| ARR2026_008 |
N°ARR2026_008
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupatino du domaine public pour l'activité TAKAMATAArrêtés municipaux
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| ARR2026_006 |
N°ARR2026_006
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Reglementant l'utilisation du stae permanent de slalom JL CRETIERArrêtés municipaux
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| DEC2025_54 |
N°DEC2025_54
Rapporteur : Finances locales
budget annexe cinéma - virement de crédits au sein de la section d'investissementDécision du Maire
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| DEL2026_019 |
N°DEL2026_019
Rapporteur : Urbanisme
Confirmation du renoncement à l'acquisition de la parcelle cadastrée 093 ZW 606 sur l'emplacement réservé n°29 à La Côte d'Aime Délibération
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| DEL2026_018 |
N°DEL2026_018
Rapporteur : Finances locales
Prise en charge des frais de déplacements professionnelsDélibération
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| DEL2026_017 |
N°DEL2026_017
Rapporteur : Institutions et vie politique
Délibération relative à la modification d'un emploi d'adjoint technique Délibération
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| DEL2026_016 |
N°DEL2026_016
Rapporteur : Fonction publique
Modalités de rémunération et de remboursement des frais de déplacement des agents recenseurs Délibération
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| DEL2026_015 |
N°DEL2026_015
Rapporteur : Commande Publique
Prestations de services dans le cadre de l'exploitation des services de l'eau potable et de l'assainissement collectif : autorisation de signer le marché public Délibération
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| DEL2026_014 |
N°DEL2026_014
Rapporteur : Finances locales
Bibliothèques : autorisation au maire à solliciter une subvention auprès du Conseil Savoie Mont BLanc Délibération
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| DEL2026_013 |
N°DEL2026_013
Rapporteur : Finances locales
Garantie d'emprunt accordée à la Savoisienne Habitat pour l'opération "On the rock" - construction de 6 logements à Bellentre Délibération
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| DEL2026_012 |
N°DEL2026_012
Rapporteur : Finances locales
Modalités de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2026Délibération
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| DEL2026_011 |
N°DEL2026_011
Rapporteur : Commande Publique
Convention d'aide financière au profit de la SCM centres médicaux Plagne Altitude Délibération
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| DEL2026_010 |
N°DEL2026_010
Rapporteur : Finances locales
Budget général - versement d'un fonds de concours à la communauté du communes des Versants d'AIme Pour le financement de containeurs semi-enterrés au Dou du Praz Délibération
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| DEL2026_009 |
N°DEL2026_009
Rapporteur : Finances locales
Budget annexe de la régie de transport public de personnes - vote du budget primitif 2026Délibération
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| DEL2026_008 |
N°DEL2026_008
Rapporteur : Finances locales
Budget annexe Biens du Revers - Vote du budget primitif 2026Délibération
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| DEL2026_007 |
N°DEL2026_007
Rapporteur : Finances locales
Budget annexe cinémas - Vote du budget primitif 2026Délibération
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| DEL2026_003 |
N°DEL2026_003
Rapporteur : Finances locales
Budget général - vote du budget primitif 2026Délibération
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| DEL2026_002 |
N°DEL2026_002
Rapporteur : Finances locales
Budget général - création d'autorisations de Programme et crédits de paiement Délibération
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| DEL2026_001 |
N°DEL2026_001
Rapporteur : Finances locales
Budget général - Vote des taux de contributions directes locales 2026Délibération
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| CM021225_20h30 |
N°CM021225_20h30
Rapporteur : Institutions et vie politique
Procès verbal du conseil municipal du 02 décembre 2025 à 20h20 Procès verbal du conseil municipal
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