Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
ARR2025_152	N°ARR2025_152 Date de la décision : 15/04/2025 Date de mise en ligne : 17/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_151	N°ARR2025_151 Date de la décision : 15/04/2025 Date de mise en ligne : 17/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique à SangotArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_149	N°ARR2025_149 Date de la décision : 15/04/2025 Date de mise en ligne : 17/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement au Gothard Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_148	N°ARR2025_148 Date de la décision : 14/04/2025 Date de mise en ligne : 17/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte et autorisation de sa fermeture temporaireArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_147	N°ARR2025_147 Date de la décision : 14/04/2025 Date de mise en ligne : 17/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Montchavin Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_153	N°ARR2025_153 Date de la décision : 17/04/2025 Date de mise en ligne : 17/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_155	N°ARR2025_155 Date de la décision : 17/04/2025 Date de mise en ligne : 17/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Portant fermeture exceptionnelle des écoles Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_143	N°ARR2025_143 Date de la décision : 12/04/2025 Date de mise en ligne : 17/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Dérogation de circulation à La Côte d'AIme Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_141	N°ARR2025_141 Date de la décision : 12/04/2025 Date de mise en ligne : 17/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_124	N°ARR2025_124 Date de la décision : 12/04/2025 Date de mise en ligne : 17/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique à Bellentre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_094	N°ARR2025_094 Date de la décision : 13/04/2025 Date de mise en ligne : 17/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_074bis	N°ARR2025_074bis Date de la décision : 12/04/2025 Date de mise en ligne : 12/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Modification de l'arrête n°2025-074 relatif à une réglementation temporaire de la circulation publique à Sangot Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
DEL2025_045	N°DEL2025_045 Date de la décision : 01/04/2025 Date de mise en ligne : 08/04/2025 Rapporteur : Urbanisme Permis de construire déposé par la SARL BMC Loisirs - Désignation au titre de l'article L422-7 du code de l'urbanisme Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_044	N°DEL2025_044 Date de la décision : 01/04/2025 Date de mise en ligne : 08/04/2025 Rapporteur : Urbanisme Autorisation donnée par la commune à la SARL L&B IMMOBILIER d'engager les démarches nécessaires pour le défrichement des parcelles cadastrées O38 Section AB n°108, 110, 241, 243,245Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_043	N°DEL2025_043 Date de la décision : 01/04/2025 Date de mise en ligne : 08/04/2025 Rapporteur : Urbanisme Autorisation donnée au maire de signer la convention d'aménagement touristique (CAT) avec la SAS terresens pour la construction d'une résidence hôtelière aux Coches Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_042	N°DEL2025_042 Date de la décision : 01/04/2025 Date de mise en ligne : 08/04/2025 Rapporteur : Urbanisme Cession pour régularisation emprise foncière en faveur de m et mme favre à Bonconseil sur la commune déléguée de Bellentre Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_041	N°DEL2025_041 Date de la décision : 01/04/2025 Date de mise en ligne : 08/04/2025 Rapporteur : Fonction publique Mise à jour du tableau des effectifs Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_040	N°DEL2025_040 Date de la décision : 01/04/2025 Date de mise en ligne : 08/04/2025 Rapporteur : Fonction publique Mandatement du CDG 73 afin de conclure une convention de participation sur le risque santé Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_039	N°DEL2025_039 Date de la décision : 01/04/2025 Date de mise en ligne : 08/04/2025 Rapporteur : Finances locales Budget annexe Eau - Définition d'un plan d'amortissement spécifique poru le bien BEAU2015215064Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_038	N°DEL2025_038 Date de la décision : 01/04/2025 Date de mise en ligne : 08/04/2025 Rapporteur : Finances locales Budget Général 2025- DM n°1Délibération Télécharger l'acte

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Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique à SangotArrêtés municipaux

Réglementation temporaire du stationnement au Gothard Arrêtés municipaux

Autorisation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte et autorisation de sa fermeture temporaireArrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Montchavin Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux

Portant fermeture exceptionnelle des écoles Arrêtés municipaux

Dérogation de circulation à La Côte d'AIme Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique à Bellentre Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux

Modification de l'arrête n°2025-074 relatif à une réglementation temporaire de la circulation publique à Sangot Arrêtés municipaux

Permis de construire déposé par la SARL BMC Loisirs - Désignation au titre de l'article L422-7 du code de l'urbanisme Délibération

Autorisation donnée par la commune à la SARL L&B IMMOBILIER d'engager les démarches nécessaires pour le défrichement des parcelles cadastrées O38 Section AB n°108, 110, 241, 243,245Délibération

Autorisation donnée au maire de signer la convention d'aménagement touristique (CAT) avec la SAS terresens pour la construction d'une résidence hôtelière aux Coches Délibération

Cession pour régularisation emprise foncière en faveur de m et mme favre à Bonconseil sur la commune déléguée de Bellentre Délibération

Mise à jour du tableau des effectifs Délibération

Mandatement du CDG 73 afin de conclure une convention de participation sur le risque santé Délibération

Budget annexe Eau - Définition d'un plan d'amortissement spécifique poru le bien BEAU2015215064Délibération

Budget Général 2025- DM n°1Délibération