| ARR2025_510 |
N°ARR2025_510
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique sur les sites d'altitude de La Roche et des Coches Arrêtés municipaux
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| ARR2025_503 |
N°ARR2025_503
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation du stationnement sur le site d'altitude des Coches Arrêtés municipaux
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| ARR2025_502 |
N°ARR2025_502
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Montchavin Les Coches Arrêtés municipaux
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| ARR2025_501 |
N°ARR2025_501
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique sur le site de Montchavin Les Coches Arrêtés municipaux
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| ARR2025_500 |
N°ARR2025_500
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Montchavin Les Coches Arrêtés municipaux
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| ARR2025_504 |
N°ARR2025_504
Rapporteur : Institutions et vie politique
Abrogation arrêté de déport du maire Jean-Luc BOCH Arrêtés municipaux
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| ARR2025_504 |
N°ARR2025_504
Rapporteur : Institutions et vie politique
Abrogation arrêté de déport du maire, Jean Luc Boch Arrêtés municipaux
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| DEC2025_35 |
N°DEC2025_35
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation d'un local au sein de la l'école d'autrefois à la Côte d'Aime Décision du Maire
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| ARR2025_499 |
N°ARR2025_499
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Autorisation de mise en destruction d'un véhicule mis en fourrière et réputé abandonné Arrêtés municipaux
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| ARR2025_498 |
N°ARR2025_498
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique à Valezan Arrêtés municipaux
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| ARR2025_497 |
N°ARR2025_497
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Prorogation d'uatorisation d'occupation du domaine public et de survol du domaine public par flèche de grue sur le site d'altitude de Montchavin Arrêtés municipaux
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| ARR2025_494 |
N°ARR2025_494
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation de la circulation publique à Montméry Arrêtés municipaux
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| ARR2025_493 |
N°ARR2025_493
Rapporteur : Libertés publiques et pouvoirs de police
Réglementation du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte Arrêtés municipaux
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| CM071025 |
N°CM071025
Rapporteur : Institutions et vie politique
Procès Verbal du conseil municipal du 02 octobre 2025 Procès verbal du conseil municipal
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| DEL2025_194 |
N°DEL2025_194
Rapporteur : Urbanisme
Signature de l'acte définitif de vente portant cession des parcelles section M n°3035 et 3037 à la SARL Les balcons de Belle Plagne Délibération
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| DEL2025_193 |
N°DEL2025_193
Rapporteur : Urbanisme
Approbation suite à enquête publique du déclassement par anticipation de l'emprise du chemin du Grand Lognant -Belle Plagne Délibération
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| DEL2025_192 |
N°DEL2025_192
Rapporteur : Urbanisme
Cession du lot n°14 de l'immeuble G1-G2 piscine de Plagne Centre au profit du syndical Local des Moniteurs de l'ESF - autorisation de signer l'acte de vente Délibération
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| DEL2025_191 |
N°DEL2025_191
Rapporteur : Fonction publique
Création d'un emploi saisonnier pour la gestion du centre omnisports - saison hiver 2025 -2026Délibération
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| DEL2025_190 |
N°DEL2025_190
Rapporteur : Fonction publique
Délibération modificative relative à la création d'emplois non permanents pour les services techniques et les services enfance petite enfance hiver 2025-2026Délibération
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| DEL2025_189 |
N°DEL2025_189
Rapporteur : Fonction publique
Indemnités forfaitaires complémentaires pour élections Délibération
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