Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
ARR2025_073	N°ARR2025_073 Date de la décision : 03/03/2025 Date de mise en ligne : 07/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_071	N°ARR2025_071 Date de la décision : 03/03/2025 Date de mise en ligne : 07/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_074	N°ARR2025_074 Date de la décision : 05/03/2025 Date de mise en ligne : 07/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation publique à SangotArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_072	N°ARR2025_072 Date de la décision : 03/03/2025 Date de mise en ligne : 07/03/2025 Rapporteur : Institutions et vie politique Délégation de fonction d'officier d'état civil à monsieur Richard Broche Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_068	N°ARR2025_068 Date de la décision : 03/03/2025 Date de mise en ligne : 07/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_051	N°ARR2025_051 Date de la décision : 05/03/2025 Date de mise en ligne : 07/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Relatif à la circulation et à la divagation des animaux domestiques sur la commune de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_008	N°ARR2025_008 Date de la décision : 07/01/2025 Date de mise en ligne : 07/03/2025 Rapporteur : Finances locales Nomination de mandataires de la régie de recettes pour les stationnements administratifs Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_007	N°ARR2025_007 Date de la décision : 06/01/2025 Date de mise en ligne : 07/03/2025 Rapporteur : Finances locales Nomination de mandataires de la régie de recettes pour les stationnements commerciaux Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_006	N°ARR2025_006 Date de la décision : 07/01/2025 Date de mise en ligne : 07/03/2025 Rapporteur : Finances locales Nomination d'un regisseur et de mandataires suppléants de la régie de recettes pour les stationnements commerciaux Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_005	N°ARR2025_005 Date de la décision : 07/01/2025 Date de mise en ligne : 07/03/2025 Rapporteur : Finances locales Nomination d'un régisseur et de mandataires suppléants de la régie de recettes pour les stationnements administratifs Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_070	N°ARR2025_070 Date de la décision : 25/02/2025 Date de mise en ligne : 04/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation à la Côte d'Aime Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_069	N°ARR2025_069 Date de la décision : 28/02/2025 Date de mise en ligne : 04/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation publique à Sangot Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_067	N°ARR2025_067 Date de la décision : 26/02/2025 Date de mise en ligne : 04/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_066	N°ARR2025_066 Date de la décision : 25/02/2025 Date de mise en ligne : 04/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Modification de l'arrête relatif au stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_065	N°ARR2025_065 Date de la décision : 25/02/2025 Date de mise en ligne : 04/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_063	N°ARR2025_063 Date de la décision : 24/02/2025 Date de mise en ligne : 04/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_062	N°ARR2025_062 Date de la décision : 24/02/2025 Date de mise en ligne : 04/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public à Montméry Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_064	N°ARR2025_064 Date de la décision : 24/02/2025 Date de mise en ligne : 27/02/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Ouverture du stade temporaire du Doud du Praz pour entrainement Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_061	N°ARR2025_061 Date de la décision : 19/02/2025 Date de mise en ligne : 24/02/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique et autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Montchavin Les Coches Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_059	N°ARR2025_059 Date de la décision : 18/02/2025 Date de mise en ligne : 24/02/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation publique à Valezan Arrêtés municipaux Télécharger l'acte

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Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation publique à SangotArrêtés municipaux

Délégation de fonction d'officier d'état civil à monsieur Richard Broche Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux

Relatif à la circulation et à la divagation des animaux domestiques sur la commune de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux

Nomination de mandataires de la régie de recettes pour les stationnements administratifs Arrêtés municipaux

Nomination de mandataires de la régie de recettes pour les stationnements commerciaux Arrêtés municipaux

Nomination d'un regisseur et de mandataires suppléants de la régie de recettes pour les stationnements commerciaux Arrêtés municipaux

Nomination d'un régisseur et de mandataires suppléants de la régie de recettes pour les stationnements administratifs Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation à la Côte d'Aime Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation publique à Sangot Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux

Modification de l'arrête relatif au stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public à Montméry Arrêtés municipaux

Ouverture du stade temporaire du Doud du Praz pour entrainement Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique et autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Montchavin Les Coches Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation publique à Valezan Arrêtés municipaux