Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
ARR2025_390	N°ARR2025_390 Date de la décision : 30/08/2025 Date de mise en ligne : 09/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation temporaire du domaine public communal pour l'installation d'une terrasse par la SARL NOVO Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_389	N°ARR2025_389 Date de la décision : 30/08/2025 Date de mise en ligne : 09/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation temporaire du domaine public communal pour l'installation d'une terrasse par la SARL BADE CAMP CAFE Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_388	N°ARR2025_388 Date de la décision : 30/08/2025 Date de mise en ligne : 09/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation temporaire du domaine public communal pour l'installation d'une terrasse par la SARL EvalexArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_387	N°ARR2025_387 Date de la décision : 30/08/2025 Date de mise en ligne : 09/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorsiation d'occupation temporaire du domaine public communal pour l'installation d'une terrasse par la SARL Le Dos Rond Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
CM0101725	N°CM0101725 Date de la décision : 01/07/2025 Date de mise en ligne : 09/09/2025 Rapporteur : Institutions et vie politique Procès verbal du conseil municipal du 1er juillet 2025 à 20h00Procès verbal du conseil municipal Télécharger l'acte
CM010725	N°CM010725 Date de la décision : 01/07/2025 Date de mise en ligne : 09/09/2025 Rapporteur : Institutions et vie politique Procès verbal du conseil municipal du 1er juillet 2025 à 19h Procès verbal du conseil municipal Télécharger l'acte
CM010925	N°CM010925 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 09/09/2025 Rapporteur : Institutions et vie politique Liste des délibérations du conseil municipal du 2 septembre 2025 Liste des délibérations Télécharger l'acte
ARR2025_413	N°ARR2025_413 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 04/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Dérogation de circulation sur les espaces naturels de la commune Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_412	N°ARR2025_412 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 04/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Dérogation de circulation sur les espaces naturels de la commune Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_411	N°ARR2025_411 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 04/09/2025 Rapporteur : Fonction publique Délégation dans les focntions d'officier d'état civil et délégation de signature à Sandra Ducloz Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_410	N°ARR2025_410 Date de la décision : 01/09/2025 Date de mise en ligne : 04/09/2025 Rapporteur : Institutions et vie politique Portant déport du maire, Jean-Luc Boch Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_406	N°ARR2025_406 Date de la décision : 29/08/2025 Date de mise en ligne : 04/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Montchavin Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_144	N°ARR2025_144 Date de la décision : 02/09/2025 Date de mise en ligne : 04/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Dérogation de circulation sur les espaces naturels de la commune de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_405	N°ARR2025_405 Date de la décision : 29/08/2025 Date de mise en ligne : 02/09/2025 Rapporteur : Finances locales Délégation de signature à Jean-Christophe Martinez Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_404	N°ARR2025_404 Date de la décision : 29/08/2025 Date de mise en ligne : 02/09/2025 Rapporteur : Finances locales Délégation de signature Mickael Friteau Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_409	N°ARR2025_409 Date de la décision : 01/09/2025 Date de mise en ligne : 02/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation du stationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_408	N°ARR2025_408 Date de la décision : 01/09/2025 Date de mise en ligne : 02/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et autorisation de survol du domaine public par flèche de grue sur le site d'altitude de Montchavin Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_407	N°ARR2025_407 Date de la décision : 29/08/2025 Date de mise en ligne : 02/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation du stationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_403	N°ARR2025_403 Date de la décision : 29/08/2025 Date de mise en ligne : 02/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Montchavin Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_402	N°ARR2025_402 Date de la décision : 29/08/2025 Date de mise en ligne : 02/09/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique au Gothard Arrêtés municipaux Télécharger l'acte

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Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public communal pour l'installation d'une terrasse par la SARL NOVO Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public communal pour l'installation d'une terrasse par la SARL BADE CAMP CAFE Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public communal pour l'installation d'une terrasse par la SARL EvalexArrêtés municipaux

Autorsiation d'occupation temporaire du domaine public communal pour l'installation d'une terrasse par la SARL Le Dos Rond Arrêtés municipaux

Procès verbal du conseil municipal du 1er juillet 2025 à 20h00Procès verbal du conseil municipal

Procès verbal du conseil municipal du 1er juillet 2025 à 19h Procès verbal du conseil municipal

Liste des délibérations du conseil municipal du 2 septembre 2025 Liste des délibérations

Dérogation de circulation sur les espaces naturels de la commune Arrêtés municipaux

Dérogation de circulation sur les espaces naturels de la commune Arrêtés municipaux

Délégation dans les focntions d'officier d'état civil et délégation de signature à Sandra Ducloz Arrêtés municipaux

Portant déport du maire, Jean-Luc Boch Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Montchavin Arrêtés municipaux

Dérogation de circulation sur les espaces naturels de la commune de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux

Délégation de signature à Jean-Christophe Martinez Arrêtés municipaux

Délégation de signature Mickael Friteau Arrêtés municipaux

Réglementation du stationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public et autorisation de survol du domaine public par flèche de grue sur le site d'altitude de Montchavin Arrêtés municipaux

Réglementation du stationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Montchavin Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique au Gothard Arrêtés municipaux