ARR2024_114 |
N°ARR2024_114
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Fermeture d'un tronçon de la voie verte de La Plagne Tarentaise Arrêtés municipaux
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ARR2024_115 |
N°ARR2024_115
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement à Macot Arrêtés municipaux
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ARR2024_113 |
N°ARR2024_113
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de dérogation annuelle de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux
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ARR2024_111 |
N°ARR2024_111
Rapporteur : Institutions et vie politiqueLibertés publiques et pouvoirs de police
Fermeture à la circulation publique la voie verte de La Plagne Tarentaise Arrêtés municipaux
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ARR2024_110 |
N°ARR2024_110
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux
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ARR2024_109 |
N°ARR2024_109
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour l'ensemble des cérémonies commémoratives nationales Arrêtés municipaux
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ARR2024_108 |
N°ARR2024_108
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux
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ARR2024_102 |
N°ARR2024_102
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Occupation temporaire du domaine public au village de BellentreArrêtés municipaux
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DEC2024_07 |
N°DEC2024_07
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Convention de mise à disposition d'un local de stockage sis au RDC du groupe scolaire de macot entre la commune de La Plagne Tarentaise et l'association SAVOIE PREMIERE SECOURS Décision du Maire
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ARR2024_107 |
N°ARR2024_107
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de circulation sur l'ensemble du territoire communal de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux
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ARR2024_105 |
N°ARR2024_105
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation du stationnement et permission de voirie pour chantier à bon de commande sur les voies communales Arrêtés municipaux
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ARR2024_104 |
N°ARR2024_104
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Occupation du domaine public à La Cöte d'Aime Arrêtés municipaux
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ARR2024_103 |
N°ARR2024_103
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulaation sur le site d'altitude de la Cöte d'Aime Arrêtés municipaux
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ARR2024_101 |
N°ARR2024_101
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation à Valezan Arrêtés municipaux
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ARR2024_100 |
N°ARR2024_100
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation à Macot Arrêtés municipaux
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ARR2024_106 |
N°ARR2024_106
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'utilisation à titre dérogatoire d'un engin motorisé sur le domaine skiable De La Plagne Arrêtés municipaux
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ARR2024_099 |
N°ARR2024_099
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public au Crey Arrêtés municipaux
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ARR2024_098 |
N°ARR2024_098
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation à Pré Girod Arrêtés municipaux
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ARR2024_096 |
N°ARR2024_096
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Occupation du domaine public et reglementation temporaire de circulation à Macot Arrêtés municipaux
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ARR2024_094 |
N°ARR2024_094
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne CentreArrêtés municipaux
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