Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
ARR2025_141	N°ARR2025_141 Date de la décision : 12/04/2025 Date de mise en ligne : 17/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_124	N°ARR2025_124 Date de la décision : 12/04/2025 Date de mise en ligne : 17/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique à Bellentre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_094	N°ARR2025_094 Date de la décision : 13/04/2025 Date de mise en ligne : 17/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_074bis	N°ARR2025_074bis Date de la décision : 12/04/2025 Date de mise en ligne : 12/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Modification de l'arrête n°2025-074 relatif à une réglementation temporaire de la circulation publique à Sangot Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
DEL2025_045	N°DEL2025_045 Date de la décision : 01/04/2025 Date de mise en ligne : 08/04/2025 Rapporteur : Urbanisme Permis de construire déposé par la SARL BMC Loisirs - Désignation au titre de l'article L422-7 du code de l'urbanisme Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_044	N°DEL2025_044 Date de la décision : 01/04/2025 Date de mise en ligne : 08/04/2025 Rapporteur : Urbanisme Autorisation donnée par la commune à la SARL L&B IMMOBILIER d'engager les démarches nécessaires pour le défrichement des parcelles cadastrées O38 Section AB n°108, 110, 241, 243,245Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_043	N°DEL2025_043 Date de la décision : 01/04/2025 Date de mise en ligne : 08/04/2025 Rapporteur : Urbanisme Autorisation donnée au maire de signer la convention d'aménagement touristique (CAT) avec la SAS terresens pour la construction d'une résidence hôtelière aux Coches Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_042	N°DEL2025_042 Date de la décision : 01/04/2025 Date de mise en ligne : 08/04/2025 Rapporteur : Urbanisme Cession pour régularisation emprise foncière en faveur de m et mme favre à Bonconseil sur la commune déléguée de Bellentre Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_041	N°DEL2025_041 Date de la décision : 01/04/2025 Date de mise en ligne : 08/04/2025 Rapporteur : Fonction publique Mise à jour du tableau des effectifs Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_040	N°DEL2025_040 Date de la décision : 01/04/2025 Date de mise en ligne : 08/04/2025 Rapporteur : Fonction publique Mandatement du CDG 73 afin de conclure une convention de participation sur le risque santé Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_039	N°DEL2025_039 Date de la décision : 01/04/2025 Date de mise en ligne : 08/04/2025 Rapporteur : Finances locales Budget annexe Eau - Définition d'un plan d'amortissement spécifique poru le bien BEAU2015215064Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_038	N°DEL2025_038 Date de la décision : 01/04/2025 Date de mise en ligne : 08/04/2025 Rapporteur : Finances locales Budget Général 2025- DM n°1Délibération Télécharger l'acte
CM_010425	N°CM_010425 Date de la décision : 01/04/2025 Date de mise en ligne : 08/04/2025 Rapporteur : Institutions et vie politique Liste des délibérations du conseil municipal du 1er avril 2025Liste des délibérations Télécharger l'acte
ARR2025_097	N°ARR2025_097 Date de la décision : 14/03/2025 Date de mise en ligne : 07/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de survol du domaine public par flèche de grue à Bellentre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_085	N°ARR2025_085 Date de la décision : 10/03/2025 Date de mise en ligne : 07/04/2025 Rapporteur : Urbanisme Alignement individuel rue de la Glisse à Montchavin Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_118	N°ARR2025_118 Date de la décision : 03/04/2025 Date de mise en ligne : 04/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation publique à Valezan Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_116	N°ARR2025_116 Date de la décision : 02/04/2025 Date de mise en ligne : 04/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire d ustationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_115	N°ARR2025_115 Date de la décision : 02/04/2025 Date de mise en ligne : 04/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et autorisation de survol du domaine public par flèche de grue Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
DEC2025_004	N°DEC2025_004 Date de la décision : 01/04/2025 Date de mise en ligne : 04/04/2025 Rapporteur : Autres domaines de compétences Conentieux devant le tribunal administratif - recours pour excés de pouvoir déposé par la société action developpement loisirs (RECREA)Décision du Maire Télécharger l'acte
ARR2025_114	N°ARR2025_114 Date de la décision : 28/03/2024 Date de mise en ligne : 03/04/2025 Rapporteur : Finances locales Réglementation temporaire de la circulation publique à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux Télécharger l'acte

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Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique à Bellentre Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux

Modification de l'arrête n°2025-074 relatif à une réglementation temporaire de la circulation publique à Sangot Arrêtés municipaux

Permis de construire déposé par la SARL BMC Loisirs - Désignation au titre de l'article L422-7 du code de l'urbanisme Délibération

Autorisation donnée par la commune à la SARL L&B IMMOBILIER d'engager les démarches nécessaires pour le défrichement des parcelles cadastrées O38 Section AB n°108, 110, 241, 243,245Délibération

Autorisation donnée au maire de signer la convention d'aménagement touristique (CAT) avec la SAS terresens pour la construction d'une résidence hôtelière aux Coches Délibération

Cession pour régularisation emprise foncière en faveur de m et mme favre à Bonconseil sur la commune déléguée de Bellentre Délibération

Mise à jour du tableau des effectifs Délibération

Mandatement du CDG 73 afin de conclure une convention de participation sur le risque santé Délibération

Budget annexe Eau - Définition d'un plan d'amortissement spécifique poru le bien BEAU2015215064Délibération

Budget Général 2025- DM n°1Délibération

Liste des délibérations du conseil municipal du 1er avril 2025Liste des délibérations

Autorisation de survol du domaine public par flèche de grue à Bellentre Arrêtés municipaux

Alignement individuel rue de la Glisse à Montchavin Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation publique à Valezan Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire d ustationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public et autorisation de survol du domaine public par flèche de grue Arrêtés municipaux

Conentieux devant le tribunal administratif - recours pour excés de pouvoir déposé par la société action developpement loisirs (RECREA)Décision du Maire

Réglementation temporaire de la circulation publique à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux