ARR2024_102 |
N°ARR2024_102
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Occupation temporaire du domaine public au village de BellentreArrêtés municipaux
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DEC2024_07 |
N°DEC2024_07
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Convention de mise à disposition d'un local de stockage sis au RDC du groupe scolaire de macot entre la commune de La Plagne Tarentaise et l'association SAVOIE PREMIERE SECOURS Décision du Maire
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ARR2024_107 |
N°ARR2024_107
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de circulation sur l'ensemble du territoire communal de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux
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ARR2024_105 |
N°ARR2024_105
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation du stationnement et permission de voirie pour chantier à bon de commande sur les voies communales Arrêtés municipaux
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ARR2024_104 |
N°ARR2024_104
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Occupation du domaine public à La Cöte d'Aime Arrêtés municipaux
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ARR2024_103 |
N°ARR2024_103
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulaation sur le site d'altitude de la Cöte d'Aime Arrêtés municipaux
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ARR2024_101 |
N°ARR2024_101
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation à Valezan Arrêtés municipaux
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ARR2024_100 |
N°ARR2024_100
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation à Macot Arrêtés municipaux
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ARR2024_106 |
N°ARR2024_106
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'utilisation à titre dérogatoire d'un engin motorisé sur le domaine skiable De La Plagne Arrêtés municipaux
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ARR2024_099 |
N°ARR2024_099
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public au Crey Arrêtés municipaux
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ARR2024_098 |
N°ARR2024_098
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation à Pré Girod Arrêtés municipaux
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ARR2024_096 |
N°ARR2024_096
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Occupation du domaine public et reglementation temporaire de circulation à Macot Arrêtés municipaux
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ARR2024_094 |
N°ARR2024_094
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne CentreArrêtés municipaux
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ARR2024_093 |
N°ARR2024_093
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de MontchavinArrêtés municipaux
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ARR2024_094 |
N°ARR2024_094
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
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ARR2024_092 |
N°ARR2024_092
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de fermeture de route à Bellentre Arrêtés municipaux
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ARR2024_064 |
N°ARR2024_064
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Occupation du domaine public à Montméry, La Côte d'Aime Arrêtés municipaux
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ARR2024_026 |
N°ARR2024_026
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Centre - commune de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux
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DEL2024_089 |
N°DEL2024_089
Rapporteur : Urbanisme
Convention autorisant la réalisation anticipée de travaux de création l'escalator aval de Belle Plagne avec L'USBP Délibération
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DEL2024_088 |
N°DEL2024_088
Rapporteur : Urbanisme
Convention autorisant la réalisation anticipée de travaux de création de l'escalator aval de Belle Plagne avec la copropriété Centre Commercial Amont de Belle Plagne Délibération
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