DEL2025_025 |
N°DEL2025_025
Rapporteur : Fonction publique
Modification du tableau des effectifs suite aux avancement de grade 2025Délibération
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DEL2025_024 |
N°DEL2025_024
Rapporteur : Aide Sociale
Convention relative aux aides aux entreprises entre la région Auvergne Rhône Alpes et la commune de La Plagne Tarentaise Délibération
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DEL2025_023 |
N°DEL2025_023
Rapporteur : Aide Sociale
Service public de la Petite Enfance et définition de l'intérêt d'action sociale communautaire de la communauté de communes des Versants d'Aime (COVA)Délibération
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DEL2025_022 |
N°DEL2025_022
Rapporteur : Commande Publique
Convention ville d'arriée Etape du Tour de France 2025 avec la Société Amaury Sport ORganisation Délibération
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DEL2025_021 |
N°DEL2025_021
Rapporteur : Commande Publique
Contrat de la 19e étaDélibération
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ARR2025_082 |
N°ARR2025_082
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'utilisation à titre dérogatoire de 2 engins motorisés sur le domaine skiable de La Plagne Arrêtés municipaux
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ARR2025_081 |
N°ARR2025_081
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'ouverture tardive de l'établissement Le Bonnet à Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
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ARR2025_073 |
N°ARR2025_073
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux
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ARR2025_071 |
N°ARR2025_071
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2025_074 |
N°ARR2025_074
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation publique à SangotArrêtés municipaux
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ARR2025_072 |
N°ARR2025_072
Rapporteur : Institutions et vie politique
Délégation de fonction d'officier d'état civil à monsieur Richard Broche Arrêtés municipaux
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ARR2025_068 |
N°ARR2025_068
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
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ARR2025_051 |
N°ARR2025_051
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Relatif à la circulation et à la divagation des animaux domestiques sur la commune de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux
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ARR2025_008 |
N°ARR2025_008
Rapporteur : Finances locales
Nomination de mandataires de la régie de recettes pour les stationnements administratifs Arrêtés municipaux
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ARR2025_007 |
N°ARR2025_007
Rapporteur : Finances locales
Nomination de mandataires de la régie de recettes pour les stationnements commerciaux Arrêtés municipaux
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ARR2025_006 |
N°ARR2025_006
Rapporteur : Finances locales
Nomination d'un regisseur et de mandataires suppléants de la régie de recettes pour les stationnements commerciaux Arrêtés municipaux
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ARR2025_005 |
N°ARR2025_005
Rapporteur : Finances locales
Nomination d'un régisseur et de mandataires suppléants de la régie de recettes pour les stationnements administratifs Arrêtés municipaux
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ARR2025_070 |
N°ARR2025_070
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation à la Côte d'Aime Arrêtés municipaux
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ARR2025_069 |
N°ARR2025_069
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation publique à Sangot Arrêtés municipaux
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ARR2025_067 |
N°ARR2025_067
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux
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