| DEL2025_115 |
N°DEL2025_115
Rapporteur : Voirie
Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de La Plagne Tarentaise Délibération
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| DEL2025_114 |
N°DEL2025_114
Rapporteur : Fonction publique
Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial entre la mairie de la Plagne Tarentaise et le SIGP Délibération
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| DEL2025_113 |
N°DEL2025_113
Rapporteur : Fonction publique
Création d'un emploi permanente de chargé(e) de mission urbanisme et foncier Délibération
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| DEL2025_112 |
N°DEL2025_112
Rapporteur : Fonction publique
Autorisation au maire de signer une convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial entre la mairie de La Plagne Tarentaise et l'OTGPDélibération
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| DEL2025_111 |
N°DEL2025_111
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Modification d'un emploi permanent d'agent d'entretien territorial en emploi permanent d'agent polyvalent Délibération
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| DEL2025_110 |
N°DEL2025_110
Rapporteur : Commande Publique
Autorisation au maire de signer une convention portant occupation temporaire d'une dépendance du domaine public pour l'installation d'un site radio électrique sur les parcelles N696, N699, N830 et N835 lieu-dit la Grande Rochette avec la SAS TDF Délibération
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| DEL2025_109 |
N°DEL2025_109
Rapporteur : Commande Publique
Constitution d'un groupement de commandes avec le SDES relatif à l'opération de renforcement du réseau d'eau potable et pluvial et d'enfouissement des réseaux secs sur le secteur de la montée de Pierrolaz à La Côte d'Aime Délibération
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| DEL2025_108 |
N°DEL2025_108
Rapporteur : Commande Publique
Gestion, exploitation et maintenance des parcs de stationnement municipaux sur différents sites d'altitude : autorisation de signer le marché avec la société Qpark France Délibération
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| CM2_010725 |
N°CM2_010725
Rapporteur : Institutions et vie politique
Liste des délibérations du conseil municipal du 1er juillet 2025 -20h00Liste des délibérations
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| CM1_010725 |
N°CM1_010725
Rapporteur : Institutions et vie politique
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 1er juilllet 2025 - 19HListe des délibérations
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| ARR2025_326 |
N°ARR2025_326
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux
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| ARR2025-325 |
N°ARR2025-325
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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| ARR2025_324 |
N°ARR2025_324
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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| ARR2025_320 |
N°ARR2025_320
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique et du stationnement aux Coches Arrêtés municipaux
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| ARR2025_319 |
N°ARR2025_319
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie K4 sur Plagne Centre Arrêtés municipaux
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| ARR2025_318 |
N°ARR2025_318
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie F4 sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
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| ARR2025_316 |
N°ARR2025_316
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Dérogation de circulation sur les espaces naturels et fronts de neige Arrêtés municipaux
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| ARR2025_315 |
N°ARR2025_315
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de al ciculation publique sur le site d'altitude de Plange Centre Arrêtés municipaux
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| ARR2025_312 |
N°ARR2025_312
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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| ARR2025_295 |
N°ARR2025_295
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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