Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Année

2022

Date de l'acteFacultatif

--19/06/202222/06/202223/06/202225/06/202229/06/202230/06/202201/07/202204/07/202205/07/202206/07/202207/07/202208/07/202211/07/202212/07/202218/07/202220/07/202225/07/202226/07/202227/07/202228/07/202229/07/202201/08/202204/08/202208/08/202209/08/202211/08/202217/08/202218/08/202225/08/202227/08/202228/08/202230/08/202231/08/202202/09/202206/09/202207/09/202208/09/202212/09/202213/09/202214/09/202219/09/202220/09/202222/09/202223/09/202225/09/202226/09/202228/09/202229/09/202230/09/2022

Nature de l'acteFacultatif

--DélibérationListe des délibérationsArrêtés municipauxDécision du MaireProcès verbal du conseil municipal

ThématiqueFacultatif

--Commande PubliqueUrbanismeDomaine et PatrimoineFonction publiqueInstitutions et vie politiqueLibertés publiques et pouvoirs de policeFinances localesAide SocialeVoirieAménagement du territoirePolitique de la ville, habitat, logementTransportsEnvironnementCultureAutres domaines de compétences

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N°	ActesObjet	Rapporteur
ARR2022-191	N°ARR2022-191 Date de la décision : 01/07/2022 Date de mise en ligne : 05/07/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Interdiction temporaire de circulation sur le site de La Plagne Altitude de MontchavinArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-242	N°ARR2022-242 Date de la décision : 30/06/2022 Date de mise en ligne : 05/07/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de circulation sur l'ensemble du territoire communal de La Plagne Tarentaise Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-245	N°ARR2022-245 Date de la décision : 01/07/2022 Date de mise en ligne : 05/07/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police occupation du domaine public à Bonconseil Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-248	N°ARR2022-248 Date de la décision : 01/07/2022 Date de mise en ligne : 05/07/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Dérogation de circulation sur la route du Dou du Praz sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-249	N°ARR2022-249 Date de la décision : 01/07/2022 Date de mise en ligne : 05/07/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Dérogation de circulation sur les espaces naturels et fronts de neige sur les sites d'altitude de La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-257	N°ARR2022-257 Date de la décision : 01/07/2022 Date de mise en ligne : 05/07/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation à Valezan Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-260	N°ARR2022-260 Date de la décision : 01/07/2022 Date de mise en ligne : 05/07/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation d'utilisation de la Via Ferrata des Bourtes Année 2022Arrêtés municipaux Télécharger l'acte Télécharger les annexes
ARR2022-216	N°ARR2022-216 Date de la décision : 01/07/2022 Date de mise en ligne : 05/07/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public pour une activité estivale sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte Télécharger les annexes
ARR2022-218	N°ARR2022-218 Date de la décision : 05/07/2022 Date de mise en ligne : 07/07/2022 Rapporteur : Institutions et vie politique Autorisation d'occupation privative du domaine public pour un espace multisports à Plagne CentreArrêtés municipaux Télécharger l'acte Télécharger les annexes
ARR2022-262	N°ARR2022-262 Date de la décision : 05/07/2022 Date de mise en ligne : 07/07/2022 Rapporteur : Institutions et vie politique Autorisation d'occupation privative du domaine public pour l'activité Canikart à Plagne Villages Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
DEL2022-134	N°DEL2022-134 Date de la décision : 05/07/2022 Date de mise en ligne : 07/07/2022 Rapporteur : Finances locales Approbation d'une subvention à l'association CABEDélibération Télécharger l'acte
Juillet 2022	N°Juillet 2022 Date de la décision : 05/07/2022 Date de mise en ligne : 15/07/2022 Rapporteur : Institutions et vie politique Liste des délibérations du 05 juillet 2020Liste des délibérations Télécharger l'acte
DEL2022-131	N°DEL2022-131 Date de la décision : 05/07/2022 Date de mise en ligne : 15/07/2022 Rapporteur : Christiane Charrière Finances locales Approbation règlement intérieur EAJE Les p'tits bonnets Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes	Christiane Charrière
DEL2022-132	N°DEL2022-132 Date de la décision : 05/07/2022 Date de mise en ligne : 15/07/2022 Rapporteur : Michelle Villien Finances locales Conditions générales de vente du camping de MontchavinDélibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes	Michelle Villien
DEL2022-133	N°DEL2022-133 Date de la décision : 05/07/2022 Date de mise en ligne : 15/07/2022 Rapporteur : Michelle Villien Finances locales Garantie annulation du camping de Montchavin Les Coches Délibération Télécharger l'acte	Michelle Villien
DEL2022-135	N°DEL2022-135 Date de la décision : 05/07/2022 Date de mise en ligne : 15/07/2022 Rapporteur : Michelle Villien Finances locales Tarifs camping de Montchavin Les Coches Délibération Télécharger l'acte	Michelle Villien
DEL2022-136	N°DEL2022-136 Date de la décision : 05/07/2022 Date de mise en ligne : 15/07/2022 Rapporteur : Fabienne Astier Finances locales Modification des tarifs de police de voirie pour le caravanage et le marché estivalDélibération Télécharger l'acte	Fabienne Astier
DEL2022-137	N°DEL2022-137 Date de la décision : 05/07/2022 Date de mise en ligne : 15/07/2022 Rapporteur : Patricia Bérard Finances locales Demande de subvention pour l'entretien de la voirie communaleDélibération Télécharger l'acte	Patricia Bérard
DEL2022-138	N°DEL2022-138 Date de la décision : 05/07/2022 Date de mise en ligne : 15/07/2022 Rapporteur : jean Luc BOCH Commande Publique Groupement de commande pour le marché d'entretien des galeries de Plagne CentreDélibération Télécharger l'acte	jean Luc BOCH
DEL2022-140	N°DEL2022-140 Date de la décision : 05/07/2022 Date de mise en ligne : 15/07/2022 Rapporteur : Christiane Charrière Fonction publique Création de deux postes permanents d'agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles principaux de 2e classe affecté au service enfanceDélibération Télécharger l'acte	Christiane Charrière

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Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Interdiction temporaire de circulation sur le site de La Plagne Altitude de MontchavinArrêtés municipaux

Réglementation temporaire de circulation sur l'ensemble du territoire communal de La Plagne Tarentaise Arrêtés municipaux

occupation du domaine public à Bonconseil Arrêtés municipaux

Dérogation de circulation sur la route du Dou du Praz sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux

Dérogation de circulation sur les espaces naturels et fronts de neige sur les sites d'altitude de La Plagne Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation à Valezan Arrêtés municipaux

Réglementation d'utilisation de la Via Ferrata des Bourtes Année 2022Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public pour une activité estivale sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation privative du domaine public pour un espace multisports à Plagne CentreArrêtés municipaux

Autorisation d'occupation privative du domaine public pour l'activité Canikart à Plagne Villages Arrêtés municipaux

Approbation d'une subvention à l'association CABEDélibération

Liste des délibérations du 05 juillet 2020Liste des délibérations

Approbation règlement intérieur EAJE Les p'tits bonnets Délibération

Conditions générales de vente du camping de MontchavinDélibération

Garantie annulation du camping de Montchavin Les Coches Délibération

Tarifs camping de Montchavin Les Coches Délibération

Modification des tarifs de police de voirie pour le caravanage et le marché estivalDélibération

Demande de subvention pour l'entretien de la voirie communaleDélibération

Groupement de commande pour le marché d'entretien des galeries de Plagne CentreDélibération

Création de deux postes permanents d'agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles principaux de 2e classe affecté au service enfanceDélibération