Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
CM_010425	N°CM_010425 Date de la décision : 01/04/2025 Date de mise en ligne : 08/04/2025 Rapporteur : Institutions et vie politique Liste des délibérations du conseil municipal du 1er avril 2025Liste des délibérations Télécharger l'acte
ARR2025_097	N°ARR2025_097 Date de la décision : 14/03/2025 Date de mise en ligne : 07/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de survol du domaine public par flèche de grue à Bellentre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_085	N°ARR2025_085 Date de la décision : 10/03/2025 Date de mise en ligne : 07/04/2025 Rapporteur : Urbanisme Alignement individuel rue de la Glisse à Montchavin Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_118	N°ARR2025_118 Date de la décision : 03/04/2025 Date de mise en ligne : 04/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation publique à Valezan Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_116	N°ARR2025_116 Date de la décision : 02/04/2025 Date de mise en ligne : 04/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire d ustationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_115	N°ARR2025_115 Date de la décision : 02/04/2025 Date de mise en ligne : 04/04/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et autorisation de survol du domaine public par flèche de grue Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
DEC2025_004	N°DEC2025_004 Date de la décision : 01/04/2025 Date de mise en ligne : 04/04/2025 Rapporteur : Autres domaines de compétences Conentieux devant le tribunal administratif - recours pour excés de pouvoir déposé par la société action developpement loisirs (RECREA)Décision du Maire Télécharger l'acte
ARR2025_114	N°ARR2025_114 Date de la décision : 28/03/2024 Date de mise en ligne : 03/04/2025 Rapporteur : Finances locales Réglementation temporaire de la circulation publique à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_111	N°ARR2025_111 Date de la décision : 26/03/2025 Date de mise en ligne : 28/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_109	N°ARR2025_109 Date de la décision : 25/03/2025 Date de mise en ligne : 28/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie. verte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_107	N°ARR2025_107 Date de la décision : 24/03/2025 Date de mise en ligne : 28/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique à Macot Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_104	N°ARR2025_104 Date de la décision : 21/03/2025 Date de mise en ligne : 28/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et autorisation de survol du domaine public par une grue à Bellentre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_102	N°ARR2025_102 Date de la décision : 20/03/2025 Date de mise en ligne : 21/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Portant péril à un batiment suite à sinistre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_100	N°ARR2025_100 Date de la décision : 19/03/2025 Date de mise en ligne : 21/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_099	N°ARR2025_099 Date de la décision : 17/03/2025 Date de mise en ligne : 21/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_098	N°ARR2025_098 Date de la décision : 17/03/2025 Date de mise en ligne : 21/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Soleil Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_096	N°ARR2025_096 Date de la décision : 14/03/2025 Date de mise en ligne : 21/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation publique et du stationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_095	N°ARR2025_095 Date de la décision : 13/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de dérogation annuelle de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_092	N°ARR2025_092 Date de la décision : 12/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_091	N°ARR2025_091 Date de la décision : 12/03/2025 Date de mise en ligne : 14/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation à Macot La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte

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Liste des délibérations du conseil municipal du 1er avril 2025Liste des délibérations

Autorisation de survol du domaine public par flèche de grue à Bellentre Arrêtés municipaux

Alignement individuel rue de la Glisse à Montchavin Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation publique à Valezan Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire d ustationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public et autorisation de survol du domaine public par flèche de grue Arrêtés municipaux

Conentieux devant le tribunal administratif - recours pour excés de pouvoir déposé par la société action developpement loisirs (RECREA)Décision du Maire

Réglementation temporaire de la circulation publique à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Autorisation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie. verte Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique à Macot Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public et autorisation de survol du domaine public par une grue à Bellentre Arrêtés municipaux

Portant péril à un batiment suite à sinistre Arrêtés municipaux

Autorisation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Soleil Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation publique et du stationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux

Autorisation de dérogation annuelle de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux

Autorisation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation à Macot La Plagne Arrêtés municipaux