Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
ARR2025_469	N°ARR2025_469 Date de la décision : 17/10/2025 Date de mise en ligne : 23/10/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_468	N°ARR2025_468 Date de la décision : 17/10/2025 Date de mise en ligne : 23/10/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Reconduction de l'arrêté n°2025-422 relatif à une réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_467	N°ARR2025_467 Date de la décision : 16/10/2025 Date de mise en ligne : 23/10/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique à Sangot Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_466	N°ARR2025_466 Date de la décision : 16/10/2025 Date de mise en ligne : 23/10/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Montchavin Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_465	N°ARR2025_465 Date de la décision : 16/10/2025 Date de mise en ligne : 23/10/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_464	N°ARR2025_464 Date de la décision : 16/10/2025 Date de mise en ligne : 23/10/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Modification de l'arrêté n°2025-459 relatif à une réglementation de la circulation publique à Valezan Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_463	N°ARR2025_463 Date de la décision : 14/10/2025 Date de mise en ligne : 23/10/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de survol du domaine public par flèche de grue sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_462	N°ARR2025_462 Date de la décision : 13/10/2025 Date de mise en ligne : 23/10/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Modification de l'arrêté n°2025-453 relatif à une autorisation d'occupation du domaine public à Bonconseil Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_461	N°ARR2025_461 Date de la décision : 10/10/2025 Date de mise en ligne : 23/10/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Portant fermeture de la via ferrata des Bourtes Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_460	N°ARR2025_460 Date de la décision : 10/10/2025 Date de mise en ligne : 23/10/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public à Macot La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_459	N°ARR2025_459 Date de la décision : 09/10/2025 Date de mise en ligne : 23/10/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique à Valezan Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_458	N°ARR2025_458 Date de la décision : 09/10/2025 Date de mise en ligne : 23/10/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation du stationnement à la Côte d'AIme Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_457	N°ARR2025_457 Date de la décision : 08/10/2025 Date de mise en ligne : 23/10/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique à Sangot Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_455	N°ARR2025_455 Date de la décision : 08/10/2025 Date de mise en ligne : 23/10/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique et du stationnement à Macot La Plagne et à la Côte d'Aime Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
DEC2025-32	N°DEC2025-32 Date de la décision : 02/10/2025 Date de mise en ligne : 17/10/2025 Rapporteur : Avenant n°1 au bail professionnel conclu le 18 décembre 2018Décision du Maire Télécharger l'acte
ARR2025-461	N°ARR2025-461 Date de la décision : 10/10/2025 Date de mise en ligne : 14/10/2025 Rapporteur : Portant fermeture de la via ferrata des BourtesArrêtés municipaux Télécharger l'acte
DEL2025-171	N°DEL2025-171 Date de la décision : 07/10/2025 Date de mise en ligne : 14/10/2025 Rapporteur : Exploitation et maintenance de la piscine "Magic Pool" de Plagne Bellecôte / Lot n°1 : Exploitation : autorisation de signer l'avenant N°1 au marché publicDélibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025-170	N°DEL2025-170 Date de la décision : 07/10/2025 Date de mise en ligne : 14/10/2025 Rapporteur : Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement d'une déviation du centre-bourg de Macot : autorisation de signer le marché avec le groupement représenté par la société EGIS Villes et TransportsDélibération Télécharger l'acte
DEL2025-169	N°DEL2025-169 Date de la décision : 07/10/2025 Date de mise en ligne : 14/10/2025 Rapporteur : Contrat avec l'éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l'espace public - Filières "REP" Responsabilité Elargie des ProducteursDélibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025-168	N°DEL2025-168 Date de la décision : 07/10/2025 Date de mise en ligne : 14/10/2025 Rapporteur : Autorisation au Maire à signer une convention de servitude avec la société ENEDIS à La Côte d'AimeDélibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes

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Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux

Reconduction de l'arrêté n°2025-422 relatif à une réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique à Sangot Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Montchavin Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Modification de l'arrêté n°2025-459 relatif à une réglementation de la circulation publique à Valezan Arrêtés municipaux

Autorisation de survol du domaine public par flèche de grue sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux

Modification de l'arrêté n°2025-453 relatif à une autorisation d'occupation du domaine public à Bonconseil Arrêtés municipaux

Portant fermeture de la via ferrata des Bourtes Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public à Macot La Plagne Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique à Valezan Arrêtés municipaux

Réglementation du stationnement à la Côte d'AIme Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique à Sangot Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique et du stationnement à Macot La Plagne et à la Côte d'Aime Arrêtés municipaux

Avenant n°1 au bail professionnel conclu le 18 décembre 2018Décision du Maire

Portant fermeture de la via ferrata des BourtesArrêtés municipaux

Exploitation et maintenance de la piscine "Magic Pool" de Plagne Bellecôte / Lot n°1 : Exploitation : autorisation de signer l'avenant N°1 au marché publicDélibération

Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement d'une déviation du centre-bourg de Macot : autorisation de signer le marché avec le groupement représenté par la société EGIS Villes et TransportsDélibération

Contrat avec l'éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l'espace public - Filières "REP" Responsabilité Elargie des ProducteursDélibération

Autorisation au Maire à signer une convention de servitude avec la société ENEDIS à La Côte d'AimeDélibération