DEC2025-12 |
N°DEC2025-12
Rapporteur : Autres domaines de compétences
Contentieux devant la cour d'appel de chambéry -Décision du Maire
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DEC2025-11 |
N°DEC2025-11
Rapporteur : Commande Publique
Convention de mise à disposition d'une licence de débits de boissons de troisière catégorie à la SARL Refuge Balme Tarentaise Décision du Maire
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ARR2025_212 |
N°ARR2025_212
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2025_210 |
N°ARR2025_210
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Montchavin Arrêtés municipaux
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ARR2025_217 |
N°ARR2025_217
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Montchavin Arrêtés municipaux
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ARR2025_216 |
N°ARR2025_216
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2025_215 |
N°ARR2025_215
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux
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ARR2025_214 |
N°ARR2025_214
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux
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ARR2024_213 |
N°ARR2024_213
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique au Gothard Arrêtés municipaux
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ARR2025_211 |
N°ARR2025_211
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation publique à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux
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ARR2025_209 |
N°ARR2025_209
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de survol du domaine public par flèche de grue sur le site d'latitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux
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ARR2025_208 |
N°ARR2025_208
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique, réglementation du stationnement et permission de voirie pour chantier à bon de commande sur les voies communales Arrêtés municipaux
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ARR2025_207 |
N°ARR2025_207
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur les espaces naturels et fronts de neige des sites d'altitudes de La Plagne Arrêtés municipaux
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ARR2025_206 |
N°ARR2025_206
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de dérogation annuelle de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux
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ARR2025_191 |
N°ARR2025_191
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2025_174 |
N°ARR2025_174
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de survol du domaine public par flèche de grue à la Côte d'Aime Arrêtés municipaux
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ARR2025_171 |
N°ARR2025_171
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public et autorisation de survole du domaine public par flèche de grue sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2025_203 |
N°ARR2025_203
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Prorogation de l'ARR2025_185 relatif à une autorisation d'occupation du domaine public et une réglementation de la circulation publique à Macot La Plagne Arrêtés municipaux
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ARR2025_200 |
N°ARR2025_200
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2025_199 |
N°ARR2025_199
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation publique et du stationnement sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux
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