Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
DEC2025-12	N°DEC2025-12 Date de la décision : 20/05/2025 Date de mise en ligne : 26/05/2025 Rapporteur : Autres domaines de compétences Contentieux devant la cour d'appel de chambéry -Décision du Maire Télécharger l'acte
DEC2025-11	N°DEC2025-11 Date de la décision : 20/05/2025 Date de mise en ligne : 26/05/2025 Rapporteur : Commande Publique Convention de mise à disposition d'une licence de débits de boissons de troisière catégorie à la SARL Refuge Balme Tarentaise Décision du Maire Télécharger l'acte
ARR2025_212	N°ARR2025_212 Date de la décision : 19/05/2025 Date de mise en ligne : 26/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_210	N°ARR2025_210 Date de la décision : 16/05/2025 Date de mise en ligne : 26/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Montchavin Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_217	N°ARR2025_217 Date de la décision : 21/05/2025 Date de mise en ligne : 26/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Montchavin Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_216	N°ARR2025_216 Date de la décision : 21/05/2025 Date de mise en ligne : 26/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_215	N°ARR2025_215 Date de la décision : 21/05/2025 Date de mise en ligne : 26/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_214	N°ARR2025_214 Date de la décision : 19/05/2025 Date de mise en ligne : 26/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2024_213	N°ARR2024_213 Date de la décision : 19/05/2025 Date de mise en ligne : 26/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique au Gothard Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_211	N°ARR2025_211 Date de la décision : 19/05/2025 Date de mise en ligne : 26/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation publique à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_209	N°ARR2025_209 Date de la décision : 15/05/2025 Date de mise en ligne : 26/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de survol du domaine public par flèche de grue sur le site d'latitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_208	N°ARR2025_208 Date de la décision : 15/05/2025 Date de mise en ligne : 26/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique, réglementation du stationnement et permission de voirie pour chantier à bon de commande sur les voies communales Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_207	N°ARR2025_207 Date de la décision : 15/05/2025 Date de mise en ligne : 26/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur les espaces naturels et fronts de neige des sites d'altitudes de La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_206	N°ARR2025_206 Date de la décision : 15/05/2025 Date de mise en ligne : 26/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de dérogation annuelle de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_191	N°ARR2025_191 Date de la décision : 16/05/2025 Date de mise en ligne : 26/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_174	N°ARR2025_174 Date de la décision : 29/04/2025 Date de mise en ligne : 16/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de survol du domaine public par flèche de grue à la Côte d'Aime Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_171	N°ARR2025_171 Date de la décision : 28/04/2025 Date de mise en ligne : 16/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et autorisation de survole du domaine public par flèche de grue sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_203	N°ARR2025_203 Date de la décision : 14/05/2025 Date de mise en ligne : 16/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Prorogation de l'ARR2025_185 relatif à une autorisation d'occupation du domaine public et une réglementation de la circulation publique à Macot La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_200	N°ARR2025_200 Date de la décision : 14/05/2025 Date de mise en ligne : 16/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_199	N°ARR2025_199 Date de la décision : 13/05/2025 Date de mise en ligne : 16/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation publique et du stationnement sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux Télécharger l'acte

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Contentieux devant la cour d'appel de chambéry -Décision du Maire

Convention de mise à disposition d'une licence de débits de boissons de troisière catégorie à la SARL Refuge Balme Tarentaise Décision du Maire

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Montchavin Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Montchavin Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique au Gothard Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation publique à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux

Autorisation de survol du domaine public par flèche de grue sur le site d'latitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique, réglementation du stationnement et permission de voirie pour chantier à bon de commande sur les voies communales Arrêtés municipaux

Dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur les espaces naturels et fronts de neige des sites d'altitudes de La Plagne Arrêtés municipaux

Autorisation de dérogation annuelle de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Autorisation de survol du domaine public par flèche de grue à la Côte d'Aime Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public et autorisation de survole du domaine public par flèche de grue sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Prorogation de l'ARR2025_185 relatif à une autorisation d'occupation du domaine public et une réglementation de la circulation publique à Macot La Plagne Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation publique et du stationnement sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux