Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
DEL2025_056	N°DEL2025_056 Date de la décision : 06/05/2025 Date de mise en ligne : 13/05/2025 Rapporteur : Finances locales Attribution d'une subvention au Football Club de Haute Tarentaise pour 2025 et conclusion de la convention d'objectifs Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_055	N°DEL2025_055 Date de la décision : 06/05/2025 Date de mise en ligne : 13/05/2025 Rapporteur : Finances locales Attribution d'une subvention à l'association CLBLS pour 2025 et conclusion de la convention d'objectifsDélibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_054	N°DEL2025_054 Date de la décision : 06/05/2025 Date de mise en ligne : 13/05/2025 Rapporteur : Commande Publique Attribution d'une subvention à l'association CABE, cercle d'echecs du bassin annemassien pour 2025 et conclusion de la convention d'objectifs Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_053	N°DEL2025_053 Date de la décision : 06/05/2025 Date de mise en ligne : 13/05/2025 Rapporteur : Finances locales Approbation des subventions de moins de 23 000 euros aux associations pour 2025Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_052	N°DEL2025_052 Date de la décision : 06/05/2025 Date de mise en ligne : 13/05/2025 Rapporteur : Finances locales Travaux de desserte à réaliser en forêt communal de La Côte d'Aime - demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Savoie (CD73)Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_051	N°DEL2025_051 Date de la décision : 06/05/2025 Date de mise en ligne : 13/05/2025 Rapporteur : Commande Publique Convention matérialisant une offre de concours par l'Union Syndicale des Propriétaires d'Immeubles de la station de Belle Plagne (USBP) et son acceptation par la commune Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_050	N°DEL2025_050 Date de la décision : 06/05/2025 Date de mise en ligne : 13/05/2025 Rapporteur : Commande Publique Marché de fourniture et de livraison de carburants et de combustibles pour les besoins de la commune de La Plagne Tarentaise avec la société Total énergies proxi sudestDélibération Télécharger l'acte
DEL2025_049	N°DEL2025_049 Date de la décision : 06/05/2025 Date de mise en ligne : 13/05/2025 Rapporteur : Commande Publique Convention de mandat maîtrise d'ouvrage SDES enfouissement réseaux La Côte d'Aime route de Pierrolaz Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_048	N°DEL2025_048 Date de la décision : 06/05/2025 Date de mise en ligne : 13/05/2025 Rapporteur : Commande Publique Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la SOLIDEO Alpes 2030, le SIGP et la commune de La Plagne Tarentaise pour l'opération de rénovation du complexe sportif de la piste olympique combinée de bobsleigh, luge et skeleton Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_047	N°DEL2025_047 Date de la décision : 06/05/2025 Date de mise en ligne : 13/05/2025 Rapporteur : Commande Publique Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'exploitation forestière entre la commune et l'office National des Forêts Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_046	N°DEL2025_046 Date de la décision : 06/05/2025 Date de mise en ligne : 13/05/2025 Rapporteur : Commande Publique Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la commune, le SIVU des Granges Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
06052025	N°06052025 Date de la décision : 06/05/2025 Date de mise en ligne : 13/05/2025 Rapporteur : Institutions et vie politique Liste des délibérations du 06 mai 2025Liste des délibérations Télécharger l'acte
PV01042025	N°PV01042025 Date de la décision : 01/04/2025 Date de mise en ligne : 13/05/2025 Rapporteur : Institutions et vie politique Procès verbal du conseil municipal du 1er avril 2025Procès verbal du conseil municipal Télécharger l'acte
PV04032025	N°PV04032025 Date de la décision : 04/03/2025 Date de mise en ligne : 13/05/2025 Rapporteur : Institutions et vie politique Procès verbal du conseil municipal du 04 mars 2025Procès verbal du conseil municipal Télécharger l'acte
ARR2025_189	N°ARR2025_189 Date de la décision : 07/05/2025 Date de mise en ligne : 09/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique à La Côte d'AIme Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_186	N°ARR2025_186 Date de la décision : 07/05/2025 Date de mise en ligne : 09/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne 1800 Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_187	N°ARR2025_187 Date de la décision : 07/05/2025 Date de mise en ligne : 09/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique, réglementation du stationnement et permission de voirie pour chatnier à bon de commande sur les voies communales de La Plagne Tarentaise Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_185	N°ARR2025_185 Date de la décision : 07/05/2025 Date de mise en ligne : 09/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique à Macot La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_184	N°ARR2025_184 Date de la décision : 07/05/2025 Date de mise en ligne : 09/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_183	N°ARR2025_183 Date de la décision : 06/05/2025 Date de mise en ligne : 09/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux Télécharger l'acte

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Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Attribution d'une subvention au Football Club de Haute Tarentaise pour 2025 et conclusion de la convention d'objectifs Délibération

Attribution d'une subvention à l'association CLBLS pour 2025 et conclusion de la convention d'objectifsDélibération

Attribution d'une subvention à l'association CABE, cercle d'echecs du bassin annemassien pour 2025 et conclusion de la convention d'objectifs Délibération

Approbation des subventions de moins de 23 000 euros aux associations pour 2025Délibération

Travaux de desserte à réaliser en forêt communal de La Côte d'Aime - demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Savoie (CD73)Délibération

Convention matérialisant une offre de concours par l'Union Syndicale des Propriétaires d'Immeubles de la station de Belle Plagne (USBP) et son acceptation par la commune Délibération

Marché de fourniture et de livraison de carburants et de combustibles pour les besoins de la commune de La Plagne Tarentaise avec la société Total énergies proxi sudestDélibération

Convention de mandat maîtrise d'ouvrage SDES enfouissement réseaux La Côte d'Aime route de Pierrolaz Délibération

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la SOLIDEO Alpes 2030, le SIGP et la commune de La Plagne Tarentaise pour l'opération de rénovation du complexe sportif de la piste olympique combinée de bobsleigh, luge et skeleton Délibération

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'exploitation forestière entre la commune et l'office National des Forêts Délibération

Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la commune, le SIVU des Granges Délibération

Liste des délibérations du 06 mai 2025Liste des délibérations

Procès verbal du conseil municipal du 1er avril 2025Procès verbal du conseil municipal

Procès verbal du conseil municipal du 04 mars 2025Procès verbal du conseil municipal

Réglementation de la circulation publique à La Côte d'AIme Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne 1800 Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique, réglementation du stationnement et permission de voirie pour chatnier à bon de commande sur les voies communales de La Plagne Tarentaise Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique à Macot La Plagne Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux