Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Année

2022

Date de l'acteFacultatif

--30/06/202201/07/202204/07/202205/07/202206/07/202207/07/202211/07/202218/07/202220/07/202225/07/202226/07/202227/07/202228/07/202229/07/202201/08/202204/08/202208/08/202209/08/202211/08/202217/08/202218/08/202225/08/202227/08/202228/08/202230/08/202231/08/202202/09/202206/09/202207/09/202208/09/202212/09/202213/09/202214/09/202219/09/202220/09/202221/09/202222/09/202223/09/202225/09/202226/09/202228/09/202229/09/202230/09/202203/10/202204/10/202206/10/202207/10/202209/10/202210/10/202211/10/202212/10/202213/10/202214/10/202219/10/202220/10/202221/10/202224/10/202225/10/202227/10/202228/10/202231/10/202202/11/202203/11/202207/11/202208/11/202210/11/202211/11/202214/11/202216/11/202217/11/202218/11/202221/11/202222/11/202223/11/202224/11/202225/11/2022

Nature de l'acteFacultatif

--DélibérationListe des délibérationsArrêtés municipauxDécision du MaireProcès verbal du conseil municipal

ThématiqueFacultatif

--Commande PubliqueUrbanismeDomaine et PatrimoineFonction publiqueInstitutions et vie politiqueLibertés publiques et pouvoirs de policeFinances localesAide SocialeVoirieAménagement du territoirePolitique de la ville, habitat, logementTransportsEnvironnementCultureAutres domaines de compétences

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N°	ActesObjet	Rapporteur
ARR2022-299	N°ARR2022-299 Date de la décision : 26/07/2022 Date de mise en ligne : 05/08/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation sur le site d'altitude à Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-300	N°ARR2022-300 Date de la décision : 28/08/2022 Date de mise en ligne : 05/08/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Dérogation de circulation sur les espaces naturels et fronts de neige sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-301	N°ARR2022-301 Date de la décision : 25/07/2022 Date de mise en ligne : 05/08/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement de l'occupation du domaine public et de la circulation sur le site d'altitude Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-303	N°ARR2022-303 Date de la décision : 29/07/2022 Date de mise en ligne : 05/08/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de circulation et de stationnement à Macot les iles Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-306	N°ARR2022-306 Date de la décision : 01/08/2022 Date de mise en ligne : 05/08/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le site d'altitude Les Coches Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-311	N°ARR2022-311 Date de la décision : 04/08/2022 Date de mise en ligne : 05/08/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation à Valezan Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-316	N°ARR2022-316 Date de la décision : 08/08/2022 Date de mise en ligne : 09/08/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police portant alignement rue du Barillon BellentreArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-192	N°ARR2022-192 Date de la décision : 11/08/2022 Date de mise en ligne : 09/08/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Portant interdiction temporaire de circulation sur le site de la Plagne Altitude de MontchavinArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-228	N°ARR2022-228 Date de la décision : 04/07/2022 Date de mise en ligne : 09/08/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Portant restriction temporaire de circulation et du stationnement sur la commune de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-243	N°ARR2022-243 Date de la décision : 30/06/2022 Date de mise en ligne : 09/08/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Arrêté d'occupation du domaine. public, commune de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-247	N°ARR2022-247 Date de la décision : 01/07/2022 Date de mise en ligne : 09/08/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Portant règlementation temporaire du stationnement sur le site de Plagne 1800, commune de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-259	N°ARR2022-259 Date de la décision : 04/07/2022 Date de mise en ligne : 09/08/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Prorogation de l'arrêté 2021-185 portant l'occupation du domaine public sur le site d'altitude de La Plagne Centre, commune de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-250	N°ARR2022-250 Date de la décision : 30/06/2022 Date de mise en ligne : 09/08/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Portant occupation du domine public et règlementation temporaire de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre, commune de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-252	N°ARR2022-252 Date de la décision : 01/07/2022 Date de mise en ligne : 09/08/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Portant dérogation de circulation sur la route du Dou du Praz sur le site d'altitude de Plagne VillagesArrêtés municipaux Télécharger l'acte
DEC2022-15	N°DEC2022-15 Date de la décision : 01/08/2022 Date de mise en ligne : 09/08/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Contrat de location saisonnière chalet d'alpage les Plans d'En Bas Décision du Maire Télécharger l'acte
ARR2022-323	N°ARR2022-323 Date de la décision : 09/08/2022 Date de mise en ligne : 09/08/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Ouverture au public de l'établissement "maison d'assistants maternels" à Macot Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-309	N°ARR2022-309 Date de la décision : 09/08/2022 Date de mise en ligne : 11/08/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation et de survol domaine public Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-310	N°ARR2022-310 Date de la décision : 09/08/2022 Date de mise en ligne : 11/08/2022 Rapporteur : Institutions et vie politique Autorisation d'occupation de réglementation de la circulation et de survol du domaine public Macot Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-312	N°ARR2022-312 Date de la décision : 09/08/2022 Date de mise en ligne : 11/08/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation sur l'ensemble du territoire communal de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2022-313	N°ARR2022-313 Date de la décision : 09/08/2022 Date de mise en ligne : 11/08/2022 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation à MontméryArrêtés municipaux Télécharger l'acte

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Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Réglementation temporaire de la circulation sur le site d'altitude à Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux

Dérogation de circulation sur les espaces naturels et fronts de neige sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire du stationnement de l'occupation du domaine public et de la circulation sur le site d'altitude Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de circulation et de stationnement à Macot les iles Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le site d'altitude Les Coches Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation à Valezan Arrêtés municipaux

portant alignement rue du Barillon BellentreArrêtés municipaux

Portant interdiction temporaire de circulation sur le site de la Plagne Altitude de MontchavinArrêtés municipaux

Portant restriction temporaire de circulation et du stationnement sur la commune de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux

Arrêté d'occupation du domaine. public, commune de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux

Portant règlementation temporaire du stationnement sur le site de Plagne 1800, commune de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux

Prorogation de l'arrêté 2021-185 portant l'occupation du domaine public sur le site d'altitude de La Plagne Centre, commune de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux

Portant occupation du domine public et règlementation temporaire de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre, commune de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux

Portant dérogation de circulation sur la route du Dou du Praz sur le site d'altitude de Plagne VillagesArrêtés municipaux

Contrat de location saisonnière chalet d'alpage les Plans d'En Bas Décision du Maire

Ouverture au public de l'établissement "maison d'assistants maternels" à Macot Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation et de survol domaine public Plagne Centre Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation de réglementation de la circulation et de survol du domaine public Macot Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation sur l'ensemble du territoire communal de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation à MontméryArrêtés municipaux