEL2025_120
Rapporteur : Urbanisme
Approbation de la modification de droit commun n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Macot La Plagne pour permettre la réalisation d'un projet d'aménagement touristique au Col de Forcle Délibération
|
|
| DEL2025_119 |
N°DEL2025_119
Rapporteur : Commande Publique
Autorisation à signer la convention d'aménagement touristique avec la SNC Bellecôte pour la réhabilitation et l'extension d'un ensemble collectif en résidence touristique à Plagne Bellecote Délibération
|
|
| DEL2025_118 |
N°DEL2025_118
Rapporteur : Commande Publique
Autorisation à signer la convention d'aménagement touristique avec la SNC Bellecôte pour la réhabilitation et l'extension d'un ensemble collectif en appartements de standing à Plagne Bellecôte Délibération
|
|
| DEL2025_117 |
N°DEL2025_117
Rapporteur : Commande Publique
Convention autorisant la réalisation anticipée des travaux de réaménagement de la place du Carreau aux Coches avec le Syndicat des copropriétaires de la copro La Traverse, SCI AJ2M, SCI YOSADélibération
|
|
| DEL2025_116 |
N°DEL2025_116
Rapporteur : Commande Publique
Approbation de la convention de projet urbain partenarial (PUP) entre la commune de La Plagne Tarentaise et la société SNC Bellecote Délibération
|
|
| DEL2025_115 |
N°DEL2025_115
Rapporteur : Voirie
Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de La Plagne Tarentaise Délibération
|
|
| DEL2025_114 |
N°DEL2025_114
Rapporteur : Fonction publique
Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial entre la mairie de la Plagne Tarentaise et le SIGP Délibération
|
|
| DEL2025_113 |
N°DEL2025_113
Rapporteur : Fonction publique
Création d'un emploi permanente de chargé(e) de mission urbanisme et foncier Délibération
|
|
| DEL2025_112 |
N°DEL2025_112
Rapporteur : Fonction publique
Autorisation au maire de signer une convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial entre la mairie de La Plagne Tarentaise et l'OTGPDélibération
|
|
