ARR2023_029 |
N°ARR2023_029
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Prescription Relatives à la sécurité de la zone des fours pour la saison hirvernaleArrêtés municipaux
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ARR2023_028 |
N°ARR2023_028
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'utilisation temporaire d'engins motorisés sur le domaine skiable : Engins 27 et 28Arrêtés municipaux
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ARR2023_017 |
N°ARR2023_017
Rapporteur : Institutions et vie politique
portant délégation dans les fonctions d'état civil et délégation de signature Arrêtés municipaux
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ARR2023_026 |
N°ARR2023_026
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
ouverture du stade temporaire Carina Capella pour entrainementArrêtés municipaux
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ARR2023_024 |
N°ARR2023_024
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2023_022 |
N°ARR2023_022
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Occupation du domaine public à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux
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ARR2023_021 |
N°ARR2023_021
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de feu d'artifice de catégorie K3 sur Belle Plagne Arrêtés municipaux
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ARR2023_020 |
N°ARR2023_020
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux
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ARR2023_019 |
N°ARR2023_019
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2023_018 |
N°ARR2023_018
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie K4 sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2023_015 |
N°ARR2023_015
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Village Arrêtés municipaux
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ARR2023_014 |
N°ARR2023_014
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation à la Côte d'AimeArrêtés municipaux
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ARR2023_013 |
N°ARR2023_013
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour l'ensemble des cérémonies commémoratives nationales Arrêtés municipaux
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ARR2023_012 |
N°ARR2023_012
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'utiliser des engins thermiques pour le service des espaces verts des services techniques ur les voies communales La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux
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ARR2023_011 |
N°ARR2023_011
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de circulation de stationnement et permission de voirie pour travaux des services techniques sur les voies communales sur La plagne Tarentaise Arrêtés municipaux
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ARR2023_010 |
N°ARR2023_010
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation du stationnement et permission de voirie pour chantier à bon de commande sur les voies communales de La Plagne Tarentaise Arrêtés municipaux
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ARR2023_009 |
N°ARR2023_009
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
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ARR2023_021 |
N°ARR2023_021
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de feux d'artifices de catégorie K3 sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux
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DEC2023_04 |
N°DEC2023_04
Rapporteur : Finances locales
Modification des tarifs de location saisonnière du Chalet du ForanDécision du Maire
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DEC2023_03 |
N°DEC2023_03
Rapporteur : Commande Publique
Avenant n°1 au bail professionnel du bail de Kinesithérapie de MonchavinDécision du Maire
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