ARR2025_073 |
N°ARR2025_073
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux
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ARR2025_071 |
N°ARR2025_071
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2025_074 |
N°ARR2025_074
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation publique à SangotArrêtés municipaux
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ARR2025_072 |
N°ARR2025_072
Rapporteur : Institutions et vie politique
Délégation de fonction d'officier d'état civil à monsieur Richard Broche Arrêtés municipaux
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ARR2025_068 |
N°ARR2025_068
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
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ARR2025_051 |
N°ARR2025_051
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Relatif à la circulation et à la divagation des animaux domestiques sur la commune de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux
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ARR2025_008 |
N°ARR2025_008
Rapporteur : Finances locales
Nomination de mandataires de la régie de recettes pour les stationnements administratifs Arrêtés municipaux
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ARR2025_007 |
N°ARR2025_007
Rapporteur : Finances locales
Nomination de mandataires de la régie de recettes pour les stationnements commerciaux Arrêtés municipaux
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ARR2025_006 |
N°ARR2025_006
Rapporteur : Finances locales
Nomination d'un regisseur et de mandataires suppléants de la régie de recettes pour les stationnements commerciaux Arrêtés municipaux
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ARR2025_005 |
N°ARR2025_005
Rapporteur : Finances locales
Nomination d'un régisseur et de mandataires suppléants de la régie de recettes pour les stationnements administratifs Arrêtés municipaux
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ARR2025_070 |
N°ARR2025_070
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation à la Côte d'Aime Arrêtés municipaux
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ARR2025_069 |
N°ARR2025_069
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation publique à Sangot Arrêtés municipaux
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ARR2025_067 |
N°ARR2025_067
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux
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ARR2025_066 |
N°ARR2025_066
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Modification de l'arrête relatif au stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2025_065 |
N°ARR2025_065
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2025_063 |
N°ARR2025_063
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique Arrêtés municipaux
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ARR2025_062 |
N°ARR2025_062
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public à Montméry Arrêtés municipaux
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ARR2025_064 |
N°ARR2025_064
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Ouverture du stade temporaire du Doud du Praz pour entrainement Arrêtés municipaux
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ARR2025_061 |
N°ARR2025_061
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique et autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Montchavin Les Coches Arrêtés municipaux
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ARR2025_059 |
N°ARR2025_059
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation publique à Valezan Arrêtés municipaux
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