Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
ARR2025_047	N°ARR2025_047 Date de la décision : 18/02/2025 Date de mise en ligne : 24/02/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie F3 sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_046	N°ARR2025_046 Date de la décision : 18/02/2025 Date de mise en ligne : 24/02/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie F3 sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_058	N°ARR2025_058 Date de la décision : 14/02/2025 Date de mise en ligne : 17/02/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_057	N°ARR2025_057 Date de la décision : 14/02/2025 Date de mise en ligne : 17/02/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de dérogation annuelle de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_055	N°ARR2025_055 Date de la décision : 10/02/2025 Date de mise en ligne : 17/02/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_052	N°ARR2025_052 Date de la décision : 07/02/2025 Date de mise en ligne : 17/02/2025 Rapporteur : Urbanisme Alignement individuel rue du Raffort - commune déléguée de Macot Arrêtés municipaux Télécharger l'acte Télécharger les annexes
ARR2025_054	N°ARR2025_054 Date de la décision : 07/02/2025 Date de mise en ligne : 13/02/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_053	N°ARR2025_053 Date de la décision : 07/02/2025 Date de mise en ligne : 13/02/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation publique à SangotArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_050	N°ARR2025_050 Date de la décision : 04/02/2025 Date de mise en ligne : 06/02/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Prescription d'une enquête publique relative à la modification de droit commun n°2 du PLU de la commune déléguée de Macot La Plagne pour la réalisation du projet d'améangement touristique du Col de Forcle Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_010	N°ARR2025_010 Date de la décision : 06/02/2025 Date de mise en ligne : 13/02/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation temporaire de circulation avec des véhicules moteur sur la route du Dou du Praz Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
DEL2025_020	N°DEL2025_020 Date de la décision : 04/02/2025 Date de mise en ligne : 11/02/2025 Rapporteur : Fonction publique Réorganisation du service Ressources Humaines Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_019	N°DEL2025_019 Date de la décision : 04/02/2025 Date de mise en ligne : 11/02/2025 Rapporteur : Fonction publique Modification des autorisations spéciales d'absence Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_018	N°DEL2025_018 Date de la décision : 04/02/2025 Date de mise en ligne : 11/02/2025 Rapporteur : Fonction publique Mise à jour du tableau des effectifs Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_017	N°DEL2025_017 Date de la décision : 04/02/2025 Date de mise en ligne : 11/02/2025 Rapporteur : Fonction publique Avenant à la convention d'adhésion à la mission référent déontologue élu Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
PV_CM070125	N°PV_CM070125 Date de la décision : 07/01/2025 Date de mise en ligne : 10/02/2025 Rapporteur : Institutions et vie politique Procès verbal du conseil municipal du 07 janvier 2025Procès verbal du conseil municipal Télécharger l'acte
PV_CM031224_2	N°PV_CM031224_2 Date de la décision : 03/12/2024 Date de mise en ligne : 10/02/2025 Rapporteur : Institutions et vie politique Procès Verbal du conseil municipal n°2 du 03 décembre 2025 Procès verbal du conseil municipal Télécharger l'acte
PV_CM031224_1	N°PV_CM031224_1 Date de la décision : 03/12/2024 Date de mise en ligne : 10/02/2025 Rapporteur : Institutions et vie politique Procès Verbal du conseil municipal n°1 du 03 décembre 2025Procès verbal du conseil municipal Télécharger l'acte
CM_040225	N°CM_040225 Date de la décision : 04/02/2025 Date de mise en ligne : 10/02/2025 Rapporteur : Institutions et vie politique iste des délibérations du conseil municipal du 04 février 2025Liste des délibérations Télécharger l'acte
DEC2025_03	N°DEC2025_03 Date de la décision : 28/01/2025 Date de mise en ligne : 31/01/2025 Rapporteur : Autres domaines de compétences Protocole d'accord transactionnel suite à un préjudice matériel Décision du Maire Télécharger l'acte
ARR2025_048	N°ARR2025_048 Date de la décision : 30/01/2025 Date de mise en ligne : 31/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation publique à La Côte d'AIme Arrêtés municipaux Télécharger l'acte

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Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie F3 sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux

Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie F3 sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux

Autorisation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux

Autorisation de dérogation annuelle de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Alignement individuel rue du Raffort - commune déléguée de Macot Arrêtés municipaux

réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation publique à SangotArrêtés municipaux

Prescription d'une enquête publique relative à la modification de droit commun n°2 du PLU de la commune déléguée de Macot La Plagne pour la réalisation du projet d'améangement touristique du Col de Forcle Arrêtés municipaux

Autorisation temporaire de circulation avec des véhicules moteur sur la route du Dou du Praz Arrêtés municipaux

Réorganisation du service Ressources Humaines Délibération

Modification des autorisations spéciales d'absence Délibération

Mise à jour du tableau des effectifs Délibération

Avenant à la convention d'adhésion à la mission référent déontologue élu Délibération

Procès verbal du conseil municipal du 07 janvier 2025Procès verbal du conseil municipal

Procès Verbal du conseil municipal n°2 du 03 décembre 2025 Procès verbal du conseil municipal

Procès Verbal du conseil municipal n°1 du 03 décembre 2025Procès verbal du conseil municipal

iste des délibérations du conseil municipal du 04 février 2025Liste des délibérations

Protocole d'accord transactionnel suite à un préjudice matériel Décision du Maire

Réglementation temporaire de la circulation publique à La Côte d'AIme Arrêtés municipaux