Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
ARR2025_070	N°ARR2025_070 Date de la décision : 25/02/2025 Date de mise en ligne : 04/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation à la Côte d'Aime Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_069	N°ARR2025_069 Date de la décision : 28/02/2025 Date de mise en ligne : 04/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation publique à Sangot Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_067	N°ARR2025_067 Date de la décision : 26/02/2025 Date de mise en ligne : 04/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_066	N°ARR2025_066 Date de la décision : 25/02/2025 Date de mise en ligne : 04/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Modification de l'arrête relatif au stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_065	N°ARR2025_065 Date de la décision : 25/02/2025 Date de mise en ligne : 04/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_063	N°ARR2025_063 Date de la décision : 24/02/2025 Date de mise en ligne : 04/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_062	N°ARR2025_062 Date de la décision : 24/02/2025 Date de mise en ligne : 04/03/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'occupation du domaine public à Montméry Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_064	N°ARR2025_064 Date de la décision : 24/02/2025 Date de mise en ligne : 27/02/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Ouverture du stade temporaire du Doud du Praz pour entrainement Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_061	N°ARR2025_061 Date de la décision : 19/02/2025 Date de mise en ligne : 24/02/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique et autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Montchavin Les Coches Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_059	N°ARR2025_059 Date de la décision : 18/02/2025 Date de mise en ligne : 24/02/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation publique à Valezan Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_047	N°ARR2025_047 Date de la décision : 18/02/2025 Date de mise en ligne : 24/02/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie F3 sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_046	N°ARR2025_046 Date de la décision : 18/02/2025 Date de mise en ligne : 24/02/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie F3 sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_058	N°ARR2025_058 Date de la décision : 14/02/2025 Date de mise en ligne : 17/02/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_057	N°ARR2025_057 Date de la décision : 14/02/2025 Date de mise en ligne : 17/02/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de dérogation annuelle de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_055	N°ARR2025_055 Date de la décision : 10/02/2025 Date de mise en ligne : 17/02/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_052	N°ARR2025_052 Date de la décision : 07/02/2025 Date de mise en ligne : 17/02/2025 Rapporteur : Urbanisme Alignement individuel rue du Raffort - commune déléguée de Macot Arrêtés municipaux Télécharger l'acte Télécharger les annexes
ARR2025_054	N°ARR2025_054 Date de la décision : 07/02/2025 Date de mise en ligne : 13/02/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_053	N°ARR2025_053 Date de la décision : 07/02/2025 Date de mise en ligne : 13/02/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation publique à SangotArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_050	N°ARR2025_050 Date de la décision : 04/02/2025 Date de mise en ligne : 06/02/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Prescription d'une enquête publique relative à la modification de droit commun n°2 du PLU de la commune déléguée de Macot La Plagne pour la réalisation du projet d'améangement touristique du Col de Forcle Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_010	N°ARR2025_010 Date de la décision : 06/02/2025 Date de mise en ligne : 13/02/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation temporaire de circulation avec des véhicules moteur sur la route du Dou du Praz Arrêtés municipaux Télécharger l'acte

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Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation à la Côte d'Aime Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation publique à Sangot Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux

Modification de l'arrête relatif au stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique Arrêtés municipaux

Autorisation d'occupation du domaine public à Montméry Arrêtés municipaux

Ouverture du stade temporaire du Doud du Praz pour entrainement Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique et autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Montchavin Les Coches Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation publique à Valezan Arrêtés municipaux

Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie F3 sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux

Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie F3 sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux

Autorisation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux

Autorisation de dérogation annuelle de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Alignement individuel rue du Raffort - commune déléguée de Macot Arrêtés municipaux

réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation publique à SangotArrêtés municipaux

Prescription d'une enquête publique relative à la modification de droit commun n°2 du PLU de la commune déléguée de Macot La Plagne pour la réalisation du projet d'améangement touristique du Col de Forcle Arrêtés municipaux

Autorisation temporaire de circulation avec des véhicules moteur sur la route du Dou du Praz Arrêtés municipaux