| ARR2025_249 |
N°ARR2025_249
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public au Gothard Arrêtés municipaux
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| ARR2025_247 |
N°ARR2025_247
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique à Macot La Plagne Arrêtés municipaux
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| ARR2025_244 |
N°ARR2025_244
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation du stationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux
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| ARR2025_243 |
N°ARR2025_243
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Dérogation de circulation sur les espaces naturels et fronts de neige du site d'latitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
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| ARR2025_242 |
N°ARR2025_242
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation du stationnement à Macot La Plagne Arrêtés municipaux
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| ARR2025_241 |
N°ARR2025_241
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique sur les voies communales de La Plagne Tarentaise Arrêtés municipaux
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| ARR2025_240 |
N°ARR2025_240
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique, du stationnement et permission de voirie pour chantier à bons de commande sur les voies communales Arrêtés municipaux
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| ARR2025_238 |
N°ARR2025_238
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de survol du domaine public par flèche de grue à Bellentre Arrêtés municipaux
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| ARR2025_237 |
N°ARR2025_237
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre Arrêtés municipaux
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| ARR2025_236 |
N°ARR2025_236
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique à Bellentre Arrêtés municipaux
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| ARR2025_239 |
N°ARR2025_239
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation d'occupation du domaine public, réglementation de la circulation publique et autorisation de survol du domaine public par flèche de grue sur le site d'altitude Arrêtés municipaux
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N°CM_060525
Rapporteur : Institutions et vie politique
Procès verbal du conseil municipal du 06 mai 2025Procès verbal du conseil municipal
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| DEL2025_107 |
N°DEL2025_107
Rapporteur : Urbanisme
Approbation du principe du déclassement - Désaffectation différée de l'emprise du chemin du Grand Lognan Traversant la parcelle M2731 dans le cadre du projet immobilier des balcons de Belle Plagne Délibération
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| DEL2025_106 |
N°DEL2025_106
Rapporteur : Urbanisme
Autorisation de signer l'avenant à la convention d'aménagement touristique avec la SARL Balcons de Belle Plagne - projet résidence de tourisme Platinium à Belle Plagne Délibération
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| DEL2025_105 |
N°DEL2025_105
Rapporteur : Urbanisme
Autorisation de signer la promesse de vente des parcelles communales cadastrées section M n°3035 et n_3037 issues de la parcelle mère cadastrée section M n°2731 à la SARL les balcons de Belle Plagne - Projet résidence de tourisme "Platinium" à Belle Plagne Délibération
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| DEL2025_104 |
N°DEL2025_104
Rapporteur : Urbanisme
Convention autorisant la réalisation anticipée des travaux d'installation d'une rampe accès PMR. et remplacement d'un escalier pour l'accès à la place du carreau aux Coches avec le syndicat des copropriétaires de la copropriété du trompe l'oeil Délibération
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| DEL2025_103 |
N°DEL2025_103
Rapporteur : Urbanisme
Autorisation donnée au maire de signer une convention d'aménagement touristique avec la SARL Marfi pour la construction de deux logements meublés de tourisme à Plagne 1800Délibération
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| DEL2025_102 |
N°DEL2025_102
Rapporteur : Fonction publique
Délibération modificative relative à la création de postes saisonniers été 2025Délibération
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| DEL2025_101 |
N°DEL2025_101
Rapporteur : Fonction publique
Modification d'un emploi permanent de gestionnaire du patrimoine immobilier Délibération
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| DEL2025_100 |
N°DEL2025_100
Rapporteur : Fonction publique
Modification d'un emploi permanent de chef d'équipe voirie Délibération
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