ARR2025_047 |
N°ARR2025_047
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie F3 sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
|
|
ARR2025_046 |
N°ARR2025_046
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie F3 sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
|
|
ARR2025_058 |
N°ARR2025_058
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux
|
|
ARR2025_057 |
N°ARR2025_057
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de dérogation annuelle de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux
|
|
ARR2025_055 |
N°ARR2025_055
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
|
|
ARR2025_052 |
N°ARR2025_052
Rapporteur : Urbanisme
Alignement individuel rue du Raffort - commune déléguée de Macot Arrêtés municipaux
|
|
ARR2025_054 |
N°ARR2025_054
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
|
|
ARR2025_053 |
N°ARR2025_053
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation publique à SangotArrêtés municipaux
|
|
ARR2025_050 |
N°ARR2025_050
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Prescription d'une enquête publique relative à la modification de droit commun n°2 du PLU de la commune déléguée de Macot La Plagne pour la réalisation du projet d'améangement touristique du Col de Forcle Arrêtés municipaux
|
|
ARR2025_010 |
N°ARR2025_010
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation temporaire de circulation avec des véhicules moteur sur la route du Dou du Praz Arrêtés municipaux
|
|
DEL2025_020 |
N°DEL2025_020
Rapporteur : Fonction publique
Réorganisation du service Ressources Humaines Délibération
|
|
DEL2025_019 |
N°DEL2025_019
Rapporteur : Fonction publique
Modification des autorisations spéciales d'absence Délibération
|
|
DEL2025_018 |
N°DEL2025_018
Rapporteur : Fonction publique
Mise à jour du tableau des effectifs Délibération
|
|
DEL2025_017 |
N°DEL2025_017
Rapporteur : Fonction publique
Avenant à la convention d'adhésion à la mission référent déontologue élu Délibération
|
|
PV_CM070125 |
N°PV_CM070125
Rapporteur : Institutions et vie politique
Procès verbal du conseil municipal du 07 janvier 2025Procès verbal du conseil municipal
|
|
PV_CM031224_2 |
N°PV_CM031224_2
Rapporteur : Institutions et vie politique
Procès Verbal du conseil municipal n°2 du 03 décembre 2025 Procès verbal du conseil municipal
|
|
PV_CM031224_1 |
N°PV_CM031224_1
Rapporteur : Institutions et vie politique
Procès Verbal du conseil municipal n°1 du 03 décembre 2025Procès verbal du conseil municipal
|
|
CM_040225 |
N°CM_040225
Rapporteur : Institutions et vie politique
iste des délibérations du conseil municipal du 04 février 2025Liste des délibérations
|
|
DEC2025_03 |
N°DEC2025_03
Rapporteur : Autres domaines de compétences
Protocole d'accord transactionnel suite à un préjudice matériel Décision du Maire
|
|
ARR2025_048 |
N°ARR2025_048
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation publique à La Côte d'AIme Arrêtés municipaux
|
|