DEL2024_087 |
N°DEL2024_087
Rapporteur : Urbanisme
Cession de la maison forestière de Bellentre Délibération
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DEL2024_086 |
N°DEL2024_086
Rapporteur : Urbanisme
Bail à construction liant la commune à la SCI Plagne Centre pour la résidence le Rognaix à Pagne Centre - cession du terrain d'assiette et des droits acquis de la commune sur les constructions Délibération
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DEL2024_085 |
N°DEL2024_085
Rapporteur : Urbanisme
Attribution de l'appel à projet aux Coches pour le bail à construction sur terrain nu - parcelles 038 section AB n°241, 243, 108 et 110 - Bellentre Délibération
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DEL2024_084 |
N°DEL2024_084
Rapporteur : Urbanisme
Acquisition de la parcelle section M n°3109 appartenant à la société d'aménagement de la station de La Plagne Délibération
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DEL2024_083 |
N°DEL2024_083
Rapporteur : Urbanisme
Autorisation accordée à la SAP à dépose les autorisations d'ubanisme pour la création d'un transformateur Délibération
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DEL2024_082 |
N°DEL2024_082
Rapporteur : Urbanisme
Autorisation accordée à la SAP à déposer les autorisations d'urbanisme pour l'aménagement du jardin d'enfant de Bellecôte Délibération
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DEL2024_081 |
N°DEL2024_081
Rapporteur : Finances locales
Prise en charge des frais de déplacements professionnels Délibération
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DEL2024_080 |
N°DEL2024_080
Rapporteur : Fonction publique
Création de 29 postes saisonniers - été 2024Délibération
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DEL2024_079 |
N°DEL2024_079
Rapporteur : Fonction publique
Création de 2 postes permanents d'électricien éclairage public à temps complet au sein du CTM Délibération
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DEL2024_078 |
N°DEL2024_078
Rapporteur : Commande Publique
convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial auprès du Syndicat local des moniteurs de l'ESF de Plagne Centre Délibération
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DEL2024_077 |
N°DEL2024_077
Rapporteur : Fonction publique
Autorisation au maire à passer une convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial auprès de la COVADélibération
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DEL2024_076 |
N°DEL2024_076
Rapporteur : Finances locales
Demande de subvention pour des travaux sylvicoles - Programme sylv'ACCTESDélibération
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DEL2024_075 |
N°DEL2024_075
Rapporteur : Finances locales
Demande de subvention pour achat d'un camion d'occasion équipé en configuration hivernale Délibération
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DEL2024_074 |
N°DEL2024_074
Rapporteur : Fonction publique
Désignation du directeur et des membres du conseil d'exploitation des régies eau et assainissement Délibération
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DEL2024_073 |
N°DEL2024_073
Rapporteur : Aide Sociale
Convention de la gestion en flux du contingent de logements locatifs sociaux Délibération
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ARR2024_097 |
N°ARR2024_097
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation occupation temporaire domaine public pour la manifestation Challenge des moniteurs Arrêtés municipaux
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ARR2024_092 |
N°ARR2024_092
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
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ARR2024_091 |
N°ARR2024_091
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation à Macot Arrêtés municipaux
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ARR2024_090 |
N°ARR2024_090
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation à la Roche Arrêtés municipaux
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ARR2024_089 |
N°ARR2024_089
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation à la Côte d'Aime Arrêtés municipaux
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