| ARR2026-037 |
N°ARR2026-037
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Fermeture du domaine skiableArrêtés municipaux
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| ARR2025_583_1 |
N°ARR2025_583_1
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'une loterie par le club des sports de La Plagne Arrêtés municipaux
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| DEL2026_028 |
N°DEL2026_028
Rapporteur : Finances locales
Protection fonctionnelle de Daniel-jean VéniatDélibération
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| DEL2026_027 |
N°DEL2026_027
Rapporteur : Finances locales
Modification de la délibération n°2025-224 du 02/02/2025 - cession de la parcelle cadastrée section 038 E n°2161 située à Montorlin à l'indivision de MontaignacDélibération
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| DEL2026_026 |
N°DEL2026_026
Rapporteur : Finances locales
Autorisation au maire à signer deux conventions de servitude et un accord de reprise d'un branchement électrique avec le SDES à La Côte d'AimeDélibération
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| DEL2026_025 |
N°DEL2026_025
Rapporteur : Finances locales
Avance de trésorerie 2026 du Budget général au budget annexe de la régie de transport public de personnes Délibération
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| DEL2026_024 |
N°DEL2026_024
Rapporteur : Finances locales
Avance de trésorerie 2026 du budget général au budget annexe cinémas Délibération
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| DEL2026_023 |
N°DEL2026_023
Rapporteur : Commande Publique
Présentation du rapport annuel 2024-2025 de la délégation de service public relative à l'exploitation de l'établissement Les Bains de Belle Plagne Délibération
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| DEL2026_022 |
N°DEL2026_022
Rapporteur : Commande Publique
Présentation du rapport annuel 2024 de la délégation de service public relative à l'exploitation du complexe aquatique Espace Paradisio de Montchavin Délibération
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| DEL2026_021 |
N°DEL2026_021
Rapporteur : Commande Publique
Présentation du rapport annuel 2024 de la délégation de service public relative à l'exploitation du refuge de La Balme Tarentaise Délibération
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| DEL2026_020 |
N°DEL2026_020
Rapporteur : Institutions et vie politique
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie SDES Délibération
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| CM060126 |
N°CM060126
Rapporteur : Institutions et vie politique
Procès verbal du conseil municipal du 06 janvier 2026Procès verbal du conseil municipal
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| CM030226 |
N°CM030226
Rapporteur : Institutions et vie politique
Liste des délibérations du conseil municipal du 03 février 2026Liste des délibérations
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| DEC2026_06 |
N°DEC2026_06
Rapporteur : Autres domaines de compétences
Protocole d'accord transactionnel suite à un préjudice matérielDécision du Maire
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| ARR2026_029 |
N°ARR2026_029
Rapporteur : Institutions et vie politique
Autorisation d'occupation du domaine public à Macot La Plagne Arrêtés municipaux
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| ARR2026_026 |
N°ARR2026_026
Rapporteur : Institutions et vie politique
Autorisation de mise en oeuvre d'un spectacle pyrotechnique de catégorie F4 sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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| ARR2026_025 |
N°ARR2026_025
Rapporteur : Institutions et vie politique
Réglementation du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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| ARR2026_024 |
N°ARR2026_024
Rapporteur : Institutions et vie politique
Autorisation de mise en oeuvre d'un spectacle pyrotechnique de catégorie F' sur le site d'altitudeArrêtés municipaux
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| ARR2026_023 |
N°ARR2026_023
Rapporteur : Institutions et vie politique
Autorisation de mise en oeuvre d'un spectacle pyrotechnique de catégorie F4 sur le site d'latitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux
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| ARR2026_022 |
N°ARR2026_022
Rapporteur : Institutions et vie politique
Réglementation du stationnement sur les sites d'altitude de Belle Plagne et de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
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