ARR2025_019 |
N°ARR2025_019
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'utilisation à titre dérogatoire de trois engins motorisés sur le domaine skiable de La Plagne : Engins 9,10 et 51Arrêtés municipaux
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ARR2025_017 |
N°ARR2025_017
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'utilisation à titre dérogatoire de trois engins motorisés sur le domaine skiable de La Plagne : engins 56,59 et 59Arrêtés municipaux
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ARR2025_016 |
N°ARR2025_016
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Alignement individuel - commune déléguée de Valezan Arrêtés municipaux
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ARR2025_015 |
N°ARR2025_015
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'laltitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2025_021 |
N°ARR2025_021
Rapporteur : Urbanisme
Instauration d'une servitude administrative de limitation d'usage Arrêtés municipaux
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DEL2025_016 |
N°DEL2025_016
Rapporteur : Urbanisme
Programme de coupe ONF 2025 etat d'assiette Délibération
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DEL2025_015 |
N°DEL2025_015
Rapporteur : Fonction publique
Modification des conditions tarifaires du contrat d'assurance groupe pour la couverture des risques statutaires Délibération
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DEL2025_014 |
N°DEL2025_014
Rapporteur : Fonction publique
Modification de la participation de la collectivité au régime de prévoyance des agents de la commune Délibération
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DEL2025_013 |
N°DEL2025_013
Rapporteur : Fonction publique
Autorisation au maire à passer une convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial entre la mairie de La Plagne Tarentaise et la mairie de ste foy Tarentaise Délibération
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DEL2025_012 |
N°DEL2025_012
Rapporteur : Commande Publique
Prestations de nettoyage et d'entretien des bâtiments communaux et sanitaires publics - Lots N°7 secteur montchavin Les Coches Délibération
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DEL2025_011 |
N°DEL2025_011
Rapporteur : Finances locales
Appel à manifestation d'intérêt pour la réalisation d'un habitat intergénérationnel - composition et fonctionnement de la commission AD HOCDélibération
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DEL2025_010 |
N°DEL2025_010
Rapporteur : Finances locales
Solidarité pour la population de MayotteDélibération
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DEL2025_009 |
N°DEL2025_009
Rapporteur : Finances locales
Remboursement et tarifs des frais de secours consécutifs à la pratique de toutes activités sportives ou de loisirs de neige pour la saison hivernale 2024/2025Délibération
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DEL2025_008 |
N°DEL2025_008
Rapporteur : Finances locales
Vote du budget annexe de la régie de transport Public de Personnes 2025Délibération
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DEL2025_007 |
N°DEL2025_007
Rapporteur : Finances locales
Vote du budget annexe biens du revers 2025Délibération
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DEL2025_006 |
N°DEL2025_006
Rapporteur : Finances locales
Vote du budget Annexe Cinémas 2025Délibération
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DEL2025_005 |
N°DEL2025_005
Rapporteur : Finances locales
Vote du budget annexe parkings 2025Délibération
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DEL2025_004 |
N°DEL2025_004
Rapporteur : Finances locales
Vote du budget annexe Assainissement 2025 Délibération
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DEL2025_003 |
N°DEL2025_003
Rapporteur : Finances locales
Vote du budget annexe Eau 2025Délibération
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DEL2025_002 |
N°DEL2025_002
Rapporteur : Finances locales
Vote du budget général 2025Délibération
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