DEL2025_070 |
N°DEL2025_070
Rapporteur : Finances locales
Budget général - approbation du compte financier unique (CFU) 2024Délibération
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CM030625_2 |
N°CM030625_2
Rapporteur : Institutions et vie politique
Liste des délibérations du conseil municipal du 03 juin 2025 n°2Liste des délibérations
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CM030625_1 |
N°CM030625_1
Rapporteur : Institutions et vie politique
Liste des délibérations du conseil municipal du 03 juin 2025 n°1Liste des délibérations
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ARR2025_235 |
N°ARR2025_235
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux
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ARR2025_234 |
N°ARR2025_234
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2025_233 |
N°ARR2025_233
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public à Macot La Plagne Arrêtés municipaux
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ARR2025_232 |
N°ARR2025_232
Rapporteur :
Autorisation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Délibération
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ARR2025_231 |
N°ARR2025_231
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorsation de dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte de la commune de La Plagne TarentaiseArrêtés municipaux
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ARR2025_230 |
N°ARR2025_230
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Villages Arrêtés municipaux
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ARR2025_229 |
N°ARR2025_229
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation réglementation de la circulation publique sur la Côte d'Aime Arrêtés municipaux
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ARR2025_227 |
N°ARR2025_227
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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ARR2025_226 |
N°ARR2025_226
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux
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ARR2025_224 |
N°ARR2025_224
Rapporteur : Institutions et vie politique
Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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DEC2025-12 |
N°DEC2025-12
Rapporteur : Autres domaines de compétences
Contentieux devant la cour d'appel de chambéry -Décision du Maire
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DEC2025-11 |
N°DEC2025-11
Rapporteur : Commande Publique
Convention de mise à disposition d'une licence de débits de boissons de troisière catégorie à la SARL Refuge Balme Tarentaise Décision du Maire
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ARR2025_223 |
N°ARR2025_223
Rapporteur : Institutions et vie politique
Dérogation de circulation avec des véhicules à moteur sur la voie verte Arrêtés municipaux
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ARR2025_222 |
N°ARR2025_222
Rapporteur : Institutions et vie politique
Réglementation de la circulation publique à Macot La Plagne Arrêtés municipaux
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ARR2025_221 |
N°ARR2025_221
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de survol du domaine public par flèche de grue à Macot La Plagne Arrêtés municipaux
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ARR2025_220 |
N°ARR2025_220
Rapporteur : Institutions et vie politique
Autorisation de mise en destruction d'un véhicule mise en fourrière et réputé abandonné Arrêtés municipaux
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ARR2025_218 |
N°ARR2025_218
Rapporteur : Institutions et vie politique
Autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude de montchavin Arrêtés municipaux
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