Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
ARR2025_412	N°ARR2025_412 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 04/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Dérogation de circulation sur les espaces naturels de la commune Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_411	N°ARR2025_411 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 04/09/2025 Rapporteur : Fonction publique Délégation dans les focntions d'officier d'état civil et délégation de signature à Sandra Ducloz Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_410	N°ARR2025_410 Date de la décision : 01/09/2025 Date de mise en ligne : 04/09/2025 Rapporteur : Institutions et vie politique Portant déport du maire, Jean-Luc Boch Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_406	N°ARR2025_406 Date de la décision : 29/08/2025 Date de mise en ligne : 04/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Montchavin Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_144	N°ARR2025_144 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 04/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Dérogation de circulation sur les espaces naturels de la commune de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_405	N°ARR2025_405 Date de la décision : 29/08/2025 Date de mise en ligne : 02/09/2025 Rapporteur : Finances locales Délégation de signature à Jean-Christophe Martinez Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_404	N°ARR2025_404 Date de la décision : 29/08/2025 Date de mise en ligne : 02/09/2025 Rapporteur : Finances locales Délégation de signature Mickael Friteau Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_409	N°ARR2025_409 Date de la décision : 01/09/2025 Date de mise en ligne : 02/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation du stationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_408	N°ARR2025_408 Date de la décision : 01/09/2025 Date de mise en ligne : 02/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et autorisation de survol du domaine public par flèche de grue sur le site d'altitude de Montchavin Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_407	N°ARR2025_407 Date de la décision : 29/08/2025 Date de mise en ligne : 02/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation du stationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_403	N°ARR2025_403 Date de la décision : 29/08/2025 Date de mise en ligne : 02/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Montchavin Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_402	N°ARR2025_402 Date de la décision : 29/08/2025 Date de mise en ligne : 02/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique au Gothard Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_401	N°ARR2025_401 Date de la décision : 28/08/2025 Date de mise en ligne : 01/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_400	N°ARR2025_400 Date de la décision : 28/08/2025 Date de mise en ligne : 01/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation du stationnement à Bellentre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_399	N°ARR2025_399 Date de la décision : 28/08/2025 Date de mise en ligne : 01/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique àLa Côte d'Aime Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_396	N°ARR2025_396 Date de la décision : 26/08/2025 Date de mise en ligne : 01/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique à Pra Very et Pra Oudra Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_395	N°ARR2025_395 Date de la décision : 25/08/2025 Date de mise en ligne : 01/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Prorogation d'autorisation de survol du domaine public par flèche de grue à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_394	N°ARR2025_394 Date de la décision : 22/08/2025 Date de mise en ligne : 01/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Prorogation d'autorisation d'occupation du domaine public et de survol du domaine public par flèche de grue à Bellentre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
DEC2025-23	N°DEC2025-23 Date de la décision : 22/08/2025 Date de mise en ligne : 29/08/2025 Rapporteur : Convention de prêt de véhicule frigorifique communalDélibération Télécharger l'acte
DEC2025-15	N°DEC2025-15 Date de la décision : 28/08/2025 Date de mise en ligne : 29/08/2025 Rapporteur : Commande Publique Confirmation de la dénonciation de la convention d'occupation temporaire du domaine public sur la parcelle cadastrée section A n°3136 sise montée du Nantet à Macot Décision du Maire Télécharger l'acte

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Dérogation de circulation sur les espaces naturels de la commune Arrêtés municipaux

Délégation dans les focntions d'officier d'état civil et délégation de signature à Sandra Ducloz Arrêtés municipaux

Portant déport du maire, Jean-Luc Boch Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Montchavin Arrêtés municipaux

Dérogation de circulation sur les espaces naturels de la commune de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux

Délégation de signature à Jean-Christophe Martinez Arrêtés municipaux

Délégation de signature Mickael Friteau Arrêtés municipaux

Réglementation du stationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public et autorisation de survol du domaine public par flèche de grue sur le site d'altitude de Montchavin Arrêtés municipaux

Réglementation du stationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Montchavin Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique au Gothard Arrêtés municipaux

Dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux

Réglementation du stationnement à Bellentre Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique àLa Côte d'Aime Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique à Pra Very et Pra Oudra Arrêtés municipaux

Prorogation d'autorisation de survol du domaine public par flèche de grue à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux

Prorogation d'autorisation d'occupation du domaine public et de survol du domaine public par flèche de grue à Bellentre Arrêtés municipaux

Convention de prêt de véhicule frigorifique communalDélibération

Confirmation de la dénonciation de la convention d'occupation temporaire du domaine public sur la parcelle cadastrée section A n°3136 sise montée du Nantet à Macot Décision du Maire