Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
ARR2025_034	N°ARR2025_034 Date de la décision : 22/01/2025 Date de mise en ligne : 27/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de stationnement sur les sites d'altitude de Belle Plagne et Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_030	N°ARR2025_030 Date de la décision : 21/01/2025 Date de mise en ligne : 23/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_029	N°ARR2025_029 Date de la décision : 21/01/2025 Date de mise en ligne : 23/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_028	N°ARR2025_028 Date de la décision : 21/01/2025 Date de mise en ligne : 23/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'latitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_026	N°ARR2025_026 Date de la décision : 17/01/2025 Date de mise en ligne : 23/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie F4 sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_025	N°ARR2025_025 Date de la décision : 16/01/2025 Date de mise en ligne : 23/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_033	N°ARR2025_033 Date de la décision : 21/01/2025 Date de mise en ligne : 21/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_024	N°ARR2025_024 Date de la décision : 15/01/2025 Date de mise en ligne : 21/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Portant péril à un batiment suite à sinistreArrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_022	N°ARR2025_022 Date de la décision : 15/01/2025 Date de mise en ligne : 21/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire de la circulation publique à Macot La Plagne Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_020	N°ARR2025_020 Date de la décision : 14/01/2025 Date de mise en ligne : 21/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation de convoyage de clientèle vers le restaurant d'altitude le chalet du Friolin par des engins motorisés conçus pour la progression sur neige Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_019	N°ARR2025_019 Date de la décision : 14/01/2025 Date de mise en ligne : 21/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'utilisation à titre dérogatoire de trois engins motorisés sur le domaine skiable de La Plagne : Engins 9,10 et 51Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_017	N°ARR2025_017 Date de la décision : 14/01/2025 Date de mise en ligne : 21/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Autorisation d'utilisation à titre dérogatoire de trois engins motorisés sur le domaine skiable de La Plagne : engins 56,59 et 59Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_016	N°ARR2025_016 Date de la décision : 13/01/2025 Date de mise en ligne : 21/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Alignement individuel - commune déléguée de Valezan Arrêtés municipaux Télécharger l'acte Télécharger les annexes
ARR2025_015	N°ARR2025_015 Date de la décision : 15/01/2025 Date de mise en ligne : 21/01/2025 Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'laltitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
ARR2025_021	N°ARR2025_021 Date de la décision : 15/01/2025 Date de mise en ligne : 20/01/2025 Rapporteur : Urbanisme Instauration d'une servitude administrative de limitation d'usage Arrêtés municipaux Télécharger l'acte
DEL2025_016	N°DEL2025_016 Date de la décision : 07/01/2025 Date de mise en ligne : 14/01/2025 Rapporteur : Urbanisme Programme de coupe ONF 2025 etat d'assiette Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_015	N°DEL2025_015 Date de la décision : 07/01/2025 Date de mise en ligne : 14/01/2025 Rapporteur : Fonction publique Modification des conditions tarifaires du contrat d'assurance groupe pour la couverture des risques statutaires Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_014	N°DEL2025_014 Date de la décision : 07/01/2025 Date de mise en ligne : 14/01/2025 Rapporteur : Fonction publique Modification de la participation de la collectivité au régime de prévoyance des agents de la commune Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_013	N°DEL2025_013 Date de la décision : 07/01/2025 Date de mise en ligne : 14/01/2025 Rapporteur : Fonction publique Autorisation au maire à passer une convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial entre la mairie de La Plagne Tarentaise et la mairie de ste foy Tarentaise Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_012	N°DEL2025_012 Date de la décision : 07/01/2025 Date de mise en ligne : 14/01/2025 Rapporteur : Commande Publique Prestations de nettoyage et d'entretien des bâtiments communaux et sanitaires publics - Lots N°7 secteur montchavin Les Coches Délibération Télécharger l'acte

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Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Réglementation temporaire de stationnement sur les sites d'altitude de Belle Plagne et Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'latitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie F4 sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux

Portant péril à un batiment suite à sinistreArrêtés municipaux

Réglementation temporaire de la circulation publique à Macot La Plagne Arrêtés municipaux

Autorisation de convoyage de clientèle vers le restaurant d'altitude le chalet du Friolin par des engins motorisés conçus pour la progression sur neige Arrêtés municipaux

Autorisation d'utilisation à titre dérogatoire de trois engins motorisés sur le domaine skiable de La Plagne : Engins 9,10 et 51Arrêtés municipaux

Autorisation d'utilisation à titre dérogatoire de trois engins motorisés sur le domaine skiable de La Plagne : engins 56,59 et 59Arrêtés municipaux

Alignement individuel - commune déléguée de Valezan Arrêtés municipaux

Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'laltitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux

Instauration d'une servitude administrative de limitation d'usage Arrêtés municipaux

Programme de coupe ONF 2025 etat d'assiette Délibération

Modification des conditions tarifaires du contrat d'assurance groupe pour la couverture des risques statutaires Délibération

Modification de la participation de la collectivité au régime de prévoyance des agents de la commune Délibération

Autorisation au maire à passer une convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial entre la mairie de La Plagne Tarentaise et la mairie de ste foy Tarentaise Délibération

Prestations de nettoyage et d'entretien des bâtiments communaux et sanitaires publics - Lots N°7 secteur montchavin Les Coches Délibération