Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
DEL2025_156	N°DEL2025_156 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 10/09/2025 Rapporteur : Urbanisme Demande de subvention au conseil départemental de la Savoie pour travaux création de piste pour exploitation forestière sur parcelle 22Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_155	N°DEL2025_155 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 10/09/2025 Rapporteur : Urbanisme Demande d'aide bois scolytés au Conseil Départemental de la Savoie Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_154	N°DEL2025_154 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 10/09/2025 Rapporteur : Urbanisme Demande d'aide bois énergie au Conseil Départemental de la Savoie Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_153	N°DEL2025_153 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 10/09/2025 Rapporteur : Urbanisme Cession par la commune d'une emprise de 42 m2 aux coches à la SCI Yosa Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_152	N°DEL2025_152 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 10/09/2025 Rapporteur : Urbanisme Autorisation donnée au maire de signer la convention d'aménagement touristique avec la SARL Marfi pour la construction de six logements en meublés de tourisme à Plagne 1800Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_151	N°DEL2025_151 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 10/09/2025 Rapporteur : Urbanisme Autorisation au maire à signer deux conventions de servitude de passage avec Enedis à Plagne Centre Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_150	N°DEL2025_150 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 10/09/2025 Rapporteur : Urbanisme Indemnistation des arbres se trouvant sur la parcelle communale section A n°1383 sise lieu-dit La Fontaine à Macot Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_149	N°DEL2025_149 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 10/09/2025 Rapporteur : Urbanisme Signature de l'acte notarié portant cession de parcelles communales sises Le Venechet - Le Plagnet à Macot et de la parcelle communale sises montée du Natet à Macot au bénéfice des consorts Briancon Marjollet Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_148	N°DEL2025_148 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 10/09/2025 Rapporteur : Urbanisme Constatation de la désaffectation et décision de déclassement de la parcelle communale cadastrée section A n°3506 sise montée du nantet à macot Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_147	N°DEL2025_147 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 10/09/2025 Rapporteur : Urbanisme Signature de l'acte notarié portant cession par les consorts Briançon Marjollet à la commune de La Plagne Tarentaise de la parcelle située au lieu-dit La Fontaine à Macot Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_146	N°DEL2025_146 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 10/09/2025 Rapporteur : Urbanisme Modification de droit commune n°3 du PLU de la commune déléguée de Macot La Plagne - décision motivée relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_145	N°DEL2025_145 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 10/09/2025 Rapporteur : Urbanisme Contrat de réservation conclu entre la commune de La Plagne Tarentaise et la société Généom Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_144	N°DEL2025_144 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 10/09/2025 Rapporteur : Urbanisme Promesse synallagmatique de vente de la commune à la société GENEOM des parcelles sises lieu-dit La Fontaine à Macot pour la construction d'un habitat intergénérationnel Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_143	N°DEL2025_143 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 10/09/2025 Rapporteur : Fonction publique Recours à des agents contractuels pour besoin occasionnel afin de faire face à un accroissement temporaire d'activité Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_142	N°DEL2025_142 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 10/09/2025 Rapporteur : Fonction publique Modification d'un emploi permanent d'ingénieur en emploi permanent de technicien Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_141	N°DEL2025_141 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 10/09/2025 Rapporteur : Fonction publique Modification d'un emploi permanent d'adjoint d'animation prinicipal de 2e classe en emploi permanent d'adjoint d'animation Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_140	N°DEL2025_140 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 10/09/2025 Rapporteur : Fonction publique Création d'emplois non permanents pour les services techniques et les services enfance petite enfance - saison hiver 2025-2026Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_139	N°DEL2025_139 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 10/09/2025 Rapporteur : Fonction publique Création d'emplois non permanents pour le service police municipale - saison hiver 2025_2026Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_138	N°DEL2025_138 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 10/09/2025 Rapporteur : Fonction publique Création d'emplois non permanents conducteurs - régie de transports publics de personnes hiver 2025-2026Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_137	N°DEL2025_137 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 10/09/2025 Rapporteur : Fonction publique Création d'emplois au titre de la promotion interne pour l'année 205 Délibération Télécharger l'acte

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Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Demande de subvention au conseil départemental de la Savoie pour travaux création de piste pour exploitation forestière sur parcelle 22Délibération

Demande d'aide bois scolytés au Conseil Départemental de la Savoie Délibération

Demande d'aide bois énergie au Conseil Départemental de la Savoie Délibération

Cession par la commune d'une emprise de 42 m2 aux coches à la SCI Yosa Délibération

Autorisation donnée au maire de signer la convention d'aménagement touristique avec la SARL Marfi pour la construction de six logements en meublés de tourisme à Plagne 1800Délibération

Autorisation au maire à signer deux conventions de servitude de passage avec Enedis à Plagne Centre Délibération

Indemnistation des arbres se trouvant sur la parcelle communale section A n°1383 sise lieu-dit La Fontaine à Macot Délibération

Signature de l'acte notarié portant cession de parcelles communales sises Le Venechet - Le Plagnet à Macot et de la parcelle communale sises montée du Natet à Macot au bénéfice des consorts Briancon Marjollet Délibération

Constatation de la désaffectation et décision de déclassement de la parcelle communale cadastrée section A n°3506 sise montée du nantet à macot Délibération

Signature de l'acte notarié portant cession par les consorts Briançon Marjollet à la commune de La Plagne Tarentaise de la parcelle située au lieu-dit La Fontaine à Macot Délibération

Modification de droit commune n°3 du PLU de la commune déléguée de Macot La Plagne - décision motivée relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale Délibération

Contrat de réservation conclu entre la commune de La Plagne Tarentaise et la société Généom Délibération

Promesse synallagmatique de vente de la commune à la société GENEOM des parcelles sises lieu-dit La Fontaine à Macot pour la construction d'un habitat intergénérationnel Délibération

Recours à des agents contractuels pour besoin occasionnel afin de faire face à un accroissement temporaire d'activité Délibération

Modification d'un emploi permanent d'ingénieur en emploi permanent de technicien Délibération

Modification d'un emploi permanent d'adjoint d'animation prinicipal de 2e classe en emploi permanent d'adjoint d'animation Délibération

Création d'emplois non permanents pour les services techniques et les services enfance petite enfance - saison hiver 2025-2026Délibération

Création d'emplois non permanents pour le service police municipale - saison hiver 2025_2026Délibération

Création d'emplois non permanents conducteurs - régie de transports publics de personnes hiver 2025-2026Délibération

Création d'emplois au titre de la promotion interne pour l'année 205 Délibération