Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
ARR2025_019	N°ARR2025_019 Date de la décision : 14/01/2025 Date de mise en ligne : 21/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'utilisation à titre dérogatoire de trois engins motorisés sur le domaine skiable de La Plagne : Engins 9,10 et 51Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_017	N°ARR2025_017 Date de la décision : 14/01/2025 Date de mise en ligne : 21/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'utilisation à titre dérogatoire de trois engins motorisés sur le domaine skiable de La Plagne : engins 56,59 et 59Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_016	N°ARR2025_016 Date de la décision : 13/01/2025 Date de mise en ligne : 21/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Alignement individuel - commune déléguée de Valezan Arrêtés municipaux Télécharger l'acte Télécharger les annexes
ARR2025_015	N°ARR2025_015 Date de la décision : 15/01/2025 Date de mise en ligne : 21/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'laltitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_021	N°ARR2025_021 Date de la décision : 15/01/2025 Date de mise en ligne : 20/01/2025 Rapporteur : Urbanisme Instauration d'une servitude administrative de limitation d'usage Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
DEL2025_016	N°DEL2025_016 Date de la décision : 07/01/2025 Date de mise en ligne : 14/01/2025 Rapporteur : Urbanisme Programme de coupe ONF 2025 etat d'assiette Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_015	N°DEL2025_015 Date de la décision : 07/01/2025 Date de mise en ligne : 14/01/2025 Rapporteur : Fonction publique Modification des conditions tarifaires du contrat d'assurance groupe pour la couverture des risques statutaires Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_014	N°DEL2025_014 Date de la décision : 07/01/2025 Date de mise en ligne : 14/01/2025 Rapporteur : Fonction publique Modification de la participation de la collectivité au régime de prévoyance des agents de la commune Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_013	N°DEL2025_013 Date de la décision : 07/01/2025 Date de mise en ligne : 14/01/2025 Rapporteur : Fonction publique Autorisation au maire à passer une convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial entre la mairie de La Plagne Tarentaise et la mairie de ste foy Tarentaise Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_012	N°DEL2025_012 Date de la décision : 07/01/2025 Date de mise en ligne : 14/01/2025 Rapporteur : Commande Publique Prestations de nettoyage et d'entretien des bâtiments communaux et sanitaires publics - Lots N°7 secteur montchavin Les Coches Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_011	N°DEL2025_011 Date de la décision : 07/01/2025 Date de mise en ligne : 14/01/2025 Rapporteur : Finances locales Appel à manifestation d'intérêt pour la réalisation d'un habitat intergénérationnel - composition et fonctionnement de la commission AD HOCDélibération Télécharger l'acte
DEL2025_010	N°DEL2025_010 Date de la décision : 07/01/2025 Date de mise en ligne : 14/01/2025 Rapporteur : Finances locales Solidarité pour la population de MayotteDélibération Télécharger l'acte
DEL2025_009	N°DEL2025_009 Date de la décision : 07/01/2025 Date de mise en ligne : 14/01/2025 Rapporteur : Finances locales Remboursement et tarifs des frais de secours consécutifs à la pratique de toutes activités sportives ou de loisirs de neige pour la saison hivernale 2024/2025Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_008	N°DEL2025_008 Date de la décision : 07/01/2025 Date de mise en ligne : 14/01/2025 Rapporteur : Finances locales Vote du budget annexe de la régie de transport Public de Personnes 2025Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_007	N°DEL2025_007 Date de la décision : 07/01/2025 Date de mise en ligne : 14/01/2025 Rapporteur : Finances locales Vote du budget annexe biens du revers 2025Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_006	N°DEL2025_006 Date de la décision : 07/01/2025 Date de mise en ligne : 14/01/2025 Rapporteur : Finances locales Vote du budget Annexe Cinémas 2025Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_005	N°DEL2025_005 Date de la décision : 07/01/2025 Date de mise en ligne : 14/01/2025 Rapporteur : Finances locales Vote du budget annexe parkings 2025Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_004	N°DEL2025_004 Date de la décision : 07/01/2025 Date de mise en ligne : 14/04/2025 Rapporteur : Finances locales Vote du budget annexe Assainissement 2025 Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_003	N°DEL2025_003 Date de la décision : 07/01/2025 Date de mise en ligne : 14/01/2025 Rapporteur : Finances locales Vote du budget annexe Eau 2025Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_002	N°DEL2025_002 Date de la décision : 07/01/2025 Date de mise en ligne : 14/01/2025 Rapporteur : Finances locales Vote du budget général 2025Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes

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Autorisation d'utilisation à titre dérogatoire de trois engins motorisés sur le domaine skiable de La Plagne : Engins 9,10 et 51Arrêtés municipaux

Autorisation d'utilisation à titre dérogatoire de trois engins motorisés sur le domaine skiable de La Plagne : engins 56,59 et 59Arrêtés municipaux

Alignement individuel - commune déléguée de Valezan Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'laltitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Instauration d'une servitude administrative de limitation d'usage Arrêtés municipaux

Programme de coupe ONF 2025 etat d'assiette Délibération

Modification des conditions tarifaires du contrat d'assurance groupe pour la couverture des risques statutaires Délibération

Modification de la participation de la collectivité au régime de prévoyance des agents de la commune Délibération

Autorisation au maire à passer une convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial entre la mairie de La Plagne Tarentaise et la mairie de ste foy Tarentaise Délibération

Prestations de nettoyage et d'entretien des bâtiments communaux et sanitaires publics - Lots N°7 secteur montchavin Les Coches Délibération

Appel à manifestation d'intérêt pour la réalisation d'un habitat intergénérationnel - composition et fonctionnement de la commission AD HOCDélibération

Solidarité pour la population de MayotteDélibération

Remboursement et tarifs des frais de secours consécutifs à la pratique de toutes activités sportives ou de loisirs de neige pour la saison hivernale 2024/2025Délibération

Vote du budget annexe de la régie de transport Public de Personnes 2025Délibération

Vote du budget annexe biens du revers 2025Délibération

Vote du budget Annexe Cinémas 2025Délibération

Vote du budget annexe parkings 2025Délibération

Vote du budget annexe Assainissement 2025 Délibération

Vote du budget annexe Eau 2025Délibération

Vote du budget général 2025Délibération