ListeDEL_05 mars 2024 |
N°ListeDEL_05 mars 2024
Rapporteur : Institutions et vie politique
Liste des délibérations du conseil municipal du 05 Mars 2024Liste des délibérations
|
|
PV_06 février 2024 |
N°PV_06 février 2024
Rapporteur : Institutions et vie politique
Proces verbal du conseil municipal du 06 février Procès verbal du conseil municipal
|
|
ARR2024_048 |
N°ARR2024_048
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de tir de feux d'artifices de catégorie K3 sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_047 |
N°ARR2024_047
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_046 |
N°ARR2024_046
Rapporteur : Finances localesAide SocialeVoirie
Nomination d'un regisseur et d'un mandataire suppléant de la régie de recettes pour l'encaissement de la taxe de séjour Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_039 |
N°ARR2024_039
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie K4 sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_038 |
N°ARR2024_038
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_025 |
N°ARR2024_025
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie K4 sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_052 |
N°ARR2024_052
Rapporteur : Urbanisme
Alignement individuel au droit de la parcelle cadastrée section A n°3099 Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_036 |
N°ARR2024_036
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation à Sangot Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_042 |
N°ARR2024_042
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Portant prorogation de l'autorisation de survol de la voie publique et occupation du domaine public à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_037 |
N°ARR2024_037
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
occupation du domaine pubic et reglementation temporaire de la circulation à Macot Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_043 |
N°ARR2024_043
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation temporaire d'utilisation à titre dérogatoire de deux engins motorisés sur le domaine skiable de La Plagne pour l'organisation du Born To Be ShowArrêtés municipaux
|
|
ARR2024_034 |
N°ARR2024_034
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_033 |
N°ARR2024_033
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_031 |
N°ARR2024_031
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation à Macot Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_007 |
N°ARR2024_007
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_013 |
N°ARR2024_013
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Occupation du domaine public sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_024 |
N°ARR2024_024
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
|
|
ARR2024_023 |
N°ARR2024_023
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Changement de véhicule-Autorisation de stationnement n°08 de la SARL ALLO BK TAXIArrêtés municipaux
|
|