Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
DEL2025_074	N°DEL2025_074 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Finances locales Budget annexe Cinémas - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_073	N°DEL2025_073 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Finances locales Budget annexe parkings - Approbation du Compte Financier Unique (CFU Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_072	N°DEL2025_072 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Finances locales Budget annexe assainissement - approbation du compte financier unique (CFU) 2024Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_071	N°DEL2025_071 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Finances locales Budget annexe Eau - Approbation du compte financier unique (CFU) 2024Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_070	N°DEL2025_070 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Finances locales Budget général - approbation du compte financier unique (CFU) 2024Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
CM030625_2	N°CM030625_2 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Institutions et vie politique Liste des délibérations du conseil municipal du 03 juin 2025 n°2Liste des délibérations Télécharger l'acte
CM030625_1	N°CM030625_1 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Institutions et vie politique Liste des délibérations du conseil municipal du 03 juin 2025 n°1Liste des délibérations Télécharger l'acte
ARR2025_235	N°ARR2025_235 Date de la décision : 05/06/2025 Date de mise en ligne : 06/06/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_234	N°ARR2025_234 Date de la décision : 02/06/2025 Date de mise en ligne : 04/06/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_233	N°ARR2025_233 Date de la décision : 02/06/2025 Date de mise en ligne : 04/06/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public à Macot La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_232	N°ARR2025_232 Date de la décision : 02/06/2025 Date de mise en ligne : 04/06/2025 Rapporteur : Autorisation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Délibération Télécharger l'acte
ARR2025_231	N°ARR2025_231 Date de la décision : 04/06/2025 Date de mise en ligne : 04/06/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorsation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte de la commune de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_230	N°ARR2025_230 Date de la décision : 02/06/2025 Date de mise en ligne : 04/06/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_229	N°ARR2025_229 Date de la décision : 02/06/2025 Date de mise en ligne : 04/06/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation réglementation de la circulation publique sur la Côte d'Aime Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_227	N°ARR2025_227 Date de la décision : 02/06/2025 Date de mise en ligne : 04/06/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_226	N°ARR2025_226 Date de la décision : 02/06/2025 Date de mise en ligne : 04/06/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
DEC2025_13	N°DEC2025_13 Date de la décision : 26/05/2025 Date de mise en ligne : 30/05/2025 Rapporteur : Autres domaines de compétences Protocole d'accord Transactionnel suite à un préjudice Décision du Maire Télécharger l'acte
ARR2025_224	N°ARR2025_224 Date de la décision : 26/05/2025 Date de mise en ligne : 28/05/2025 Rapporteur : Institutions et vie politique Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
DEC2025-12	N°DEC2025-12 Date de la décision : 20/05/2025 Date de mise en ligne : 26/05/2025 Rapporteur : Autres domaines de compétences Contentieux devant la cour d'appel de chambéry -Décision du Maire Télécharger l'acte
DEC2025-11	N°DEC2025-11 Date de la décision : 20/05/2025 Date de mise en ligne : 26/05/2025 Rapporteur : Commande Publique Convention de mise à disposition d'une licence de débits de boissons de troisière catégorie à la SARL Refuge Balme Tarentaise Décision du Maire Télécharger l'acte

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Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Budget annexe Cinémas - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025Délibération

Budget annexe parkings - Approbation du Compte Financier Unique (CFU Délibération

Budget annexe assainissement - approbation du compte financier unique (CFU) 2024Délibération

Budget annexe Eau - Approbation du compte financier unique (CFU) 2024Délibération

Budget général - approbation du compte financier unique (CFU) 2024Délibération

Liste des délibérations du conseil municipal du 03 juin 2025 n°2Liste des délibérations

Liste des délibérations du conseil municipal du 03 juin 2025 n°1Liste des délibérations

Autorisation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public à Macot La Plagne Arrêtés municipaux

Autorisation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Délibération

Autorsation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte de la commune de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux

Réglementation circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux

Autorisation réglementation de la circulation publique sur la Côte d'Aime Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux

Protocole d'accord Transactionnel suite à un préjudice Décision du Maire

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Contentieux devant la cour d'appel de chambéry -Décision du Maire

Convention de mise à disposition d'une licence de débits de boissons de troisière catégorie à la SARL Refuge Balme Tarentaise Décision du Maire