| DEC2026_02 |
N°DEC2026_02
Rapporteur : Domaine et Patrimoine
Convention d'occupation du domaine public avec Savoisienne Habita pour l'occupation d'un local à Montchavin Décision du Maire
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| ARR2025_592 |
N°ARR2025_592
Rapporteur : Finances locales
Nomination de quatorze mandaires au régisseur de recettes pour l'encaissement des frais de secours sur pistes La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux
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| ARR2026_021 |
N°ARR2026_021
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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| ARR2026_020 |
N°ARR2026_020
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux
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| ARR2026_019 |
N°ARR2026_019
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Attribution de l'autorisation de stationnement d'un véhicule Taxi n°1 sur la commune de La Plagne Tarentaise Arrêtés municipaux
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| DEL2026_006 |
N°DEL2026_006
Rapporteur : Finances locales
Budget annexe Parkings - Vote du budget primitif 2026Délibération
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| DEL2026_005 |
N°DEL2026_005
Rapporteur : Finances locales
Budget annexe de la Régie de l'assainissement - vote du budget Primitif 2026Délibération
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| DEL2026_004 |
N°DEL2026_004
Rapporteur : Finances locales
Budget annexe de la régie de l'eau -Vote du budget primitif 2026Délibération
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| ARR2026_020 |
N°ARR2026_020
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public à Macot la Plagne Arrêtés municipaux
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| ARR2026_019 |
N°ARR2026_019
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public à Macot la Plagne Arrêtés municipaux
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| DEC2026_01 |
N°DEC2026_01
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Pourvoi devant la cour de cassation déposé par le syndicat des copropriétaires Nanda Devi 1 - Saisine de la SELAS Froger et ZadjelaDécision du Maire
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| ARR2026_018 |
N°ARR2026_018
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Délégation temporaire dans les fonctions d'officier d'Etat Civil et signature à Sandra Ducloz Arrêtés municipaux
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| ARR2026_017 |
N°ARR2026_017
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'ouverture tardive de l'etablissement LE BONNET Arrêtés municipaux
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| ARR2026_013 |
N°ARR2026_013
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Reglementation de la circulation et du stationnement à Macot La PlagneArrêtés municipaux
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| ARR2026_016 |
N°ARR2026_016
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne BellecôteArrêtés municipaux
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| ARR2026_015 |
N°ARR2026_015
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique à MontméryArrêtés municipaux
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| ARR2026_014 |
N°ARR2026_014
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation du srtationnement sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
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| ARR2026_012 |
N°ARR2026_012
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation du stationnement sur le site de Belle Plagne AltitudeArrêtés municipaux
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| ARR2026_010 |
N°ARR2026_010
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique à Bonnegarde Arrêtés municipaux
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| ARR2026_009 |
N°ARR2026_009
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux
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