Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
ARR2025_164	N°ARR2025_164 Date de la décision : 22/04/2025 Date de mise en ligne : 24/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_161	N°ARR2025_161 Date de la décision : 18/04/2025 Date de mise en ligne : 24/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et autorisation de survol du domaine public sur le site d'altitude de Plagne 1800 Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_160	N°ARR2025_160 Date de la décision : 18/04/2025 Date de mise en ligne : 24/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et autorisation de survol du domaine public sur le site d'altitude de Plagne 1800Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_159	N°ARR2025_159 Date de la décision : 17/04/2025 Date de mise en ligne : 24/04/2025 Rapporteur : Institutions et vie politiqueLibertés publiques et pouvoirs de police Déport du maire Jean-Luc BochArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_146	N°ARR2025_146 Date de la décision : 13/04/2025 Date de mise en ligne : 24/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de survol du domaine public par flèche de grue sur le site d'altitude de Bellecôte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_142	N°ARR2025_142 Date de la décision : 29/01/2025 Date de mise en ligne : 24/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Village Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_157	N°ARR2025_157 Date de la décision : 17/04/2025 Date de mise en ligne : 18/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Fermeture temporaire à la circulation publique de la voie verte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
DEC2025_05	N°DEC2025_05 Date de la décision : 04/04/2025 Date de mise en ligne : 18/04/2025 Rapporteur : Commande Publique Avenant n°1 au bail commercial avec la SAS La Fleur de Neige Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_162	N°ARR2025_162 Date de la décision : 18/04/2025 Date de mise en ligne : 18/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Interdiction temporaire de circulation des piétons sur la route entre Plagne Centre et Aime 2000 pour des raisons de sécuritéArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_140	N°ARR2025_140 Date de la décision : 14/04/2025 Date de mise en ligne : 18/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Délégation de signature à Véronique JOLY DGA des services à la population Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_139	N°ARR2025_139 Date de la décision : 14/04/2025 Date de mise en ligne : 18/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Délégation de signature à stéphanie JAILLET DGA des services techniques, urbanisme Eau et Assainissement Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_153	N°ARR2025_153 Date de la décision : 17/04/2025 Date de mise en ligne : 17/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_152	N°ARR2025_152 Date de la décision : 15/04/2025 Date de mise en ligne : 17/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_151	N°ARR2025_151 Date de la décision : 15/04/2025 Date de mise en ligne : 17/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique à SangotArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_149	N°ARR2025_149 Date de la décision : 15/04/2025 Date de mise en ligne : 17/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement au Gothard Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_148	N°ARR2025_148 Date de la décision : 14/04/2025 Date de mise en ligne : 17/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte et autorisation de sa fermeture temporaireArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_147	N°ARR2025_147 Date de la décision : 14/04/2025 Date de mise en ligne : 17/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Montchavin Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_153	N°ARR2025_153 Date de la décision : 17/04/2025 Date de mise en ligne : 17/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_155	N°ARR2025_155 Date de la décision : 17/04/2025 Date de mise en ligne : 17/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Portant fermeture exceptionnelle des écoles Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_143	N°ARR2025_143 Date de la décision : 12/04/2025 Date de mise en ligne : 17/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Dérogation de circulation à La Côte d'AIme Arrêtés municipaux Télécharger l'acte

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Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public et autorisation de survol du domaine public sur le site d'altitude de Plagne 1800 Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public et autorisation de survol du domaine public sur le site d'altitude de Plagne 1800Arrêtés municipaux

Déport du maire Jean-Luc BochArrêtés municipaux

Autorisation de survol du domaine public par flèche de grue sur le site d'altitude de Bellecôte Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Village Arrêtés municipaux

Fermeture temporaire à la circulation publique de la voie verte Arrêtés municipaux

Avenant n°1 au bail commercial avec la SAS La Fleur de Neige Arrêtés municipaux

Interdiction temporaire de circulation des piétons sur la route entre Plagne Centre et Aime 2000 pour des raisons de sécuritéArrêtés municipaux

Délégation de signature à Véronique JOLY DGA des services à la population Arrêtés municipaux

Délégation de signature à stéphanie JAILLET DGA des services techniques, urbanisme Eau et Assainissement Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique à SangotArrêtés municipaux

Réglementation temporaire du stationnement au Gothard Arrêtés municipaux

Autorisation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte et autorisation de sa fermeture temporaireArrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Montchavin Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux

Portant fermeture exceptionnelle des écoles Arrêtés municipaux

Dérogation de circulation à La Côte d'AIme Arrêtés municipaux