ARR2024_088 |
N°ARR2024_088
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'exploitation de l'autorisation de stationnement de Taxi n°16 Arrêtés municipaux
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ARR2024_087 |
N°ARR2024_087
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Transfert de l'autorisation de stationnement n°16 de la SARL Alpes Taxis Transports à la SAS ALPES Taxis transports Arrêtés municipaux
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ARR2024_085 |
N°ARR2024_085
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2024_084 |
N°ARR2024_084
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation temporaire d'utilisation à titre dérogatoire de deux engins motorisés sur le domaine skiable de La Plagne pour l'organisation de la course en randonnée à skis des diables bleus Arrêtés municipaux
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ARR2024_045 |
N°ARR2024_045
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement à Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2024_061 |
N°ARR2024_061
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation permanente de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux
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ARR2024-065 |
N°ARR2024-065
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement à Macot et la Côte dAime Arrêtés municipaux
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ARR2024-063 |
N°ARR2024-063
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Prorogation de réglementation temporaire de la circulation à Macot Arrêtés municipaux
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ARR2024-062 |
N°ARR2024-062
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation temporaire d’utilisation à titre dérogatoire de deux engins motorisés sur le domaine skiable de La Plagne pour l’organisation d’une activité Triface Arrêtés municipaux
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ARR2024-060 |
N°ARR2024-060
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2024_058 |
N°ARR2024_058
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux
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ARR2024-057 |
N°ARR2024-057
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Occupation du domaine public à Bellentre Arrêtés municipaux
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ARR2024-054 |
N°ARR2024-054
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation à Bonconseil Arrêtés municipaux
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ARR2024-044 |
N°ARR2024-044
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne 1800 La Plagne Tarentaise Arrêtés municipaux
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DEL2024_072 |
N°DEL2024_072
Rapporteur : Urbanisme
Mise en vente de la parcelle cadastrée 038 section B n°1592p située sur la commune déléguée de Bellentre Délibération
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DEL2024_071 |
N°DEL2024_071
Rapporteur : Urbanisme
Identification des zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) de la commune de La Plagne Tarentaise Délibération
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DEL2024_070 |
N°DEL2024_070
Rapporteur : Urbanisme
Cession par la commune des parcelles cadastrées 093 YE n°XXX(a) et 093 YE n°XXX (b) au lieu dit le Villard sur la commune déléguée de La Côte d'Aime Délibération
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DEL2024_069 |
N°DEL2024_069
Rapporteur : Urbanisme
Cession par la commune de la parcelle cadastrée H n°922p au lieu-dit Les Frasses sur la commune déléguée de Macot Délibération
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DEL2024_068 |
N°DEL2024_068
Rapporteur : Urbanisme
Acquisition de la parcelle cadastrée 093 section B n°200 située sur la commune déléguée de La Côte d'Aime Délibération
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DEL2024_067 |
N°DEL2024_067
Rapporteur : Urbanisme
Programme de coupe ONF 2024-Etat d'assietteDélibération
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