DEL2024_021 |
N°DEL2024_021
Rapporteur : Finances locales
Modification de la grille tarifaire de la piscine Magic Pool Plagne Bellecôte Délibération
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DEL2024_020 |
N°DEL2024_020
Rapporteur : Finances locales
Débat d'orientation budgétaire 2024Délibération
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DEL2024_019 |
N°DEL2024_019
Rapporteur : Finances locales
Ajout d'un tarif d'occupation salles municipales secteur altitude Délibération
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DEL2024_018 |
N°DEL2024_018
Rapporteur : Commande Publique
Approbation de principe de délégation du service public pour l'exploitation des Bains de Belle Plagne Délibération
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DEL2024_017 |
N°DEL2024_017
Rapporteur : Commande Publique
Gestion exploitation et maintenance des parkings communaux sur différents sites de LPTDélibération
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DEL2024_016 |
N°DEL2024_016
Rapporteur : Finances locales
Demande de subvention pour remise en état d'infrastructures suite aux pluies diluviennes du mois de décembre 2023Délibération
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DEL2024_015 |
N°DEL2024_015
Rapporteur : Autres domaines de compétences
Dérogation à l'organisation scolaire Délibération
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DEL2024_014 |
N°DEL2024_014
Rapporteur : Commande Publique
Convention portant désignation du responsable unique de sécurité Délibération
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DEC2024-03 |
N°DEC2024-03
Rapporteur : Commande Publique
Convention d'occupation du domaine public pour les locaux situés à Macot à l'Association MAM Z'ELLE MARMOTTEDécision du Maire
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DEC2024_02 |
N°DEC2024_02
Rapporteur : Commande Publique
Convention d'occupation des locaux situés à Bonconseil avec l'association "MAM LES CROES"Décision du Maire
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06 février 2024 |
N°06 février 2024
Rapporteur : Institutions et vie politique
Liste des délibérations du conseil municipal du 06 février 2024Liste des délibérations
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09 janvier 2024 |
N°09 janvier 2024
Rapporteur : Institutions et vie politique
Procès Verbal du conseil municipal du 9 janvier 2024Procès verbal du conseil municipal
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ARR2024_030 |
N°ARR2024_030
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Alignement individuel au droit de la route de la montagne La Côte d'Aime Arrêtés municipaux
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ARR2024_022 |
N°ARR2024_022
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux
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ARR2024_021 |
N°ARR2024_021
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation temporaire du stationnement à Macot et occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
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ARR2024_016 |
N°ARR2024_016
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation, du stationnement et permission voirie pour chantier à bon de commande Arrêtés municipaux
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ARR2024_029 |
N°ARR2024_029
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Occupation du domaine public sur les sites d'altitude de Plagne Centre et Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
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ARR2024_028 |
N°ARR2024_028
Rapporteur : Urbanisme
Instauration d'une servitude administrative de limitation d'usage Arrêtés municipaux
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DEC2024_001 |
N°DEC2024_001
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
contentieux devant le tribunal administratif de Grenoble - Recours pour excés de pouvoir déposé par la société VALOCIMEDécision du Maire
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ARR2024_019 |
N°ARR2024_019
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public à La Côte d'Aime Arrêtés municipaux
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