Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
DEC2025_002	N°DEC2025_002 Date de la décision : 13/01/2025 Date de mise en ligne : 28/01/2025 Rapporteur : Finances locales Budget général 2024- virement de crédits Décision du Maire Télécharger l'acte
DEC2025_001	N°DEC2025_001 Date de la décision : 23/01/2025 Date de mise en ligne : 28/01/2025 Rapporteur : Commande Publique Avenant n°2 au bail commercial avec la SAS Les Terasses Décision du Maire Télécharger l'acte
ARR2025_044	N°ARR2025_044 Date de la décision : 27/01/2025 Date de mise en ligne : 28/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public pour l'organisation d'une manifestationArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_042	N°ARR2025_042 Date de la décision : 24/01/2025 Date de mise en ligne : 27/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie F4 sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_040	N°ARR2025_040 Date de la décision : 24/01/2025 Date de mise en ligne : 27/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_038	N°ARR2025_038 Date de la décision : 24/01/2025 Date de mise en ligne : 27/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie F4 sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_037	N°ARR2025_037 Date de la décision : 23/01/2025 Date de mise en ligne : 27/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Obligation de ramassage des déjections canines sur le domaine public et l'obligation de détenir un sac pour déjections canines Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_036	N°ARR2025_036 Date de la décision : 22/01/2025 Date de mise en ligne : 23/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public pour l'organisation d'une manifestation Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_032	N°ARR2025_032 Date de la décision : 21/01/2025 Date de mise en ligne : 27/01/2025 Rapporteur : Urbanisme Alignement individuel route des jeux aux Coches Arrêtés municipaux Télécharger l'acte Télécharger les annexes
ARR2025_031	N°ARR2025_031 Date de la décision : 21/01/2025 Date de mise en ligne : 27/01/2025 Rapporteur : Urbanisme alignement individuel route des ouvertes - Plagne 1800 Arrêtés municipaux Télécharger l'acte Télécharger les annexes
ARR2025_034	N°ARR2025_034 Date de la décision : 22/01/2025 Date de mise en ligne : 27/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de stationnement sur les sites d'altitude de Belle Plagne et Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_030	N°ARR2025_030 Date de la décision : 21/01/2025 Date de mise en ligne : 23/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_029	N°ARR2025_029 Date de la décision : 21/01/2025 Date de mise en ligne : 23/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_028	N°ARR2025_028 Date de la décision : 21/01/2025 Date de mise en ligne : 23/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'latitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_026	N°ARR2025_026 Date de la décision : 17/01/2025 Date de mise en ligne : 23/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie F4 sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_025	N°ARR2025_025 Date de la décision : 16/01/2025 Date de mise en ligne : 23/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_033	N°ARR2025_033 Date de la décision : 21/01/2025 Date de mise en ligne : 21/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_024	N°ARR2025_024 Date de la décision : 15/01/2025 Date de mise en ligne : 21/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Portant péril à un batiment suite à sinistreArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_022	N°ARR2025_022 Date de la décision : 15/01/2025 Date de mise en ligne : 21/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation publique à Macot La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_020	N°ARR2025_020 Date de la décision : 14/01/2025 Date de mise en ligne : 21/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de convoyage de clientèle vers le restaurant d'altitude le chalet du Friolin par des engins motorisés conçus pour la progression sur neige Arrêtés municipaux Télécharger l'acte

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Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Budget général 2024- virement de crédits Décision du Maire

Avenant n°2 au bail commercial avec la SAS Les Terasses Décision du Maire

Autorisation d'occupation du domaine public pour l'organisation d'une manifestationArrêtés municipaux

Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie F4 sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux

Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie F4 sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux

Obligation de ramassage des déjections canines sur le domaine public et l'obligation de détenir un sac pour déjections canines Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public pour l'organisation d'une manifestation Arrêtés municipaux

Alignement individuel route des jeux aux Coches Arrêtés municipaux

alignement individuel route des ouvertes - Plagne 1800 Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de stationnement sur les sites d'altitude de Belle Plagne et Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'latitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie F4 sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux

Portant péril à un batiment suite à sinistreArrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation publique à Macot La Plagne Arrêtés municipaux

Autorisation de convoyage de clientèle vers le restaurant d'altitude le chalet du Friolin par des engins motorisés conçus pour la progression sur neige Arrêtés municipaux