Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
ARR2025_111	N°ARR2025_111 Date de la décision : 26/03/2025 Date de mise en ligne : 28/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_109	N°ARR2025_109 Date de la décision : 25/03/2025 Date de mise en ligne : 28/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie. verte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_107	N°ARR2025_107 Date de la décision : 24/03/2025 Date de mise en ligne : 28/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique à Macot Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_104	N°ARR2025_104 Date de la décision : 21/03/2025 Date de mise en ligne : 28/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et autorisation de survol du domaine public par une grue à Bellentre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_102	N°ARR2025_102 Date de la décision : 20/03/2025 Date de mise en ligne : 21/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Portant péril à un batiment suite à sinistre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_100	N°ARR2025_100 Date de la décision : 19/03/2025 Date de mise en ligne : 21/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_099	N°ARR2025_099 Date de la décision : 17/03/2025 Date de mise en ligne : 21/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_098	N°ARR2025_098 Date de la décision : 17/03/2025 Date de mise en ligne : 21/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Soleil Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_096	N°ARR2025_096 Date de la décision : 14/03/2025 Date de mise en ligne : 21/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation publique et du stationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_095	N°ARR2025_095 Date de la décision : 13/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de dérogation annuelle de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_092	N°ARR2025_092 Date de la décision : 12/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_091	N°ARR2025_091 Date de la décision : 12/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation à Macot La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_090	N°ARR2025_090 Date de la décision : 11/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Modification de l'ARR2025-090 relatif à une réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_089	N°ARR2025_089 Date de la décision : 11/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de survol du domaine public et autorisation d'occupation du domaine public à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_088	N°ARR2025_088 Date de la décision : 11/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement à la Côte d'AimeArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_087	N°ARR2025_087 Date de la décision : 12/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_086	N°ARR2025_086 Date de la décision : 10/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Prorogation d'autorisation d'occupation du domaine public et de survol du domaine public au hameau de PlangagnantArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_080	N°ARR2025_080 Date de la décision : 06/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_079	N°ARR2025_079 Date de la décision : 06/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne BellecôteArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_078	N°ARR2025_078 Date de la décision : 06/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de mise en destruction d'un véhicule mis en fourrière et réputé abandonné Arrêtés municipaux Télécharger l'acte

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Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Autorisation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie. verte Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique à Macot Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public et autorisation de survol du domaine public par une grue à Bellentre Arrêtés municipaux

Portant péril à un batiment suite à sinistre Arrêtés municipaux

Autorisation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Soleil Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation publique et du stationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux

Autorisation de dérogation annuelle de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux

Autorisation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation à Macot La Plagne Arrêtés municipaux

Modification de l'ARR2025-090 relatif à une réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux

Autorisation de survol du domaine public et autorisation d'occupation du domaine public à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire du stationnement à la Côte d'AimeArrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux

Prorogation d'autorisation d'occupation du domaine public et de survol du domaine public au hameau de PlangagnantArrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne BellecôteArrêtés municipaux

Autorisation de mise en destruction d'un véhicule mis en fourrière et réputé abandonné Arrêtés municipaux