ARR2024_412 |
N°ARR2024_412
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Ouverture d'une enquête publique relative à la désaffectation, déclassement et aliénation du chemin rural situé au lieu-dit de Plan GagnantArrêtés municipaux
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ARR2024_413 |
N°ARR2024_413
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Ouverture d'une enquête publique relative à la désaffectation, déclassement et aliénation du chemin rural situé aux Granges de Macot Arrêtés municipaux
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ARR2024_399 |
N°ARR2024_399
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Nomination d'un regisseur et d'un mandataire suppléant de la régie de recettes pour l'encaissement des recettes de fourrières communales Arrêtés municipaux
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ARR2024_398 |
N°ARR2024_398
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Nomination d'un regisseur et d'un mandataire suppléant de la régie de recettes pour l'encaissement des recettes des droits de place des commerçants non sédentaires Arrêtés municipaux
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ARR2024_397 |
N°ARR2024_397
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Nomination d'un regisseur et de mandataire suppléant de la régie de recettes pour l'encaissement des recettes des stationnements aériens aménagés pour campings carsArrêtés municipaux
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ARR2024_407 |
N°ARR2024_407
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation à SangotArrêtés municipaux
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ARR2024_406 |
N°ARR2024_406
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation à Montchavin Arrêtés municipaux
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ARR2024_405 |
N°ARR2024_405
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public à Macot La Plagne Arrêtés municipaux
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ARR2024_404 |
N°ARR2024_404
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation au Villard de Sangot Arrêtés municipaux
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ARR2024_403 |
N°ARR2024_403
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2024_402 |
N°ARR2024_402
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Occupation du domaine public et réglementation temporaire de la circulation à Macot La Plagne Arrêtés municipaux
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ARR2024_400 |
N°ARR2024_400
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2024_394 |
N°ARR2024_394
Rapporteur : Finances locales
Délégation de signature à Madame Véronique JOLY, DIrectrice Générale Adjointe des services à la population Arrêtés municipaux
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DEL2024_182 |
N°DEL2024_182
Rapporteur : Commande Publique
Approbation de la convention d'entente entre les communes d'Aime la Plagne et La Plagne Tarentaise et désignation des représentants du conseil municipal Délibération
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DEL2024_181 |
N°DEL2024_181
Rapporteur : Urbanisme
Modification de droit commune n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Macot La Plagne : bilan de la concertation préalable et arrêt du projet Délibération
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DEL2024_180 |
N°DEL2024_180
Rapporteur : Urbanisme
Prescription de l'élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) unique de la commune nouvelle de la Plagne Tarentaise, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertationDélibération
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DEL2024_179 |
N°DEL2024_179
Rapporteur : Urbanisme
Prescription de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme unique de la commune nouvelle de La Plagne Tarentaise, définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation Délibération
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DEL2024_178 |
N°DEL2024_178
Rapporteur : Urbanisme
Installation par la société TDF d'une station relais de téléphonie mobile sur la parcelle communale I86 (lieu-dit Mont Pelaz) : autorisation donnée par la commune à cette société pour engager les démarches nécessaires pour le défrichement Délibération
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DEL2024_177 |
N°DEL2024_177
Rapporteur : Urbanisme
Autorisation au maire de signer une convention portant occupation temporaire d'une dépendace du domaine public pour l'installation d'une station relais de téléphonie mobile (parcelle I 86- lieu dit Mont Pelaz Délibération
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DEL2024_176 |
N°DEL2024_176
Rapporteur : Urbanisme
Avenant n°2 à la convention d'occupation du Domaine Public conclue le 26 juin 2008 avec Totem France - Parcelle n°1552, Section N Les Colosses Délibération
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