Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
ARR2025_095	N°ARR2025_095 Date de la décision : 13/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de dérogation annuelle de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_092	N°ARR2025_092 Date de la décision : 12/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_091	N°ARR2025_091 Date de la décision : 12/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation à Macot La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_090	N°ARR2025_090 Date de la décision : 11/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Modification de l'ARR2025-090 relatif à une réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_089	N°ARR2025_089 Date de la décision : 11/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de survol du domaine public et autorisation d'occupation du domaine public à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_088	N°ARR2025_088 Date de la décision : 11/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation tempoarire du stationnement à la Cöte d'Aime Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_087	N°ARR2025_087 Date de la décision : 12/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_086	N°ARR2025_086 Date de la décision : 10/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Prorogation d'autorisation d'occupation du domaine public et de survol du domaine public au hameau de PlangagnantArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_080	N°ARR2025_080 Date de la décision : 06/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_079	N°ARR2025_079 Date de la décision : 06/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne BellecôteArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_078	N°ARR2025_078 Date de la décision : 06/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de mise en destruction d'un véhicule mis en fourrière et réputé abandonné Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_077	N°ARR2025_077 Date de la décision : 06/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de mise en destruction d'un véhicule mis en fourrière et réputé abandonné Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_076	N°ARR2025_076 Date de la décision : 06/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation publique à Montorlin Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
DEL2025_029	N°DEL2025_029 Date de la décision : 04/03/2025 Date de mise en ligne : 12/03/2025 Rapporteur : Commande Publique Autorisation au maire à signer une convention de servitude de passage avec Enedis à Plagne CentreDélibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_036	N°DEL2025_036 Date de la décision : 04/03/2025 Date de mise en ligne : 11/03/2025 Rapporteur : Urbanisme Demande de permis de construire déposée par la SASU SEIIMLP Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_035	N°DEL2025_035 Date de la décision : 04/03/2025 Date de mise en ligne : 11/03/2025 Rapporteur : Urbanisme Permis de construire déposé par la SCI 2BL - Délibération Télécharger l'acte
DEL2024_034	N°DEL2024_034 Date de la décision : 04/03/2025 Date de mise en ligne : 11/03/2025 Rapporteur : Urbanisme Intégration de la parcelle 038 Section AB n°245 dans le bail à construction sur terrain nu aux Coches Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2024_033	N°DEL2024_033 Date de la décision : 04/03/2025 Date de mise en ligne : 11/03/2025 Rapporteur : Urbanisme Condition de vente de la aprcelle communale cadastrée O38 B n°2552 située sur la commune déléguée de Bellentre Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2024_032	N°DEL2024_032 Date de la décision : 04/03/2025 Date de mise en ligne : 11/03/2025 Rapporteur : Urbanisme Cession du volume n°1 de la parcelle cadastrée A n°3136 aux consorts Briançon Marjollet Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_031	N°DEL2025_031 Date de la décision : 04/03/2025 Date de mise en ligne : 11/03/2025 Rapporteur : Urbanisme Cession de la parcelle cadastrée provisoirement section N n° 2390 p2 située à Plagne 1800 Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes

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Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Autorisation de dérogation annuelle de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux

Autorisation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation à Macot La Plagne Arrêtés municipaux

Modification de l'ARR2025-090 relatif à une réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux

Autorisation de survol du domaine public et autorisation d'occupation du domaine public à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux

Réglementation tempoarire du stationnement à la Cöte d'Aime Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux

Prorogation d'autorisation d'occupation du domaine public et de survol du domaine public au hameau de PlangagnantArrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne BellecôteArrêtés municipaux

Autorisation de mise en destruction d'un véhicule mis en fourrière et réputé abandonné Arrêtés municipaux

Autorisation de mise en destruction d'un véhicule mis en fourrière et réputé abandonné Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation publique à Montorlin Arrêtés municipaux

Autorisation au maire à signer une convention de servitude de passage avec Enedis à Plagne CentreDélibération

Demande de permis de construire déposée par la SASU SEIIMLP Délibération

Permis de construire déposé par la SCI 2BL - Délibération

Intégration de la parcelle 038 Section AB n°245 dans le bail à construction sur terrain nu aux Coches Délibération

Condition de vente de la aprcelle communale cadastrée O38 B n°2552 située sur la commune déléguée de Bellentre Délibération

Cession du volume n°1 de la parcelle cadastrée A n°3136 aux consorts Briançon Marjollet Délibération

Cession de la parcelle cadastrée provisoirement section N n° 2390 p2 située à Plagne 1800 Délibération