Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
ARR2025_448	N°ARR2025_448 Date de la décision : 01/10/2025 Date de mise en ligne : 07/10/2025 Rapporteur : Urbanisme PRescription d'une enquête publique relative à la modification de droit commun n°3 du PLU de la commune déléguée de Macot La Plagne en vue de la modification de l'OAP n°1 Fontaine Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
DEC2025_24	N°DEC2025_24 Date de la décision : 09/09/2025 Date de mise en ligne : 23/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Avenant n°1 au bail saisonnier de locaux à usage de salon de coiffure situés à la station des Coches - La Plagne Tarentaise Décision du Maire Télécharger l'acte
ARR2025_436	N°ARR2025_436 Date de la décision : 18/09/2025 Date de mise en ligne : 23/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public à Bellentre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_435	N°ARR2025_435 Date de la décision : 17/09/2025 Date de mise en ligne : 23/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Modification de l'ARR2025-409 relatif à une réglementation du stationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_434	N°ARR2025_434 Date de la décision : 17/09/2025 Date de mise en ligne : 23/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publicque sur le site d'altitude de Plagne 1800 Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_433	N°ARR2025_433 Date de la décision : 17/09/2025 Date de mise en ligne : 23/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Prorogation d'autorisation d'occupation du domaine public de réglementation de la circulation publique et d'autorisation de survol du domaine public par flèche de grue sur le site d'altitude de La Roche Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_432	N°ARR2025_432 Date de la décision : 17/09/2025 Date de mise en ligne : 23/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Prorogation d'autorisation d'occupation du domaine public et de survol du domaien public par flèche de grue à Bellentre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_430	N°ARR2025_430 Date de la décision : 17/09/2025 Date de mise en ligne : 23/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_428	N°ARR2025_428 Date de la décision : 15/09/2025 Date de mise en ligne : 23/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique à Macot La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025-429	N°ARR2025-429 Date de la décision : 17/09/2025 Date de mise en ligne : 17/09/2025 Rapporteur : Commande Publique Portant fermeture du sentier pédestre Boucle de Montadry commune de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux Télécharger l'acte
DEC2025_29	N°DEC2025_29 Date de la décision : 15/09/2025 Date de mise en ligne : 16/09/2025 Rapporteur : Finances locales Signature d'un contrat de prêt avec la Banque Postale, d'un montant de 500 000 euros pour financer le déploiement et la rénovation des réseaux du budget annexe ASSAINISSEMENT Décision du Maire Télécharger l'acte
DEC2025_28	N°DEC2025_28 Date de la décision : 15/09/2025 Date de mise en ligne : 16/09/2025 Rapporteur : Finances locales Signature d'un contrat de prêt avec la Banque Postale d'un montant de 500 000 euros pour financer les investissements du budget annexe EAU Décision du Maire Télécharger l'acte
DEC2025_25	N°DEC2025_25 Date de la décision : 15/09/2025 Date de mise en ligne : 16/09/2025 Rapporteur : Finances locales SIgnature d'un contrat de prêt avec la Banque populaire Auvergne Rhône ALpes d'un montant de 2 000 000 euros pour le financement des investissements 2025 du budget général de la commune de La Plagne Tarentaise Décision du Maire Télécharger l'acte
ARR2025_427	N°ARR2025_427 Date de la décision : 12/09/2025 Date de mise en ligne : 16/09/2025 Rapporteur : Institutions et vie politique Délégation de signature à Madame Alix RIGAULT directrice Multi Accueil Les p'tits Bonnets Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_425	N°ARR2025_425 Date de la décision : 12/09/2025 Date de mise en ligne : 16/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique à la Côte d'Aime Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_424	N°ARR2025_424 Date de la décision : 10/09/2025 Date de mise en ligne : 12/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte de la commune Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_421	N°ARR2025_421 Date de la décision : 09/09/2025 Date de mise en ligne : 12/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_422	N°ARR2025_422 Date de la décision : 09/09/2025 Date de mise en ligne : 12/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_420	N°ARR2025_420 Date de la décision : 08/09/2025 Date de mise en ligne : 12/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public à la Côte d'AimeArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_419	N°ARR2025_419 Date de la décision : 08/09/2025 Date de mise en ligne : 12/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique et du stationnement à Montorlin Arrêtés municipaux Télécharger l'acte

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PRescription d'une enquête publique relative à la modification de droit commun n°3 du PLU de la commune déléguée de Macot La Plagne en vue de la modification de l'OAP n°1 Fontaine Arrêtés municipaux

Avenant n°1 au bail saisonnier de locaux à usage de salon de coiffure situés à la station des Coches - La Plagne Tarentaise Décision du Maire

Autorisation d'occupation du domaine public à Bellentre Arrêtés municipaux

Modification de l'ARR2025-409 relatif à une réglementation du stationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publicque sur le site d'altitude de Plagne 1800 Arrêtés municipaux

Prorogation d'autorisation d'occupation du domaine public de réglementation de la circulation publique et d'autorisation de survol du domaine public par flèche de grue sur le site d'altitude de La Roche Arrêtés municipaux

Prorogation d'autorisation d'occupation du domaine public et de survol du domaien public par flèche de grue à Bellentre Arrêtés municipaux

Dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique à Macot La Plagne Arrêtés municipaux

Portant fermeture du sentier pédestre Boucle de Montadry commune de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux

Signature d'un contrat de prêt avec la Banque Postale, d'un montant de 500 000 euros pour financer le déploiement et la rénovation des réseaux du budget annexe ASSAINISSEMENT Décision du Maire

Signature d'un contrat de prêt avec la Banque Postale d'un montant de 500 000 euros pour financer les investissements du budget annexe EAU Décision du Maire

SIgnature d'un contrat de prêt avec la Banque populaire Auvergne Rhône ALpes d'un montant de 2 000 000 euros pour le financement des investissements 2025 du budget général de la commune de La Plagne Tarentaise Décision du Maire

Délégation de signature à Madame Alix RIGAULT directrice Multi Accueil Les p'tits Bonnets Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique à la Côte d'Aime Arrêtés municipaux

Dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte de la commune Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public à la Côte d'AimeArrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique et du stationnement à Montorlin Arrêtés municipaux