Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
ARR2025_182	N°ARR2025_182 Date de la décision : 06/05/2025 Date de mise en ligne : 09/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public à Macot La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_181	N°ARR2025_181 Date de la décision : 06/05/2025 Date de mise en ligne : 09/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation du stationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_180	N°ARR2025_180 Date de la décision : 05/05/2025 Date de mise en ligne : 09/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation temporaire publique sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_179	N°ARR2025_179 Date de la décision : 05/05/2025 Date de mise en ligne : 09/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de survol du domaine public, autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_178	N°ARR2025_178 Date de la décision : 05/05/2025 Date de mise en ligne : 09/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique à Sangot Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
DEC2025_09	N°DEC2025_09 Date de la décision : 02/05/2025 Date de mise en ligne : 07/05/2025 Rapporteur : Finances locales Budget général 2024- provisions pour dépréciations des actifs circulants au 31/12/2024Décision du Maire Télécharger l'acte
DEC2025_08	N°DEC2025_08 Date de la décision : 02/05/2025 Date de mise en ligne : 07/05/2025 Rapporteur : Finances locales Budget général 2024 - Provisions pour risques au 31/12/2024Décision du Maire Télécharger l'acte
ARR2025_176	N°ARR2025_176 Date de la décision : 29/04/2025 Date de mise en ligne : 05/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de survol du domaine public par flèche de grue à la Côte d'Aime Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_172	N°ARR2025_172 Date de la décision : 29/04/2025 Date de mise en ligne : 05/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et autorisation de survol du domaine public par flèche de grue sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_168	N°ARR2025_168 Date de la décision : 24/04/2025 Date de mise en ligne : 05/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de dérogation de circulation sur des voies à sens unique sur le site d'altitude de MontchavinArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_166	N°ARR2025_166 Date de la décision : 24/04/2025 Date de mise en ligne : 05/05/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de survol du domaine public par flèche de grue sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_177	N°ARR2025_177 Date de la décision : 30/04/2025 Date de mise en ligne : 02/05/2025 Rapporteur : Urbanisme ouverture du gîte dit Les Charmettes sis au Charmettes Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_175	N°ARR2025_175 Date de la décision : 30/04/2025 Date de mise en ligne : 30/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police autorisation d'occupation du domaine public à SangotArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_173	N°ARR2025_173 Date de la décision : 29/04/2025 Date de mise en ligne : 30/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_170	N°ARR2025_170 Date de la décision : 25/04/2025 Date de mise en ligne : 29/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_169	N°ARR2025_169 Date de la décision : 25/04/2025 Date de mise en ligne : 29/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_167	N°ARR2025_167 Date de la décision : 24/04/2025 Date de mise en ligne : 29/04/2025 Rapporteur : Urbanisme Alignement individuel lieudit Le Contour - commune déléguée de Bellentre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEC2025_07	N°DEC2025_07 Date de la décision : 18/04/2025 Date de mise en ligne : 29/04/2025 Rapporteur : Finances locales Tarifs de location des box de stockage de Plagne Centre Décision du Maire Télécharger l'acte
ARR2025_138	N°ARR2025_138 Date de la décision : 14/04/2025 Date de mise en ligne : 29/04/2025 Rapporteur : Institutions et vie politique Délégation de fonctions à Henri Beltrami, adjoint au maire Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_137	N°ARR2025_137 Date de la décision : 14/04/2025 Date de mise en ligne : 29/04/2025 Rapporteur : Institutions et vie politique Délégation de fonctions à Xavier Miché, 2e adjointe au maireArrêtés municipaux Télécharger l'acte

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Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Autorisation d'occupation du domaine public à Macot La Plagne Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation du stationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation temporaire publique sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux

Autorisation de survol du domaine public, autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique à Sangot Arrêtés municipaux

Budget général 2024- provisions pour dépréciations des actifs circulants au 31/12/2024Décision du Maire

Budget général 2024 - Provisions pour risques au 31/12/2024Décision du Maire

Autorisation de survol du domaine public par flèche de grue à la Côte d'Aime Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public et autorisation de survol du domaine public par flèche de grue sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux

Autorisation de dérogation de circulation sur des voies à sens unique sur le site d'altitude de MontchavinArrêtés municipaux

Autorisation de survol du domaine public par flèche de grue sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux

ouverture du gîte dit Les Charmettes sis au Charmettes Arrêtés municipaux

autorisation d'occupation du domaine public à SangotArrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux

Alignement individuel lieudit Le Contour - commune déléguée de Bellentre Arrêtés municipaux

Tarifs de location des box de stockage de Plagne Centre Décision du Maire

Délégation de fonctions à Henri Beltrami, adjoint au maire Arrêtés municipaux

Délégation de fonctions à Xavier Miché, 2e adjointe au maireArrêtés municipaux