ARR2024_038 |
N°ARR2024_038
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
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ARR2024_025 |
N°ARR2024_025
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie K4 sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2024_052 |
N°ARR2024_052
Rapporteur : Urbanisme
Alignement individuel au droit de la parcelle cadastrée section A n°3099 Arrêtés municipaux
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ARR2024_036 |
N°ARR2024_036
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation à Sangot Arrêtés municipaux
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ARR2024_042 |
N°ARR2024_042
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Portant prorogation de l'autorisation de survol de la voie publique et occupation du domaine public à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux
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ARR2024_037 |
N°ARR2024_037
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
occupation du domaine pubic et reglementation temporaire de la circulation à Macot Arrêtés municipaux
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ARR2024_043 |
N°ARR2024_043
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation temporaire d'utilisation à titre dérogatoire de deux engins motorisés sur le domaine skiable de La Plagne pour l'organisation du Born To Be ShowArrêtés municipaux
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ARR2024_034 |
N°ARR2024_034
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
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ARR2024_033 |
N°ARR2024_033
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux
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ARR2024_031 |
N°ARR2024_031
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation à Macot Arrêtés municipaux
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ARR2024_007 |
N°ARR2024_007
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire de la circulation à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux
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ARR2024_013 |
N°ARR2024_013
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Occupation du domaine public sur le site d'altitude de Belle Plagne Arrêtés municipaux
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ARR2024_024 |
N°ARR2024_024
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2024_023 |
N°ARR2024_023
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Changement de véhicule-Autorisation de stationnement n°08 de la SARL ALLO BK TAXIArrêtés municipaux
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DEC2024_05 |
N°DEC2024_05
Rapporteur : Autres domaines de compétences
Contentieux devant le tribunal administratif de Grenoble - Recours pour excés de pouvoirDécision du Maire
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DEC2024_04 |
N°DEC2024_04
Rapporteur : Commande Publique
Convention de mise à disposition d'une licence de débits de boissons de quatrième catégorie à la SARL LE RELAIS SAVOYARDDécision du Maire
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ARR2024_012 |
N°ARR2024_012
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2024_032 |
N°ARR2024_032
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2024_027 |
N°ARR2024_027
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de tirer un feu d'artifice de catégorie K4 sur le site d'altitude de Plagne BellecôteArrêtés municipaux
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DEL2024_029 |
N°DEL2024_029
Rapporteur : Urbanisme
Avis du conseil municipal pour l'aliénation du chemin rural de la Sciaz sur la commune déléguée de La Côte d'Aime Délibération
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