Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
ARR2025_326	N°ARR2025_326 Date de la décision : 02/07/2025 Date de mise en ligne : 04/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025-325	N°ARR2025-325 Date de la décision : 02/07/2025 Date de mise en ligne : 04/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_324	N°ARR2025_324 Date de la décision : 02/07/2025 Date de mise en ligne : 04/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_320	N°ARR2025_320 Date de la décision : 02/07/2025 Date de mise en ligne : 04/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique et du stationnement aux Coches Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_319	N°ARR2025_319 Date de la décision : 01/07/2025 Date de mise en ligne : 04/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie K4 sur Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_318	N°ARR2025_318 Date de la décision : 01/07/2025 Date de mise en ligne : 04/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie F4 sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_316	N°ARR2025_316 Date de la décision : 01/07/2025 Date de mise en ligne : 04/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Dérogation de circulation sur les espaces naturels et fronts de neige Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_315	N°ARR2025_315 Date de la décision : 30/06/2025 Date de mise en ligne : 04/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de al ciculation publique sur le site d'altitude de Plange Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_312	N°ARR2025_312 Date de la décision : 30/06/2025 Date de mise en ligne : 04/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_295	N°ARR2025_295 Date de la décision : 24/06/2025 Date de mise en ligne : 04/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_284	N°ARR2025_284 Date de la décision : 17/06/2025 Date de mise en ligne : 04/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique et du stationnement sur la commune le 25 juillet 2025Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_254	N°ARR2025_254 Date de la décision : 19/06/2025 Date de mise en ligne : 04/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Reglementation de la circulation publique et du stationnement sur la commune Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_331	N°ARR2025_331 Date de la décision : 02/07/2025 Date de mise en ligne : 04/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public pour l'activité kayak sur le Lac Vert à Plagne 1800 Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_330	N°ARR2025_330 Date de la décision : 02/07/2025 Date de mise en ligne : 04/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation privative du domaine public pour l'activité tennis sur les sites d'alitude de Belle Plagne Et de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_329	N°ARR2025_329 Date de la décision : 02/07/2025 Date de mise en ligne : 04/07/2025 Rapporteur : Institutions et vie politique Autorisation d'occupation du domaine public pour l'activité Moutain Cart Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_328	N°ARR2025_328 Date de la décision : 02/07/2025 Date de mise en ligne : 04/07/2025 Rapporteur : Institutions et vie politique Autorisation d'occupation privative du domaine public pour les activités équestres sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_327	N°ARR2025_327 Date de la décision : 01/07/2025 Date de mise en ligne : 04/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'activité Laser Game Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_322	N°ARR2025_322 Date de la décision : 01/07/2025 Date de mise en ligne : 04/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public pour un projet abri attenant au terrain de Football/rugby Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_321	N°ARR2025_321 Date de la décision : 01/07/2025 Date de mise en ligne : 04/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Ouverture au public du stade d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_308	N°ARR2025_308 Date de la décision : 02/07/2025 Date de mise en ligne : 04/07/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police autorisation d'occupation privative du domaine public pour une activité estivale sur les sites d'altitude de Plagne Villages et de Plagne Soleil Arrêtés municipaux Télécharger l'acte

<<<1 2 3 4 5…24 >>>

Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique et du stationnement aux Coches Arrêtés municipaux

Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie K4 sur Plagne Centre Arrêtés municipaux

Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie F4 sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux

Dérogation de circulation sur les espaces naturels et fronts de neige Arrêtés municipaux

Réglementation de al ciculation publique sur le site d'altitude de Plange Centre Arrêtés municipaux

Réglementation du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Réglementation du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique et du stationnement sur la commune le 25 juillet 2025Arrêtés municipaux

Reglementation de la circulation publique et du stationnement sur la commune Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public pour l'activité kayak sur le Lac Vert à Plagne 1800 Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation privative du domaine public pour l'activité tennis sur les sites d'alitude de Belle Plagne Et de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public pour l'activité Moutain Cart Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation privative du domaine public pour les activités équestres sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'activité Laser Game Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public pour un projet abri attenant au terrain de Football/rugby Arrêtés municipaux

Ouverture au public du stade d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux

autorisation d'occupation privative du domaine public pour une activité estivale sur les sites d'altitude de Plagne Villages et de Plagne Soleil Arrêtés municipaux