| ARR2025_292 |
N°ARR2025_292
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de circulation sur le chemin du Dou du Praz sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux
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| ARR2025_291 |
N°ARR2025_291
Rapporteur : Institutions et vie politique
Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne 1800Arrêtés municipaux
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| ARR2025_254 |
N°ARR2025_254
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique et du stationnement sur la commune Arrêtés municipaux
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| ARR2025_250 |
N°ARR2025_250
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Dérogation de circulation sur les espaces naturels et fronts de neige du site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
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| ARR2025_273 |
N°ARR2025_273
Rapporteur :
Autorisation d'occupation du domaine public et autorisation de survol du domaine public par flèche de camion-grue sur le site d'altitude de Plagne Centre Délibération
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| ARR2025_256 |
N°ARR2025_256
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation du stationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux
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| ARR2025_271 |
N°ARR2025_271
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique à Valezan Arrêtés municipaux
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| ARR2025_290 |
N°ARR2025_290
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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| ARR2025_278 |
N°ARR2025_278
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de plagne Centre Arrêtés municipaux
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| ARR2025_277 |
N°ARR2025_277
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux
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| DEC2025_020 |
N°DEC2025_020
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Convention d'occupation du domaine privé avec météo France pour une station d'observation à La Côte d'AIme Décision du Maire
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| DEC2025_19 |
N°DEC2025_19
Rapporteur : Commande Publique
Convention d'occupation du domaine public avec Météo France pour une station d'observation à Plagne Centre parcelle N1679Arrêtés municipaux
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| DEC2025_18 |
N°DEC2025_18
Rapporteur : Commande Publique
Avenant n°1 au bail commercial conclu le 23 mai 2022 pour un local commercial Décision du Maire
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| DEC2025_17 |
N°DEC2025_17
Rapporteur : Commande Publique
Avenant n°1 au bail commercial conclu le 18 janvier 2019 avec la SARL FLOEDécision du Maire
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| DEC2025_16 |
N°DEC2025_16
Rapporteur : Commande Publique
Avenant n°1 au contrat de location avec la SAS OMORFI POLI pour un local situé à Plagne Soleil dans l'immeuble Le Cervin Décision du Maire
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| ARR2025_274 |
N°ARR2025_274
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public au hameau de prariond Arrêtés municipaux
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| ARR2025_273 |
N°ARR2025_273
Rapporteur :
Dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Délibération
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| ARR2025_270 |
N°ARR2025_270
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
autorisation d'occupation du domaine public à Macot La Plagne Arrêtés municipaux
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| ARR2025_269 |
N°ARR2025_269
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Dérogation de circulation sur les espaces naturels et fronts de neige Arrêtés municipaux
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| ARR2025_268 |
N°ARR2025_268
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public et autorisation de survol du domaine public par flèche de grue à Bellentre Arrêtés municipaux
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