Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Nature de l'acteFacultatif

N°	ActesObjet	Rapporteur
DEL2025_090	N°DEL2025_090 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Finances locales Budget annexe Régie de transports public de personnes -Vote du budget supplémentaire 2025Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_089	N°DEL2025_089 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Finances locales Budget annexe Biens du revers - vote du budget supplémentaire 2025Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_088	N°DEL2025_088 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Finances locales Budget annexe cinémas - vote du budget supplémentaire 2025Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_087	N°DEL2025_087 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Budget annexe Parkings - vote du budget supplémentaire 2025Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_086	N°DEL2025_086 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Finances locales Budget annexe Assainissement - vote du budget supplémentaire 2025Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_085	N°DEL2025_085 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Finances locales Budget annexe eau - vote du budget supplémentaire Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_084	N°DEL2025_084 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Finances locales Budget général - vote du budget supplémentaire Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_083	N°DEL2025_083 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Finances locales Budget annexe régie de trensports public de personnes - affectation des résultats 2024Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_082	N°DEL2025_082 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Finances locales Budget annexe Biens du Revers - affectation des résultats 2024Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_081	N°DEL2025_081 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Finances locales Budget Annexe cinémas - affectation des résultats 2024Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_080	N°DEL2025_080 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Finances locales Budget annexe parkings - Affectation des résultats 2024Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_079	N°DEL2025_079 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Finances locales Budget annexe assainissement - Affectation des résultats 2024Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_078	N°DEL2025_078 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Finances locales Budget annexe Eau - affectation des résultats 2024Délibération Télécharger l'acte
DEL2024_077	N°DEL2024_077 Date de la décision : 10/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Finances locales Budget Général - Affectation des résultats 2024Délibération Télécharger l'acte
DEL2025_076	N°DEL2025_076 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Finances locales Budget annexe régie de transport public de personnes - Approbation du compte Financier Unique (CFU)Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_075	N°DEL2025_075 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Finances locales Budget annexe biens du revers - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_074	N°DEL2025_074 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Finances locales Budget annexe Cinémas - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_073	N°DEL2025_073 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Finances locales Budget annexe parkings - Approbation du Compte Financier Unique (CFU Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_072	N°DEL2025_072 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Finances locales Budget annexe assainissement - approbation du compte financier unique (CFU) 2024Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes
DEL2025_071	N°DEL2025_071 Date de la décision : 03/06/2025 Date de mise en ligne : 10/06/2025 Rapporteur : Finances locales Budget annexe Eau - Approbation du compte financier unique (CFU) 2024Délibération Télécharger l'acte Télécharger les annexes

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Publicité des Actes (Délibérations, Décisions du Maire et Arrêtés)

Budget annexe Régie de transports public de personnes -Vote du budget supplémentaire 2025Délibération

Budget annexe Biens du revers - vote du budget supplémentaire 2025Délibération

Budget annexe cinémas - vote du budget supplémentaire 2025Délibération

Budget annexe Parkings - vote du budget supplémentaire 2025Délibération

Budget annexe Assainissement - vote du budget supplémentaire 2025Délibération

Budget annexe eau - vote du budget supplémentaire Délibération

Budget général - vote du budget supplémentaire Délibération

Budget annexe régie de trensports public de personnes - affectation des résultats 2024Délibération

Budget annexe Biens du Revers - affectation des résultats 2024Délibération

Budget Annexe cinémas - affectation des résultats 2024Délibération

Budget annexe parkings - Affectation des résultats 2024Délibération

Budget annexe assainissement - Affectation des résultats 2024Délibération

Budget annexe Eau - affectation des résultats 2024Délibération

Budget Général - Affectation des résultats 2024Délibération

Budget annexe régie de transport public de personnes - Approbation du compte Financier Unique (CFU)Délibération

Budget annexe biens du revers - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024Délibération

Budget annexe Cinémas - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025Délibération

Budget annexe parkings - Approbation du Compte Financier Unique (CFU Délibération

Budget annexe assainissement - approbation du compte financier unique (CFU) 2024Délibération

Budget annexe Eau - Approbation du compte financier unique (CFU) 2024Délibération